Questions techniques "les sans papiers"

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Auroreetnico

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Questions techniques "les sans papiers"
Posté le 22/09/2013 à 12h12

Bonjour à tous.

Etant à la recherche d'un cheval à petit budget j'ai était amené à contacté des personnes vendant des chevaux sans papiers.

Je sais que les chevaux doivent être déclaré en France et que le vétérinaire s'occupera de signaler le cheval et que j'obtiendrais normalement les papiers.

Ceci dit y'a t'il un risque de refus de ses papiers, que va t'il advenir du cheval si il devient un "Sans papier"...

Merci.

Leapix

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Questions techniques "les sans papiers"
Posté le 22/09/2013 à 12h28

Si le cheval n'est pas signalé, il ne peut être vendu, ni transporté.

En revanche, vous voulez peut être parler des ONC ?

Eux, ils sont en règle, et beaucoup moins chers que les OC ou PP puisqu'ils ne peuvent pas participer aux épreuves type amateurs.

Bella06

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Posté le 22/09/2013 à 12h41

En dehors du fait que ce soit illégal, c'est tout de même risqué.. On sait pas d'où sort le cheval, si il est apte au travail, donc âge exact etc. La mienne est arrivée en France sans papiers (enfin je présume, puisqu'elle est née en 2006 et les papiers français datent de 2010. Donc on sait pas ce qu'a fait la jument durant 4 ans, et c'est son ancienne propriétaire qui lui a fait poser la puce et l'a déclarée aux haras en temps que ONC selle car elle n'avait pas les papiers portugais) J'ai eu de la chance car elle n'a pas de tare mais on sait jamais sur quoi on peut tombé, c'est toujours un peu louche les chevaux sans papiers...

Labeo

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Questions techniques "les sans papiers"
Posté le 22/09/2013 à 12h47

A mon avis (et dans les annonces sans papiers = ONC)

Néanmoins, nous avons eu en 2007 (par don) une petite jument qui n'avait jamais été identifié et pucé. Nous l'avons fait chez nous.

Elle n’était pas née et pas morte, et personne n'est jamais venu vérifier si nos chevaux avait des papiers ou non.

Auroreetnico

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Questions techniques "les sans papiers"
Posté le 22/09/2013 à 16h47

Merci pour ces informations ...

Je vois un peux plus clair désormais entre les chevaux sans papiers et les chevaux d'Origine Non Constatées...

Je sais à quoi m'en tenir désormais et je serais surtout demander les bonnes informations pour les annonces ;)

Topchevaux

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Questions techniques "les sans papiers"
Posté le 22/09/2013 à 21h03

Bonsoir.

Donné à titre d'information........ Chacun vis sa vie comme il l'entend et prend les risques qu'il souhaite... Perso je donne juste les infos

Point de vu légalité, un cheval doit avoir un carnet d'accompagnement et son propriétaire une "carte de propriétaire".
Le carnet d'accompagnement, comme son nom l'indique ne quitte jamais le cheval (poney, âne...).
La carte de propriétaire, ne quitte jamais le propriétaire.

Du point de vu légal, un équidé (cheval, âne...) doit être pucé, dès qu'il n'est plus sous la mère (donc sevré) ou s'il est déplacé sans la mère.
On ne peut ni vendre, ni donner, ni louer, ni prêter, ni déplacer un équidé qui n'a pas de carnet d'accompagnement et/ou qui n'est pas pucé.

Ensuite, pour les déplacements, l'équidé qui change de département, doit normalement être vacciné contre la grippe et je sais plus pour le deuxième (tétanos y me semble, mais je suis plus sûr).


=============== Ce qui tu risques et ce qui risquent le vendeur (j'ai plus les chiffres exactes en tête, mais c'est pas donné)

- cheval vendu sans puce environ 400 € d'amende
- cheval vendu sans carnet d'accompagnement et donc sans traçabilité d'origine (on parle pas de ses origines d'équidés, mais de la provenance de l'animal) environ 400 € d'amende
ceci concerne le vendeur

- transport et/ou déplacement (donc à "pied") d'un équidé non pucé 400 €, sans carnet d'accompagnement 400 €
- changement de département sans vaccin 350 €
Un transporteur pro sérieux, ne prendra pas le risque, si le cheval n'est pas en règle, il ne le prendra pas en charge

- détention d'un équidé non pucé 400 €
- détention d'un équidé sans carnet d'accompagnement 400 €
- détention d'équidé à la maison (à soi ou pas) mais sans être déclaré comme détenteur 400 €
ceci concerne la personne qui est en charge, donc le détenteur (propriétaire ou pas)


Et cela concerne tous les équidés (cheval, poney, âne, mule, mulet, bardot.........), PP (plein papier) ONC (origine non constaté) ou OC (origine constaté).....


