Contrat location cheval

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Chachoux56

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Contrat location cheval
Posté le 05/11/2013 à 13h18
Bonjour,

Alors voila, je loue ma jument de cso à une cavaliere qui monte au CHV de versailles, j'aurais souhaité un contrat béton . C'est pour cela que je fais appel a vos connaissances :)

J'aimerais un contrat qui stipule que la locataire doit prendre la jument 1an et a la fin de l'année me dire si elle l'achète ou pas tout en me versant un loyé par mois.

Merci de votre aide.

Qarmene

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Posté le 05/11/2013 à 13h55
y'a plein d'exemple de contrat sur internet.
cherche dans google celui qui te convient le mieux et adapte le à ce que vous avez décidé

Edité par qarmene le 05-11-2013 à 13h55

Carrieb

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Posté le 05/11/2013 à 14h01
www.chevaletdroit.com/contrats
ça devrait t'aider


Chachoux56

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Posté le 05/11/2013 à 14h10
Ca se fait de louer un cheval pendant 1année ?
Par exemple au bout de 3mois elle n'a pas le droit de dire qu'elle n'en veut plus ??


Gwen6710

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Posté le 05/11/2013 à 14h13
Hello

Logiquement elle a le droit d'arrêter le contrat avant la fin mais il faut qu'elle prévienne par exemple 1mois avant.
C'est à stipuler dans le contrat


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