Contrat demi-pension > mention

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Armonie56

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Contrat demi-pension > mention
Posté le 16/08/2013 à 15h38

Salut, j'ai mis mon poney en dp et je vois pour le contrat.

auriez vous des exemples de contrat de dp ?

en cas d'accident pour le demi-pensionnaire ou le cheval que faut il faire apparaitre sur le contrat ? est ce l'assurance du demi-pensionnaire qui prend en charge ou celle du propriétaire de l'équidé ? faut il une licence ffe obligatoirement ?

Lesdadas222

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Posté le 16/08/2013 à 15h41

pour un exemple de contrat de DP que je trouve bien établie tu à sa : http://www.demi-pension.com/ressources/Contrat%20type/Contrat%20de%20partage%20de%20pension.pdf

Armonie56

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Posté le 16/08/2013 à 15h43


lesdadas222 a écrit le 16/08/2013 à 15h41:
pour un exemple de contrat de DP que je trouve bien établie tu à sa : http://www.demi-pension.com/ressources/Contrat%20type/Contrat%20de%20partage%20de%20pension.pdf
merci je vais jeter un oeil

Ibabilla

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Posté le 16/08/2013 à 20h01

Il faut prévoir ce qui va se passer si le cheval doit être mis au repos, par exemple :
- Si le cheval doit être mis au repos, et que l’arrêt se prolonge au-delà d’une semaine, la mensualité due par les Utilisateurs est calculée au prorata des jours où elle n’est pas arrêtée.

Il vaut mieux prévoir la durée du contrat : est-ce qu'il a une durée fixe, renouvelable , etc ? Prévoir les vacances.
Personnellement, je faisais un contrat annuel qui commençait en septembre et se terminait fin juillet. Cela permettait, de changer ou non de DP sans problème de résiliation, et si je reprenais la même personne, on pouvait modifier le contrat et l'adapter pour la deuxième année si nécessaire.

Dans les précisions supplémentaires, indiquer les restrictions s'il y a lieu, concernant l'usage des enrênements qui peuvent parfois être farfelus, ou bien sur le genre d'exercices à ne pas faire etc. Il vaut mieux être précis pour éviter les dérapages toujours possibles.


Edité par ibabilla le 16-08-2013 à 20h04



Armonie56

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Posté le 16/08/2013 à 21h22


ibabilla a écrit le 16/08/2013 à 20h01:
Il faut prévoir ce qui va se passer si le cheval doit être mis au repos, par exemple :
- Si le cheval doit être mis au repos, et que l’arrêt se prolonge au-delà d’une semaine, la mensualité due par les Utilisateurs est calculée au prorata des jours où elle n’est pas arrêtée.

Il vaut mieux prévoir la durée du contrat : est-ce qu'il a une durée fixe, renouvelable , etc ? Prévoir les vacances.
Personnellement, je faisais un contrat annuel qui commençait en septembre et se terminait fin juillet. Cela permettait, de changer ou non de DP sans problème de résiliation, et si je reprenais la même personne, on pouvait modifier le contrat et l'adapter pour la deuxième année si nécessaire.

Dans les précisions supplémentaires, indiquer les restrictions s'il y a lieu, concernant l'usage des enrênements qui peuvent parfois être farfelus, ou bien sur le genre d'exercices à ne pas faire etc. Il vaut mieux être précis pour éviter les dérapages toujours possibles.

d'accord merci beaucoup :) je vais essayer de remplir au mieux ce contrat

Ultimo3

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Posté le 16/08/2013 à 23h25

Dans mon contrat, il y a :
- les coordonnées de la demi-pension + celles du représentant légal si celle-ci est mineur ainsi que les miennes.
- Présentation du cheval (prénom, age, sexe; race, n° de siret)
- Les disciplines pouvant être pratiqué, si possibilité de concours.
- L'engament du propriétaire et de la demi-pension
les abscences (délai de prévenance, etc...)
- les droits de la demi-pension (prix, jours de présnce, etc...)
les droits du propriétaire (intervention en cas d edoute sur l'entretien du cheval, appel professionnel, etc...)
les soins (qui prend en charge en cas de blessure sur le cheval)
la période d'essais
la sécurité (port de la bombe, etc...)
le délai de préavis si l'une des deux parties souhaitent rompre le contrat.
lieu + date + signature du proprio et de la demipension aisni que du représentant légal si mineur.