==================

Lors de la vente, pour légaliser et mettre chacun des parties à l'abrit ou devant ses responsabilités :

- l'acheteur aura pris soin de s'informer que le "propriétaire et/ou vendeur (si intermédiaire) est bien en possession des papiers (carte de propriétaire et carnet d'accompagnement)
- l'acheteur aura pris soin d'avoir la possibilité de faire des essaies (3 minimum, dont au moins 1 sur une tranche horaire journalière, afin d'éviter de se faire avoir = cheval complexe que l'on "assouplis" avec un calmant avant la visite d'un futur acheteur)
- on établis un contrat de vente ou figure les informations de l'équidé, du vendeur, de l'acheteur, le conditions de paiement, à quelle activité est destiné l'équidé (concours, loisirs.....). Si le vendeur n'est pas le propriétaire, il doit vous remettre une photocopie ou duplicata d'un contrat de prise en charge pour la vente ou figure ses informations et celles du vrai propriétaire..

La carnet d'accompagnement restera avec l'équidé (même s'il a été payé) et l'accompagnera lors de la "livraison".

La carte de propriétaire reste "en main du vendeur" jusqu'au complet paiement...... Donc attention, si vous payer par chèque, une délai peut-être demandé "sous réserver de paiement"... Le mieux est donc un chèque de banque certifié (qui à valeur immédiate).
Et devra être remis immédiatement à l'acheteur si le paiement est fini (que le cheval soit "retiré" immédiatement ou livré plus tard.

Je crois que j'ai rien oublié




=============== dans la réalité

Ben les contrôles sont rares...... Il y en a....... mais c'est rare... Faut juste pas être "malchanceux" et que sa tombe sur soit (sinon c'est galère)

Edité par topchevaux le 22-09-2013 à 21h07



Topchevaux

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Posté le 22/09/2013 à 21h11

doublon

Edité par topchevaux le 22-09-2013 à 21h14



Labeo

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Posté le 22/09/2013 à 21h31


topchevaux a écrit le 22/09/2013 à 21h03:
Bonsoir.

Donné à titre d'information........ Chacun vis sa vie comme il l'entend et prend les risques qu'il souhaite... Perso je donne juste les infos

Point de vu légalité, un cheval doit avoir un carnet d'accompagnement et son propriétaire une "carte de propriétaire".
Le carnet d'accompagnement, comme son nom l'indique ne quitte jamais le cheval (poney, âne...).
La carte de propriétaire, ne quitte jamais le propriétaire.

Du point de vu légal, un équidé (cheval, âne...) doit être pucé, dès qu'il n'est plus sous la mère (donc sevré) ou s'il est déplacé sans la mère.
On ne peut ni vendre, ni donner, ni louer, ni prêter, ni déplacer un équidé qui n'a pas de carnet d'accompagnement et/ou qui n'est pas pucé.

Ensuite, pour les déplacements, l'équidé qui change de département, doit normalement être vacciné contre la grippe et je sais plus pour le deuxième (tétanos y me semble, mais je suis plus sûr).


=============== Ce qui tu risques et ce qui risquent le vendeur (j'ai plus les chiffres exactes en tête, mais c'est pas donné)

- cheval vendu sans puce environ 400 € d'amende
- cheval vendu sans carnet d'accompagnement et donc sans traçabilité d'origine (on parle pas de ses origines d'équidés, mais de la provenance de l'animal) environ 400 € d'amende
ceci concerne le vendeur

- transport et/ou déplacement (donc à "pied") d'un équidé non pucé 400 €, sans carnet d'accompagnement 400 €
- changement de département sans vaccin 350 €
Un transporteur pro sérieux, ne prendra pas le risque, si le cheval n'est pas en règle, il ne le prendra pas en charge

- détention d'un équidé non pucé 400 €
- détention d'un équidé sans carnet d'accompagnement 400 €
- détention d'équidé à la maison (à soi ou pas) mais sans être déclaré comme détenteur 400 €
ceci concerne la personne qui est en charge, donc le détenteur (propriétaire ou pas)


Et cela concerne tous les équidés (cheval, poney, âne, mule, mulet, bardot.........), PP (plein papier) ONC (origine non constaté) ou OC (origine constaté).....


==================

Lors de la vente, pour légaliser et mettre chacun des parties à l'abrit ou devant ses responsabilités :

- l'acheteur aura pris soin de s'informer que le "propriétaire et/ou vendeur (si intermédiaire) est bien en possession des papiers (carte de propriétaire et carnet d'accompagnement)
- l'acheteur aura pris soin d'avoir la possibilité de faire des essaies (3 minimum, dont au moins 1 sur une tranche horaire journalière, afin d'éviter de se faire avoir = cheval complexe que l'on "assouplis" avec un calmant avant la visite d'un futur acheteur)
- on établis un contrat de vente ou figure les informations de l'équidé, du vendeur, de l'acheteur, le conditions de paiement, à quelle activité est destiné l'équidé (concours, loisirs.....). Si le vendeur n'est pas le propriétaire, il doit vous remettre une photocopie ou duplicata d'un contrat de prise en charge pour la vente ou figure ses informations et celles du vrai propriétaire..

