| venice a écrit le 01/10/2013 à 21h47: |
|  | Bah déjà mes DP ont une licence FFE, donc en cas de chutes etc, elle sont couvertes...
Mais si le cheval cause des dégât auprès d'un tiers (Exemple du coup de pied dans la voiture) au moment où il est sous leurs responsabilité ? La FFE suffit-elle ? Est-ce sous leurs responsabilité civile ? La mienne ? L'assurance de l'écurie (Puisque le proprio n'est pas là) ? |
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En action d'équitation, c'est la RC incluse dans la licence qui fonctionne. Et justement, il y a eu le cas exposé ici : quand on tient un cheval en main, on est en action d'équitation. Donc, c'est la licence qui couvre.
A mon sens, ta DP ayant sa licence à jour, tu es couverte : si elle est sur place mais que le poney est dans son parc, s'échappe et cause des dégâts à un tiers, c'est l'assurance de la structure qui prendra en charge puisque proprio absent. Si la DP est avec le cheval (genre poney à l'attache, tire au renard et provoque des dégâts) c'est sa licence qui fonctionnera.
Par contre, dans le cas où l'on se fait confier un cheval (donc transfert total de responsabilité), le cavalier doit souscrire une RC type RCPE (à souscrire chez un assureur spécialiste).
