CONTRAT D'EXPLOITATION
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ENTRE LES SOUSSIGNÉS :
- Monsieur YD'UNE PART
- Monsieur X D'AUTRE PART
IL EST TOUT D'ABORD RAPPELÉ :
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Que Monsieur Y est propriétaire du cheval répondant au nom de *** de race Selle Français inscrit SIRE sous le N°0*** et qu'il souhaitent confier l'exploitation de ce cheval à Monsieur X
IL EST ENSUITE CONVENU ENTRE LES PARTIES : ========================================
1°) Le propriétaire confie ce jour à Monsieur X le cheval ***apparemment sain et net accompagné de son livret.
2°) Le cheval est actuellement aux écuries du ***Charge à Monsieur X d’organiser son transport depuis les écuries du *** au début de la période couverte par le présent contrat et jusqu’au écurie du *** à la fin de cette même période. Tout changement fera l’objet d’un accord entre le propriétaire et Monsieur X.
3°) Le cheval sera hébergé à ………… Tout changement devra faire l’accord du propriétaire. Monsieur X s’engage à loger, nourrir et soigner le cheval « en bon père de famille ». Le cheval est hébergé en box individuel sur litière. Il est possible de mettre le cheval au pré durant la journée à la discrétion de Monsieur X.
Le cheval bénéficie d’une nourriture de type granulés, trois fois par jour, ainsi qu’un complément en foin.
4°) Pour faciliter l'opération de vente, Monsieur X a toute liberté pour faire sortir le cheval en compétition soit lui-même, la détermination des épreuves étant du seul ressort de Monsieur X, à charge pour lui d'indiquer au propriétaire les épreuves retenues. Il est expressément convenu entre les parties que les engagements sont effectués sur le compte de Monsieur X.
5°) Monsieur X est le seul cavalier autorisé à monter le cheval. Pour tout autre cavalier, Monsieur X devra avoir obtenu, au préalable, l’autorisation du propriétaire.
6°) Tous les frais inhérents au cheval sont à la seule charge de Monsieur X : pension, ferrure, tonte, soins vétérinaires, vermifuges, transport, déplacement, engagement en épreuves etc... De plus, le cheval sera présenté à un dentiste équin au moins un fois par an ainsi qu’à un ostéopathe équin au moins une fois par an.
7°) Le cheval est assuré responsabilité civile et mortalité pour une valeur de 9000€ (neuf mille euros) par les soins de Monsieur X. En cas de décès, l'indemnité resterait acquise au propriétaire. Pour le cas où Monsieur X souhaiterait assurer le cheval en immobilisation ou pour les frais vétérinaires, les indemnités lui resteraient acquises.
8°) Monsieur X reçoit mandat de vendre le cheval pour le prix de 9000€ (neuf mille euros) net vendeur, prix éventuellement révisable à la baisse d'un commun accord entre les parties. Monsieur X percevra une commission de 5% (cinq pour cent) sur le prix de vente. Il est expressément convenu que si le cheval est vendu à un prix supérieur, Monsieur X percevra une commission de 20% (vingt pour cent) sur la différence.
9°) Monsieur X sera prioritaire sur tout autre acheteur potentiel si celui-ci venait à se porter acquéreur au prix de 9000€ (neuf mille euros), prix éventuellement révisable à la baisse d’un commun accord entre les parties.
10°) En cas de paiement par versements échelonnés acceptés par le propriétaire, il est convenu que le propriétaire sera réglé par préférence.
11°) Ce contrat est conclu pour une durée courant jusqu’au ***. Une reconduction est possible sur accord des deux parties. Celle-ci fera l’objet d’un nouveau contrat.
12°) En cas de non respect de ce contrat, le propriétaire pourra reprendre le cheval sans aucune compensation.
Fait à,
le,
en deux originaux.
