Achat poulain 1 ou 2 nom de proprietaire

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Perline5

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Achat poulain 1 ou 2 nom de proprietaire
Posté le 15/11/2013 à 09h30

Bonjour, le moi prochain nous allons mon père et moi faire les papiers pour notre poulain. c'est le mien mais mon père me donne la moiter pour l'acheter donc c'est un peu le sien aussi et il sera là si il y a des mois un peu juste. nous voulions donc le mettre à nos deux nom cependant ayant des parents divorcé une petite sœur et un demi frère si jamais il arrivait quelque chose a mon père n'y a t il pas de risque que les autres veuille avoir le cheval aussi? je ne sais pas si je suis très claire. ou mieux vaut il mettre que mon nom?

Spaghett

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Achat poulain 1 ou 2 nom de proprietaire
Posté le 15/11/2013 à 09h32

si ton père venait a disparaitre , la moitié serait dans la succession offficiellement , personnellement je ne te conseille pas de le faire , mets-le a ton nom

Aude22

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Achat poulain 1 ou 2 nom de proprietaire
Posté le 15/11/2013 à 09h34

C'est une question intéressante, et qu'il faut certe se poser avant ^^ Moi je pense que tu restes la propriétaire et au pire ton papa pourrait peut être déposer un papier chez le notaire comme quoi tu deviens la propriétaire à 100% si il lui arrive quelque chose ! Pour être sur... Mais je ne pense pas que ça soit comme une maison ou la ses enfants aurait droit à une part...

Lasbel75

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Posté le 15/11/2013 à 09h37

ça a beaucoup d'importance ?

MA jument est au nom de ma mère... oui ba c'est bien MA jument ! Même si c'est ma mère qui l'a acheté à l'époque (il y a 22 ans), y'a rien à faire c'est la juju qui m'a choisit... Pas touche à ma vielle morue ou je mors

Perline5

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Posté le 15/11/2013 à 10h02


lasbel75 a écrit le 15/11/2013 à 09h37:
ça a beaucoup d'importance ?

MA jument est au nom de ma mère... oui ba c'est bien MA jument ! Même si c'est ma mère qui l'a acheté à l'époque (il y a 22 ans), y'a rien à faire c'est la juju qui m'a choisit... Pas touche à ma vielle morue ou je mors


Pas d'importance tans que tout le monde vas bien, mais je ne voudrai pas créer de problème de famille si l'un d'entre nous venais à disparaître je ne me serai aps posé la question si la proprio du cheval dont je m'occupe n'était pas décédé la semaine dernière ...

Tysolfege

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Posté le 15/11/2013 à 10h07

fait la mette à ton nom, ça évitera qu'elle fasse partie pour moitié d'un héritage qui t'obligerait de payer à nouveau aux profit des autres successeurs de ton père pour en récupérer la totale propriété si ton père venait à disparaitre

Alice2208

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Posté le 15/11/2013 à 10h09


lasbel75 a écrit le 15/11/2013 à 09h37:
ça a beaucoup d'importance ?

MA jument est au nom de ma mère... oui ba c'est bien MA jument ! Même si c'est ma mère qui l'a acheté à l'époque (il y a 22 ans), y'a rien à faire c'est la juju qui m'a choisit... Pas touche à ma vielle morue ou je mors


Tu peux toujours mordre, "ta" jument est au nom de ta mère et rentre légalement dans la succession.

Tysolfege

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Posté le 15/11/2013 à 10h13


alice2208 a écrit le 15/11/2013 à 10h09:


Tu peux toujours mordre, "ta" jument est au nom de ta mère et rentre légalement dans la succession.


et en cas de décés, ta jument sera "partagée" entre les héritiers...tu n'en auras qu'un pourcentage...et si la majorité des successeurs veulent la vendre car n'ayant aucun intérêt à posséder une jument...tu n'auras plus qu'à racheter leurs parts...de même que si ils voulaient en faire quelque chose...il faudrait bien vous arranger !

