Achat d'un cheval, comment faire?

estelle070113 a écrit le 23/10/2013 à 11h13: Bonjour ! Voilà, demain j'achète un cheval qui m'a été confié depuis 2mois, je l'achète 400. (vente très urgente) cependant, c'est mon premier achat de cheval. Quelles sont les démarches à faire? Car la propriétaire n'a jamais eu les papiers du cheval (elle a son carnet de vaccination, etc...) mais aucun papier d'identification. Que faire? Etes vous déjà tombé(e)s dans cette situation? Merci de vos réponses c'est urgent , pour demain matin !

Ben, si il est pas pucé, il serait temps de le faire.

Après, j'ai jamais vécu donc je m'avancerais pas sur autre chose.

Bonjour, fait attention que ce ne soit pas une arnaque, les histoires de papiers perdus c'est très fréquent... Ca m'est arrivé, je sais donc de quoi je parle.

A la rigueur ses papiers c'est pas un enorme soucis dans le sens ou je pense que vu le prix ou tu as achete ton cheval tu va pas tourner en gros concours... C'est mieux de prendre les papiers ( ca peut etre un ONC ) que le carnet. Au moins tu connais tout les problemes de sante qu'il a pu avoir
Ce n'est que mon avis personnel

Comme on a dit ci-dessus sans les papier sa peut-être une vrai arnaque !
Bon après ,tu connaît son caractère si tu la eu 2 mois .
Bonne chance a toi

Oula t'y va à l'arrache là... Normalement sont carnet de vaccination est inclut dans son carnet d'identification. Tu dois pouvoirs récupérer la carte de propriétaire pour la mettre à ton nom, sinon l'ancien proprio pourra très bien aller dire que c'est toujours sont cheval. En tout cas tout ça m'a l'air bien tordu, alors si tu ne récupère pas les papiers nécessaire fais un contrat absolument BETON !

Oula t'y va à l'arrache là... Normalement sont carnet de vaccination est inclut dans son carnet d'identification. Tu dois pouvoirs récupérer la carte de propriétaire pour la mettre à ton nom, sinon l'ancien proprio pourra très bien aller dire que c'est toujours sont cheval. En tout cas tout ça m'a l'air bien tordu, alors si tu ne récupère pas les papiers nécessaire fais un contrat absolument BETON !

Elle m'a donné un carnet des haras nationaux, document d'accompagnement servant a identifier un équidé d'origine non constatée , il y a le numéro de sire, le nom, sexe, race ONC PONEY , et marqué en bas en rouge : CE DOCUMENT EST DESTINE A LIDENTIFICATION DE LANIMAL EN AUCUN CAS IL NE CONSTITUE UN CERTIFICAT DORIGINE ...........

S'il n'a pas de puce, il faut la faire implanter :)

Ensuite pour les papiers, s'il n'en n'a pas, il faut les faire faire.
normalement, au dos de la feuille d'immatriculation, il y a le "contrat de vente" au dos ... vu qu'elle n'a pas les papiers, il faut faire un contrat.
Si le cheval a des papiers mais que le détenteur actuel n'a pas, vérifier si le cheval est bien à ce détenteur (surtout qu'en cas de vente urgente il faut faire attention que ça ne soit pas un cheval volé !). Essayer de contacter l'ancien proprio j'imagine ou contacter les HN

Pour faire les papiers, il faut aller sur le site des HN

estelle070113 a écrit le 23/10/2013 à 11h29: Elle m'a donné un carnet des haras nationaux, document d'accompagnement servant a identifier un équidé d'origine non constatée , il y a le numéro de sire, le nom, sexe, race ONC PONEY , et marqué en bas en rouge : CE DOCUMENT EST DESTINE A LIDENTIFICATION DE LANIMAL EN AUCUN CAS IL NE CONSTITUE UN CERTIFICAT DORIGINE ...........

ça veut dire que c'est un ONC tu n'auras pas d'autres papiers à part la carte de proprio que tu vas signer et renvoyer aux haras

Donc en gros, je fais un gros contrat ou je laisse rien passer?

J'avais pensé a faire ça pour ne pas avoir de soucis par la suite, en effet je veux pas faire de gros concours, des petits de club. Elle le vend si bas car le poney a 9ans, mais n'a jamais été débourré, elle en avait peur, il était a l'abandon, la je l'ai remis en état et débourré, c'est vraiment la grande entente, et vu que je l'ai pris en charge elle me le fait a bas prix car c'est urgent pour elle (elle n'a plus les moyens)

Il a ses carnets de vaccinations, son identification, mais elle n'a jamais eu ses "papiers" d'ailleurs je ne sais pas ce qu'elle appelle papiers... vu que la plupart des choses sont la, juste la page ou les marques du cheval sont dessinées, n'est pas remplie. Elle n'est vraiment pas malhonnete me semble t-il, à la base il était a vendre avant qu'il ne me soit confié, elle a accepté de le confier gracieusement car elle y tenait tout de meme...

Non non il n'est pas volé, j'ai des photos de lui a l'élevage, elle l'a depuis ses 1an

Dans le jargon équestre on dit souvent d'un cheval ONC (origine non constaté) qu'il n'a pas de papier. C'est simplement pour dire qu'il n'est pas pur race. Donc au final ce cheval à tous les papiers nécessaire à son identification. Il est censé être pucé normalement aussi. Demande lui bien la carte de proprio à la vente, très important. Et fait un contrat béton quand même, sait on jamais.

les "papiers" c'est le carnet des origines quand le cheval est pleins papiers (SF, KWPN, PS, ...) là le cheval est Origines non constaté donc tu n'auras rien d'autres que la carte de proprio et le livret d’accompagnement.
Après contrat béton je vois pas l’intérêt, elle te le vend seulement 400 euros faut pas abuser non plus...
Un contrat comme quoi elle te vend le cheval, qu'il lui appartient bien ça suffit à mon sens.
Par contre si le livret n'est pas dessiné (pour les marques) il est peut être pas validé auprès des haras, il y a un tampon des haras? sinon il te suffit de faire venir un véto pour vérifier la puce et l'identification et renvoyer le carnet aux haras.

En gros, tu as 3 trucs :

la puce, qui est à mettre dans ton cas, et qui est obligatoires je crois bien, qui sert à identifier ton cheval

la carte d'immatriculation, qui doit rester en ta possession, afin de prouver que tu es bien proprio du cheval, ça ressemble à ça :


le carnet de signalement, il y a encore des renseignements sur le cheval, les épis, les marquages blancs ou spécificités, il y a les vaccins et au cas où il sertais PP, les origines, sinon si c'est un ONC, c'est un truc qui fait 3 ou 4 pages max ^^ ça ressemble à ça (et c'est celui qui est détenteur de l'équidé, pas le proprio, mais celui qui a l'animal sur sno terrain : pension, agriculteur, toi même si le cheval est chez toi ... etc il n'est en aucun cas une preuve de propriété, simplement si les services véto viennent inspecter, il faut prouver que les vaccins sont à jour)




Pour ta vente, tu as intérêt à faire un contrat en béton, à NE RIEN LAISSER PASSER !! car en cas de pb, tu peux vraiment être dans la m**** ! si elle n'a pas la carte d'immatriculation ! (càd elle doit certifier sur l'honneur être propiétaire du poney)