Non déclaré a la naissance

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Toundraducadran

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Non déclaré a la naissance
Posté le 08/06/2013 à 23h18

Voila ma pouliche est née un 6janvier 2013 elle a vu le vétérinaire le lendemain de sa naissance mes je ne les pas déclaré a la naissance, car on ne ma pas dit de le faire.
Je ne savait même pas que ma jument était pleine.
Combien cela va me coûter de ne pas l'avoir déclaré a la naissance.
Apres plusieurs recherche je c'est qui est le père.
Je suis complètement perdu, je fait l'identification ainsi que sa puce début juillet au moment du sevrage.

Kyara84

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Posté le 08/06/2013 à 23h24

Ben tu dois la faire identifier et la déclarer en ONC. Pas d'autre choix.
Peu importe le père ou la mère, si elle n'a pas été reconnue à la naissance, ce sera une ONC.

A priori, ça ne se fait pas de ne pas déclarer, je crois même que c'est passible d'une amende. Mais comme personne ne t'as contrôlé, tu ne vas pas aller te dénoncer non plus. Ca arrive partout.

Riveo

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Posté le 08/06/2013 à 23h30


toundraducadran a écrit le 08/06/2013 à 23h18:
Voila ma pouliche est née un 6janvier 2013 elle a vu le vétérinaire le lendemain de sa naissance mes je ne les pas déclaré a la naissance, car on ne ma pas dit de le faire.
Je ne savait même pas que ma jument était pleine.
Combien cela va me coûter de ne pas l'avoir déclaré a la naissance.
Apres plusieurs recherche je c'est qui est le père.
Je suis complètement perdu, je fait l'identification ainsi que sa puce début juillet au moment du sevrage.


ça ne va rien te couter du tout !

enfin si, il va falloir que tu appelles un véto agréé par les HN pour faire faire une identification ONC de ton poulain + une pose de puce électronique (+ les vaccins Grippe-Tétanos si ça n'a pas été fait !! => très important !), voilà tout.
Le véto te donnera un papier provisoire pour toi (rose), et un papier à renvoyer aux HN (jaune il me semble) (avec le chèque d'une 40aine d'€).
A la suite de ça, les HN te renverront le livret ONC de ton cheval.

Pour le véto, il faudra payer le déplacement, l'identification + pose de la puce (+ éventuellement le vaccin si pas fait)

Pour les Haras Nationaux (IFCE), le livret ONC coute environ 40 € (je ne me souviens plus du prix éxact).

Edité par riveo le 08-06-2013 à 23h37



Firenight

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Posté le 08/06/2013 à 23h34

Selon le site des Haras Nationaux :


"Vous avez le choix entre :

- Déclarer ce poulain au SIRE comme équidé d'origine non constatée (ONC). La déclaration de naissance n'est alors pas nécessaire, il suffit de faire identifier le poulain par un identificateur habilité et de payer le document d'identification pour un coût de 40 € au SIRE

en savoir plus sur cette démarche http://www.haras-nationaux.fr/demarches-sire/au-cours-de-la-vie/onc-chevaux-dorigine-non-constatee.html

- Demander l'enregistrement de ses origines et le déclarer au SIRE comme équidé d'origine constatée (OC).

en savoir plus sur cette démarche http://www.haras-nationaux.fr/demarches-sire/a-la-naissance-du-poulain/poulain-dorigine-constatee-oc.html

Consultez les tarifs du SIRE http://www.haras-nationaux.fr/demarches-sire/tarifs-delais-et-fiches-sire/tarifs-sire.html"

Vivi03

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Posté le 09/06/2013 à 12h00

elle est née cette année, donc elle peut être OC avec génotypage des parents et de bébé.
si tu déclare sa vrai date de naissance, tu aura peut être des frais de ratard.
si tu souhaite garder la pouliche, tu modifie sa date de naissance et voilà.

je te dit ça par expérience, et je suppose donc que ta pouliche n'est toujours pas pucée.

