Élevage amateur et terres agricoles

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Julierds

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Élevage amateur et terres agricoles
Posté le 19/12/2013 à 11h03
Bonjour,

Je me renseigne, pas dis que j'ailles jusqu'au bout.

En fait j'envisage d'acheter un terrain agricole de quelques hectares (2-3) sur lequel j'aimerai mettre un mobil home pour y vivre. Le soucis étant c'est que qui dis terrain agricole dit réglementation.

Je sais que l'on peut avoir l'autorisation de vivre sur le site même si on est éleveur amateur. Oui mais, on élveur amateur à partir de combien de naissance par an?

Car je comptais prendre une jument la faire pouliner mais vraiment très peu. Style elle pouline une fois ou deux.

Est-ce que dans ce cas là, il est possible que ça soit considéré comme un élevage?

Sinon avez-vous des idées pour que je puisse m'installer sur un terrain agricole?

Ugotte

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Élevage amateur et terres agricoles
Posté le 19/12/2013 à 11h12
2 poulinière pleines il me semble pour être éleveur et prétendre au statut agricole


Julierds

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Élevage amateur et terres agricoles
Posté le 19/12/2013 à 11h20

ugotte a écrit le 19/12/2013 à 11h12:
2 poulinière pleines il me semble pour être éleveur et prétendre au statut agricole


mais ça c'est pour les pro je crois. Eleveur amateur c'ets beaucoup plus "laxiste".

Car 2 naissances par an, c'est juste impensable pour moi.

Je reste toute ouïe à vos connaissances , suggestions ou conseil.


Mibava

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Posté le 19/12/2013 à 11h57
A vérifier mais il me semble qu'est considéré comme élevage amateur tout ce qui se situe en-dessous de la limite avec l'exploitant agricole


Daphlanote

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Élevage amateur et terres agricoles
Posté le 19/12/2013 à 11h58
A vérifier dans la législation française, mais pour ce genre de statut, normalement, il ne faut être nécessairement propriétaire des juments et poulains, ils faut juste les faire naître sur ses terres.


Reinedamour

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Posté le 19/12/2013 à 14h42
tu n'obtiendras surement pas l'autorisation d'installer un mobile home sur ton terrain il te faudra construire et depuis peu on autorise plus les exploitants à construire ou il veulent. De plus 1 ou 2 chevaux ne sont pas considéré comme cheptel ,tu ne pourras donc pas obtenir un permis de construire en expliquant que ta présence est indispensable sur place. J'ai eu le cas en 2012 bien qu'ayant 2 bâtiments sur place. Un agent est venu vérifier que le cheptel existait bien et qu'il nécessitait une surveillance de 24/24


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