Contrat vente selle (sans essai)
Posté le 14/02/2013 à 02h39
tawaa
Posté le 14/02/2013 à 02h39
pour ceux qui ont suivi je me suis trouvée une selle d'occasion mais le vendeur habitant trop loin je ne pourrais pas l'essayer donc si elle semble en bon état je rentrerais tout de suite avec. le paiement sera effectué par chèque de banque mais la somme étant conséquente je souhaiterais etablir un contrat. je n'en ai pas trouvé de tout fait qui conviendrais donc j'en ai bidouillé un...
dites moi ce que vous en pensez. merci d'avance
CONTRAT DE VENTE SELLE D’OCCASION
Entre les soussignés :
Mademoiselle
Adresse :
CP Ville: Tél :
désignée si après le vendeur,
Et
Mademoiselle:
Adresse :
CP Ville: Tél :
Désignée ci-après l’acquéreur
Il est conclu :
La vente d’une selle de marque X de couleur X de taille X enregistrée sous le numéro de matricule X
équipée de ses étrivières et fournie avec sa facture d’achat.
Le vendeur atteste que le dit matériel est bon état y compris sur les pièces non visibles et, que son état est en parfaite adéquation avec l’utilisation à laquelle le dit matériel est destiné.
En contrepartie de quoi :
L’acquéreur s’engage à régler cet achat par un chèque de banque n° X ce jour
D’un montant de X (montant en lettres) à l’ordre du vendeur.
L’acquéreur se réserve le droit de faire expertiser le matériel par un professionnel.
Dans le cas où le matériel serait expertisé endommagé / non utilisable par le professionnel, le vendeur s’engage à récupérer la selle à ses frais et à rendre la somme initialement reçue lors de la vente à savoir X€ (montant en lettre) ou a financer la remise en état de la selle
A (lieu) le (date)
Signature du vendeur : Signature de l’acquéreur :