voilà

Armonie56

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Posté le 17/08/2013 à 00h39


ultimo3 a écrit le 16/08/2013 à 23h25:
Dans mon contrat, il y a :
- les coordonnées de la demi-pension + celles du représentant légal si celle-ci est mineur ainsi que les miennes.
- Présentation du cheval (prénom, age, sexe; race, n° de siret)
- Les disciplines pouvant être pratiqué, si possibilité de concours.
- L'engament du propriétaire et de la demi-pension
les abscences (délai de prévenance, etc...)
- les droits de la demi-pension (prix, jours de présnce, etc...)
les droits du propriétaire (intervention en cas d edoute sur l'entretien du cheval, appel professionnel, etc...)
les soins (qui prend en charge en cas de blessure sur le cheval)
la période d'essais
la sécurité (port de la bombe, etc...)
le délai de préavis si l'une des deux parties souhaitent rompre le contrat.
lieu + date + signature du proprio et de la demipension aisni que du représentant légal si mineur.


voilà
d accord et est il obligatoire de faire une periode d essaie? Pour combien de temp?

Ultimo3

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Posté le 17/08/2013 à 11h29


armonie56 a écrit le 17/08/2013 à 00h39:
d accord et est il obligatoire de faire une periode d essaie? Pour combien de temp?


ce n'est pas obligatoire mais conseillé. Ca permet de voir si la dp te convient, si le cheval lui convient, etc... (un peu comme lors d'un achat où certains te fnt essayer le cheval sur une période)
Après, malheureusement, certaines dp sont super réglos lors de la période d'essai puis après tu constates qu'elle ne convient ni à toi, ni à ton cheval.

Armonie56

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Posté le 17/08/2013 à 15h22


ultimo3 a écrit le 17/08/2013 à 11h29:


ce n'est pas obligatoire mais conseillé. Ca permet de voir si la dp te convient, si le cheval lui convient, etc... (un peu comme lors d'un achat où certains te fnt essayer le cheval sur une période)
Après, malheureusement, certaines dp sont super réglos lors de la période d'essai puis après tu constates qu'elle ne convient ni à toi, ni à ton cheval.
d accord donc je vaislui faire une periode d essais mais faut la faire combien detemp? Et du coup la periode d essais est gratuite ?

Lesdadas222

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Posté le 17/08/2013 à 15h26


armonie56 a écrit le 17/08/2013 à 15h22:
d accord donc je vaislui faire une periode d essais mais faut la faire combien detemp? Et du coup la periode d essais est gratuite ?


tu peut faire une période d'essais de 2 semaines ou 1 mois en générale cela est gratuit pour voir si elle correspond à ton cheval et vise-versa.

edite: pour éviter les profiteurs tu peut faire payer un peux comme 20€ la semaine par exemple

Edité par lesdadas222 le 17-08-2013 à 15h28



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Posté le 17/08/2013 à 16h19


lesdadas222 a écrit le 17/08/2013 à 15h26:


tu peut faire une période d'essais de 2 semaines ou 1 mois en générale cela est gratuit pour voir si elle correspond à ton cheval et vise-versa.

edite: pour éviter les profiteurs tu peut faire payer un peux comme 20€ la semaine par exemple
d accord merci je vais lui laisser deux semaine d essais. Elle viens l essayer deja demain voir si il lui convient. J espere que oui :)

Ultimo3

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Posté le 18/08/2013 à 15h21


lesdadas222 a écrit le 17/08/2013 à 15h26:


tu peut faire une période d'essais de 2 semaines ou 1 mois en générale cela est gratuit pour voir si elle correspond à ton cheval et vise-versa.

edite: pour éviter les profiteurs tu peut faire payer un peux comme 20€ la semaine par exemple


Pas bête ce système de faire payer. Sa permet de voir si la personne est sérieuse ou pas
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