La carnet d'accompagnement restera avec l'équidé (même s'il a été payé) et l'accompagnera lors de la "livraison".

La carte de propriétaire reste "en main du vendeur" jusqu'au complet paiement...... Donc attention, si vous payer par chèque, une délai peut-être demandé "sous réserver de paiement"... Le mieux est donc un chèque de banque certifié (qui à valeur immédiate).
Et devra être remis immédiatement à l'acheteur si le paiement est fini (que le cheval soit "retiré" immédiatement ou livré plus tard.

Je crois que j'ai rien oublié




=============== dans la réalité

Ben les contrôles sont rares...... Il y en a....... mais c'est rare... Faut juste pas être "malchanceux" et que sa tombe sur soit (sinon c'est galère)


Sur la théorie je suis d'accord mais selon toi qui vérifie ?

Les flics, pour les puces = ils n'ont pas le lecteur
pour les contrôlés routiers = ils refusent d'ouvrir le van pour vérifier si le cheval correspond a ses papiers, papiers qu'ils ne réclame absolument pas...

La jument que j'ai citée avant est venu du 33 jusqu'au 64 sans AUCUN papier, ni puce.

Le pire c'est qu'un maquignon a qui nous avons vendu un cheval l'a pris SANS PAPIERS ..

Vive la théorie

Topchevaux

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Posté le 22/09/2013 à 21h41


labeo a écrit le 22/09/2013 à 21h31:


Sur la théorie je suis d'accord mais selon toi qui vérifie ?

Les flics, pour les puces = ils n'ont pas le lecteur
pour les contrôlés routiers = ils refusent d'ouvrir le van pour vérifier si le cheval correspond a ses papiers, papiers qu'ils ne réclame absolument pas...

La jument que j'ai citée avant est venu du 33 jusqu'au 64 sans AUCUN papier, ni puce.

Le pire c'est qu'un maquignon a qui nous avons vendu un cheval l'a pris SANS PAPIERS ..

Vive la théorie


Oui je suis d'accord, c'est ce que je dis d'ailleurs en fin de tirade......... Lol

mais c'est justement parce que les propriétaires ou futur propriétaire ne se montrent pas plus exigeant (d'ailleurs parfois ça les arrangent) que les choses ne bougeront pas.

C'est vrai que les contrôles "routiers" sont rare aussi. Sûr qu'il n'est prudent pour personne d'ouvrir un van sur la voie publique.
Mais ils peuvent (et cela arrive) faire dérouté le véhicule sur une zone spécifique (exemple : pesée de poids lourds) sécurisée et là faire ce qu'ils doivent.

C'est encore vrai qu'ils ont rarement sous la main "un lecteur" de puce...... Sauf si dans une zone géographique un trop grand nombre de "disparition" ou de "tentative" sont signalées.... Là ils s'équipent (même s'ils restent peut désireux de contrôler tous les vans).


Maintenant si demain tous les propriétaires malchanceux (et les autres = ça n'arrivent pas toujours qu'aux autres) "tapent" sur la table.... Se portent partie civile (ou autre) et poursuive l'état pour manquement à ses obligations (ce que beaucoup ne recherche pas forcément).... Ben peut-être que les choses changeraient et surtout que tous les pros se diraient, ben on a plus trop le choix....... Mais bon, peut-être en l'an 2050

Edité par topchevaux le 22-09-2013 à 21h43



Auroreetnico

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Posté le 22/09/2013 à 21h47

Merci "topchevaux" pour toutes ces informations.

Je ne compte pas acheter un cheval sans papier mais comme je suis tombé sur ce type d'annonce je me renseigne.
J'avais un peu de mal avec la nuance "sans papiers" et "ONC" étant novice dans le domaine ce sujet aura tout éclairci j'ai bien fait de demander :)

Labeo

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Posté le 22/09/2013 à 21h54


auroreetnico a écrit le 22/09/2013 à 21h47:
Merci "topchevaux" pour toutes ces informations.

Je ne compte pas acheter un cheval sans papier mais comme je suis tombé sur ce type d'annonce je me renseigne.
J'avais un peu de mal avec la nuance "sans papiers" et "ONC" étant novice dans le domaine ce sujet aura tout éclairci j'ai bien fait de demander :)



Dans les annonces "sans papiers" c'est le contraire d'avec "papier" donc ONC contraire de OC ou pleins papiers.

C'est juste un abus de langage car un ONC a des papiers, un carnet et une carte de propriétaire.
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