Statut juridique poney club

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Marion2863

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Statut juridique poney club
Posté le 15/11/2013 à 15h00

Bonjor, je suis en plein projet de création d'un poney club. Je planche en se moment sur le statut le plus adapter, sachant que ce ne seras qu'un poney club donc de l'enseignement mais pas d'élevage.
A votre avis vers quels statuts dois-je me tourner ?
cordialement, marion

Edité par marion2863 le 15-11-2013 à 15h33

Labecquaro56

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Posté le 15/11/2013 à 16h37


marion2863 a écrit le 15/11/2013 à 15h00:
Bonjor, je suis en plein projet de création d'un poney club. Je planche en se moment sur le statut le plus adapter, sachant que ce ne seras qu'un poney club donc de l'enseignement mais pas d'élevage.
A votre avis vers quels statuts dois-je me tourner ?
cordialement, marion





ce la crise dans l'equitation et toi tu ve monter un centre equestre tu a bien du courage

Ypke07

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Posté le 15/11/2013 à 16h46

Bonjour,

Je te conseille de contacter la chambre d'agriculture qui te renseignera au mieux. Vu ton âge tu dois pouvoir bénéficier de l'accompagnement JA (jeune agriculteur). Selon l'ampleur de ton projet au démarrage, les investissements, les apports personnels et emprunts, les revenus que tu veux en tirer plusieurs possibilités. Impossible comme ça de te donner une réponse toute faite.

Bon courage dans ton projet ... attention tiens comptes des derniers changements notamment de la hausse de TVA pour vois si c'est viable.

Manuel76

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Posté le 15/11/2013 à 17h01

Ypke07, normalement pour bénéficier de la DJA il faut être au minimum titulaire du BPREA et de plus au vu de son projet il n'y a que de la prestation de service ce qui ne relève pas de la production agricole puisque comme elle l'a spécifié elle ne veut pas faire d'élevage du coup je ne pense pas qu'elle puisse toucher les aides.

Ypke07

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Posté le 15/11/2013 à 17h25


manuel76 a écrit le 15/11/2013 à 17h01:
Ypke07, normalement pour bénéficier de la DJA il faut être au minimum titulaire du BPREA et de plus au vu de son projet il n'y a que de la prestation de service ce qui ne relève pas de la production agricole puisque comme elle l'a spécifié elle ne veut pas faire d'élevage du coup je ne pense pas qu'elle puisse toucher les aides.


Bah J'espere qu'elle a les bagages au moins. Euh donner des cours dans un centre équestre sans élevage, je ne savais pas que cela ne relevait pas du régime agricole.
A la chambre d'agri quand j'ai parlé projet équin ils m'ont catalogué de suite dans centre équestre.
bon moi ce n'est pas dans mes projets.

Ypke07

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Posté le 15/11/2013 à 17h28

autant pour moi désolée ... c'est peut être pour ça que mon projet a été retenu en agricole

Manuel76

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Posté le 15/11/2013 à 17h32

Après ça dépend peut être de ce en quoi consistait ton projet?
Mais pour le côté exclusivement centre équestre j'ai quand même un doute après je peux parfaitement me tromper.

Marion2863

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Posté le 15/11/2013 à 17h33

Merci a ceux qui m'ont répondu, j'ai la possibilité de créer un poney club à moindre investissement c'est pour cela que c'est envisageable.
Si certain se sont lancer dans la création quels statut ont-il choisi ?

Manuel76

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Posté le 15/11/2013 à 17h43


ypke07 a écrit le 15/11/2013 à 17h28:
autant pour moi désolée ... c'est peut être pour ça que mon projet a été retenu en agricole



J'ai fais des recherches et tu as raison Ypke les centres equestres sont au régime agricole depuis 2005. Il y a que l'enseignement sans fournitures de la cavalerie qui n'est pas soumis au RA. Ils parlent aussi des prestations de service type marechal ferrants. Ce que je comprends pas c'est que un CE c'est ni plus ni moins que de la prestation de service...

Marion pour le statut je ne peux pas t'aider car il y a beaucoup de critère à prendre en compte. Je pense qu'un comptable sera plus à même de te renseigner par rapport à ton cas et tes projets perso.
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