Nanou117

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Posté le 09/06/2013 à 12h35

en payant des penalites de retard elle peut etre oc ou comme le dit vivi tu peux aussi mentir sur sa date de naissance et faire la declaration maintenant!

Riveo

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Posté le 10/06/2013 à 00h30


vivi03 a écrit le 09/06/2013 à 12h00:
elle est née cette année, donc elle peut être OC avec génotypage des parents et de bébé.
si tu déclare sa vrai date de naissance, tu aura peut être des frais de ratard.
si tu souhaite garder la pouliche, tu modifie sa date de naissance et voilà.

je te dit ça par expérience, et je suppose donc que ta pouliche n'est toujours pas pucée.


ben non, puisqu'elle ne savait qu'elle était pleine quand elle l'a acheté, donc elle ne sait pas qui est le père ^^ !

Cyriaque

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Posté le 10/06/2013 à 00h33


vivi03 a écrit le 09/06/2013 à 12h00:
elle est née cette année, donc elle peut être OC avec génotypage des parents et de bébé.
si tu déclare sa vrai date de naissance, tu aura peut être des frais de ratard.
si tu souhaite garder la pouliche, tu modifie sa date de naissance et voilà.

je te dit ça par expérience, et je suppose donc que ta pouliche n'est toujours pas pucée.

Cyriaque

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Posté le 10/06/2013 à 00h35


riveo a écrit le 10/06/2013 à 00h30:

ben non, puisqu'elle ne savait qu'elle était pleine quand elle l'a acheté, donc elle ne sait pas qui est le père ^^ !



toundraducadran a écrit le 08/06/2013 à 23h18:
Voila ma pouliche est née un 6janvier 2013 elle a vu le vétérinaire le lendemain de sa naissance mes je ne les pas déclaré a la naissance, car on ne ma pas dit de le faire.
Je ne savait même pas que ma jument était pleine.
Combien cela va me coûter de ne pas l'avoir déclaré a la naissance.
Apres plusieurs recherche je c'est qui est le père.
Je suis complètement perdu, je fait l'identification ainsi que sa puce début juillet au moment du sevrage.

Reinedamour

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Posté le 10/06/2013 à 07h14

il faut faire une prise de sang à papa maman bébé pour le génotypage tu envoie un courrier au sire à Pompadour en expliquant ton cas tu n'auras peut être pas à payer les pénalitées de retard ta pouliche sera OC

Melie772

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Posté le 11/06/2013 à 09h36

appel les haras explique leur ta situation il t'aiderons.
moi j'ai acheter une pouliche a deux ans non puce non declare. c'est une quarter horse j'ai du faire les papier au etat unis en dans un premier temps heureusement j'ai pu retrouve l'eleveuse qui avait deja certain papier pre remplis mais qui n'avait jamais rien fait. cela ma couter cher en france mais aujourd'hui elle est plein papier et j'ai mit 3 ans au total mais cela aurai du plus rapide si certaine personne avez mit du sien.

Shalam

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Posté le 11/06/2013 à 12h14

La très grande chance que tu as, c'est de ne pas encore avoir fait pucer la miss.

Si tu es sure du père, il te faudra normalement un formulaire OC monte libre, puis génotypage des parents. Téléphones au haras pour expliquer que ton retard est du à la surprise + à la découverte tardive des démarches à faire pour les papiers, ils devraient être plus cléments.

De toute façon, le poulain peut encore être identifié OC, au pire des cas moyennant pénalités de retard

Gardaine

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Posté le 15/06/2013 à 09h06

Il faut demander un formulaire de déclaration de naissance "Monte libre" aux HN, et déclarer la naissance et les parents dessus.
Avec prise de sang confirmant la filiation des deux parents le poulain aura des papiers OC.
ça vaut le coup pour la suite de faire un petit effort pour rattraper ces papiers qui ouvrent droit à toutes les compétitions !
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