Papier cheval - nouveau proprio - don

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Misstralala

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Papier cheval - nouveau proprio - don
Posté le 19/04/2013 à 22h57
Bonjour CA !

Je me tourne vers vous ce soir après avoir discuté avec ma mère. J'ai fait des recherches sur le forum, mais j'ai peut-être mal cherché et du coup j'ai pas eu vraiment de réponse. J'ai aussi cherché sur les HN, et je me suis perdue

Enfin bref !
A savoir que :
- Actuellement, Roméo est au nom de ma mère
- Sa carte d'immatriculation n'a pas été "revalidée" après ses 4 ans, j'ai toujours la feuille jaune d'identification "temporaire".
- Sur mon contrat de pension, il est noté que le cheval est au nom de ma mère mais sous ma responsabilité.

J'aurais donc voulu le mettre à mon nom. Mais je ne sais pas trop par où je dois commencer : est-ce qu'il faut une lettre de cession ?
J'ai cru comprendre qu'il fallait aussi remplir la carte et mettre que je serai la prochain proprio, et renvoyer ça aux HN avec un chèque de 15€. Est-ce qu'ils ont besoin d'un contrat de cession ?

Va-t-il falloir que j'aille voir le gérant de la pension pour refaire le contrat ou pas ?

Merci d'avance !

Lenahaha

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Posté le 19/04/2013 à 23h38
Tu remplis le dos de la carte, tu ajoutes un chèque, t'envois et c'est fait. Pas besoin de contrat ou je ne sais quoi. Manquerais plus qu'ils veuillent le prix ...


Misstralala

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Posté le 19/04/2013 à 23h43
Ah ok, donc en fait c'est tout simple xD

Je me sens cruche du coup

Non, je ne parlais pas forcément de prix, mais ils veulent un papier comme quoi il y a eu contrat de vente ou de cession, je ne sais pas....? Sinon en volant des papiers, on pourrait voler un cheval, non ?



Lenahaha

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Posté le 20/04/2013 à 01h04

misstralala a écrit le 19/04/2013 à 23h43:
Ah ok, donc en fait c'est tout simple xD

Je me sens cruche du coup

Non, je ne parlais pas forcément de prix, mais ils veulent un papier comme quoi il y a eu contrat de vente ou de cession, je ne sais pas....? Sinon en volant des papiers, on pourrait voler un cheval, non ?



C'est un peu ça. Pour ma part, la carte de proprio n'a aucune valeur, elle peut être édité au nom de n'importe qui, même pas besoin d'exister (véridique).
Tout le monde peut la mettre a son nom, il n'y a aucun suivit des HN.

Avec tout les chevaux que j'ai eu a mon nom, il y en a bien la moitié où le changement de proprio n'avait pas été fait depuis l’éleveur, un gribouillis pour le vendeur et ça passe.

Pour ma Dartmoor, le vendeur n'avait même pas signer, c'est passé ...

C'est juste un bout de papier et en plus, maintenant c'est payant.


Misstralala

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Posté le 20/04/2013 à 01h12

lenahaha a écrit le 20/04/2013 à 01h04:


C'est un peu ça. Pour ma part, la carte de proprio n'a aucune valeur, elle peut être édité au nom de n'importe qui, même pas besoin d'exister (véridique).
Tout le monde peut la mettre a son nom, il n'y a aucun suivit des HN.

Avec tout les chevaux que j'ai eu a mon nom, il y en a bien la moitié où le changement de proprio n'avait pas été fait depuis l’éleveur, un gribouillis pour le vendeur et ça passe.

Pour ma Dartmoor, le vendeur n'avait même pas signer, c'est passé ...

C'est juste un bout de papier et en plus, maintenant c'est payant.


D'accord. Ca me choque un peu, mais bon ^^'
Tous les chevaux que j'ai eu chez moi n'avaient pas de papiers en arrivant, pas pucés ni identifiés (sauf ma TF, mais c'est ma mère qui s'est occupée de tout ça à ce moment-là donc je ne sais pas trop) donc à chaque fois on était les premiers proprios "officiels".

Et pour ce cheval, c'est pareil, quand il est arrivé pas pucé ni identifié. Donc direct au nom de ma mère.

Donc un gribouillis et ça fonctionne ? Car je ne la vois plus très souvent, et là j'ai pas les papiers sous la main (sont restés chez moi).

Merci en tout cas pour les précisions !


Alice2208

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Posté le 20/04/2013 à 07h57
Je ne suis pas d'accord. J'ai acheté un nouveau cheval le mois dernier
J'ai envoyé la carte correctement remplie avec le chèque et les HN m'ont demandé une attestation sur l'honneur de propriété.
Pour mon premier cheval également ainsi que le contrat de vente.

Par contre pour ma jument et mon cheval miniature rien.



Misstralala

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Posté le 20/04/2013 à 10h51
Alice : d'accord. Mais du coup, ça prend plus de temps, non ?
Les HN renvoient la carte à leurs frais ou il faut fournir une enveloppe timbrée en plus ?


Alice2208

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Posté le 20/04/2013 à 11h14
Plus que d'habitude c'est sûr car il faut renvoyer les papiers etc... donc au lieu d'attendre 15 jours, tu attends 3 semaines.

Pas besoin de joindre une enveloppe,ils renvoient la carte eux-même.



Misstralala

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Posté le 20/04/2013 à 11h24
D'accord, merci !


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