On s'entend bien avec tout le monde et avec toute sa famille avant qu'il y ait un conflis d'argent...mais toujours aussi bien quand ça arrive....

Ildize

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Posté le 15/11/2013 à 10h16

Risqué bien que si tu as la carte de proprieté avec toi tu peux tjs changer de nom si besoin

Lasbel75

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Posté le 15/11/2013 à 10h27

chez nous tout les chevaux sont au nom de ma mère ou de la scea (qui n'existe plus depuis 3 ans).

Étant donné que sont cheval de concours est également sous le nom de ma mère.... aucun risque que ma soeur m’embête avec ma vielle.

Lasbel75

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Posté le 15/11/2013 à 10h27


ildize a écrit le 15/11/2013 à 10h16:
Risqué bien que si tu as la carte de proprieté avec toi tu peux tjs changer de nom si besoin


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Alice2208

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Posté le 15/11/2013 à 10h31

S'il faut changer le nom autant le faire maintenant car ce n'est pas après le décès qu'il faut le faire.
Il faut la signature des deux partis et donc celle de la personne décédée. Il faudra donc le faire à sa place ce qui créé un faux, puis usage de faux et usurpation d'identité.

Les HN peuvent ne pas s'en apercevoir comme ils peuvent mener une petite enquête.
Il y a très rarement des ennuis, mais mieux vaut faire les choses comme elles doivent être faites, en toute légalité et pour se protéger un minimum.


Et surtout, j'insiste: En droit, un cheval est considéré comme un bien meuble, il rentre donc dans l'héritage.

Un de mes chevaux est chez ma mère, elle en a payé la moitié, s'en occupe tous les jours et bien pour ne pas avoir ce genre de problème il a été mis à mon nom entièrement. Elle n'a pas du tout été vexée et a très bien compris.

Perline5

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Posté le 15/11/2013 à 10h55

Bon finalement mon pére viens d'appeller les HN apparement il faut que je mette les papier à mon nom mais que je le mette en co propriétaire car si il m'arrive quelque chose personne ne pourra prendre de décision et vis versa bon je crois que je vais faire comme ca on verra bien. :(

Chachiii57

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Posté le 15/11/2013 à 11h07

Je voulais mettre le futur poulain à mon nom et mettre une petite part pour ma soeur. Je pensais lui faire plaisir, mais je ne le ferais pas, pour la simple, et bonne raison qu'elle s'imposera dans tout ce que je vais faire, et vu qu'on ne s'entend pas vraiment (elle a 15 ans). Elle n'est pas prête pour s'occuper d'un cheval, si il devait m'arriver malheur. Donc le poulain sera à mon nom, même si sa mère est au nom de mon père.
Je voulais aussi lui laisser choisir un étalon pour mettre sur ma jument, qu'elle se paye un poulain en gros, en gardant une part du poulain, mais comme dit, elle n'est pas prête. Elle est encore capable de me dire que si si elle a bien travaillé le hongre, qu'il était au box, et ensuite elle l'a mis au parc, alors que c'est moi qui l'ait sorti le matin même au parc.
Donc pour moi, hors de question de partager la propriété

Usa48

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Posté le 15/11/2013 à 12h30

si tu tiens a ce que ton pere soit aussi sur la carte de propio tu devrais par exemple mettre ton nom a 90% et celui de ton pere a 10% comme ca en cas de probleme tu n aurais pas grand chose a payer pour reccuperer les 10¨% restant

Perline5

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Posté le 15/11/2013 à 15h01


usa48 a écrit le 15/11/2013 à 12h30:
si tu tiens a ce que ton pere soit aussi sur la carte de propio tu devrais par exemple mettre ton nom a 90% et celui de ton pere a 10% comme ca en cas de probleme tu n aurais pas grand chose a payer pour reccuperer les 10¨% restant


je ne savais pas que ca se faisais :)
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