Avenant a un contrat de pension

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Usa48

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Avenant a un contrat de pension
Posté le 30/11/2013 à 13h35

bonjour

quelqu un aurait il un exemple d avenant a un contrat de pension car je ne sais pas ce qu il faut trouver dedans

avec les changements de tva il va y avoir bcp d avenants je pense

merci

Edité par usa48 le 30-11-2013 à 13h46

Usa48

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Avenant a un contrat de pension
Posté le 30/11/2013 à 16h08

personne n en a un

Alice2208

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Avenant a un contrat de pension
Posté le 30/11/2013 à 16h11

Je ne comprends pas bien la question.

Un avenant est un avenant, une sorte d'annexe au contrat.

Il faut trouver dedans ce qui modifie le contrat.

Ca dépend ça peut être un avenant pour un changement de prestation, de prix de pension etc...

Vardamir

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Avenant a un contrat de pension
Posté le 30/11/2013 à 17h24

Comme Alice, j'ai un peu de mal à comprendre la question.

Pour te donner un exemple, considérons qu'une prestation de ta pension change (plus de litière paille mais copeaux par exemple, avec une légère hausse de tarif).
Dans ce cas, il doit simplement être stipulé ceci dans l'avenant, qui sera daté et signé des deux parties (toi et l'écurie). C'est aussi simple que cela. En signant, les deux parties acceptent les clauses de l'avenant.

Juste autre chose, normalement un contrat n'est il pas valable pour "l'année en cours" ? En tout cas c'est le cas du mien, donc pas besoin d'avenant pour l'augmentation de prix dû à la tva, le prix changera avec le contrat 2014..

Alice2208

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Avenant a un contrat de pension
Posté le 30/11/2013 à 17h28

Ca dépend des contrats, les miens sont à durée indéterminée, enfin pas de date de reconduite.

Mais oui, l'exemple de la litière est bon.
C'est juste un papier signé des deux parties et daté qui indique ce qui change.

Zenliberty

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Avenant a un contrat de pension
Posté le 30/11/2013 à 18h09

Je n'ai jamais eu d'avenant concernant un changement de tarifs...

Usa48

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Avenant a un contrat de pension
Posté le 30/11/2013 à 19h08

merci de vos reponses
desolee si je n ai pas ete claire

je voualis savoir s il y avait qques chose d imperatif qui doit apparaitre dans l avenant
par exemple si changement de tarif du a la tva , quels elements doit etre imperativement marqués

Alice2208

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Avenant a un contrat de pension
Posté le 30/11/2013 à 19h43

Seulement le nouveau montant de TVA et peut-être rajouter du coup le nouveau montant de la pension TTC.

Il n'y a pas grand chose à rajouter.

Topchevaux

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Avenant a un contrat de pension
Posté le 30/11/2013 à 20h18

Ben faut noter les infos principales

Avenant au contrat du XXX signé entre les parties suivantes Mxxx responsable (ou propriétaire) de xxxx (soit une structure soit un équidé) et M xxxxx propriétaire (ou cavalier) du xxxx

Il est convenu qu'a partir du xxxx le tarif pour xxxx (retranscrire la prestation figurant au contrat initiale) sera porté à xxx euros (au lieu de xxx euros, prévu au contrat initial)

Fait à xxx le xxxx en double exemplaire
signatures des parties concernées (2, voir 3 si DP directement concerné par le contrat de base)


On peut effectivement mettre une introduction qui va venir conforter l'avenant (ou le justifier)
exemple
- suite à la hausse de prix des matières première
- suite à la hausse de la TVA
Il a été convenu entre les parties, de porter la valeur de la prestation figurant au chapitre xxx du contrat du xxxx ........

mais cela n'a rien d'obligatoire

==============
heu, faudrait voir avec un pro des contrats de consommation (et autres)
car normalement un contrat est établi pour une durée établit et souvent dans ce cas, il n'y a pas de texte du style "tarif au xx sous réserve d'augmentation de charges...".
Dans ce cas, pour les contrats ou il n'y pas de clause de réserve, pour permettre de revoir les tarifs, ben normalement l'autre partie peut refuser de se voir imposer la hausse (il me semble bien).


Il me semble bien, qu'une augmentation ne peut intervenir qu'a terme du contrat (sauf accord des parties) je crois même me souvenir qu'il existe un recours pour tout contrat rompu en période de crise sous motifs abusifs, qui donne lieu à réparation (financière) pour abus.

Car là, certains seraient tenté, si vraiment ils ne peuvent se mettre d'accord avec leurs clients, de mettre fin aux contrats en cours, sous XXX raison, afin de pouvoir négocier de nouveaux contrats.

non non, pas de lever de bouclier des pros... Soyons "réaliste" il y a des mauvaises personnes partout et dans toutes les corporations

Edité par topchevaux le 30-11-2013 à 20h32



Vardamir

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Avenant a un contrat de pension
Posté le 01/12/2013 à 00h03


alice2208 a écrit le 30/11/2013 à 17h28:
Ca dépend des contrats, les miens sont à durée indéterminée, enfin pas de date de reconduite.

Mais oui, l'exemple de la litière est bon.
C'est juste un papier signé des deux parties et daté qui indique ce qui change.


Merci pour l'info, je ne savais pas si cela existait ou non

Usa48

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Avenant a un contrat de pension
Posté le 05/12/2013 à 15h18

merci

topcheval dans mes contrats il est precise que le tarif peut etre changer en fonction de la tva ou de la conjoncture economique de cereales par exemple

Crinsdorphee31

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Avenant a un contrat de pension
Posté le 05/12/2013 à 15h27

Top, je pense qu'il est très important de donner le prix HT et de dire que la TVA appliquée sur ce tarif sera celle en vigueur au moment de la prestation.
Citer l'amendement qui donne le nouveau taux, et ça doit suffire.
Sinon, oui, l'avenant doit reprendre les éléments du contrat (nom prop, nom cheval, etc...)
La date d'application aussi...

Licornesan

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Avenant a un contrat de pension
Posté le 29/08/2015 à 15h10

Bonjour,

Je souhaite faire un avenant a mon contrat de pension pour un changement de jour de monte et pour une participation a une ferrure orthopédique et mettre en place un planning sur le nettoyage du matériel et un planning de travail du cheval
Comment puis je le rédigé des exemples ?
Tous ce que je trouve sur les moteurs de recherche ca concerne un personne de plus (tiers) et moi c'est pas mon cas.
Merci a vous
Avenant a un contrat de pension
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