Haie non mitoyenne

jenny76 a écrit le 06/02/2014 à 17h59: Bonjour tout le monde, Voilà en attendant une réponse de mon nataire, j'ai une question à vous poser. Nous avons une haie qui selon le plan cadastrale est non mitoyenne. Du côté voisin il a une petite croix à côté du trait (haie). Je me pose la question est ce que la haie m'appartient ou lui non ?

Je suppute que tu parles de ton "notaire" et non "nataire" lollllll

Ben si la haie est sur ton terrain, elle t'appartient, si elle est sur le terrain du voisin, elle est à lui..
Si à cet emplacement, vous n'êtes ni l'un;, ni l'autre propriétaire, c'est surement qu'a cet emplacement il y a un chemin rural non entretenu

La croix indique a qui appartient la haie
Donc si la croix est chez ton voisin, la haie lui appartient !

Oui notaire lol
OK mais moi ce qui est a moi et a moi et à lui à lui, sinon on s'en sort plus.
Du coup, le voisin à nettoyer de son côté et comme c'était des ronces, la seule clôture qu'il reste c'est un malheureux fil de fer donc je ne peux plus mettre mes chevaux dans ce coin, il aurait pu nous prévenir avant ! donc on ira le voir pour lui dire que la haie et à lui et qu'il doit réparer ? non ? il est obligé ?

jenny76 a écrit le 07/02/2014 à 09h06: Oui notaire lol OK mais moi ce qui est a moi et a moi et à lui à lui, sinon on s'en sort plus. Du coup, le voisin à nettoyer de son côté et comme c'était des ronces, la seule clôture qu'il reste c'est un malheureux fil de fer donc je ne peux plus mettre mes chevaux dans ce coin, il aurait pu nous prévenir avant ! donc on ira le voir pour lui dire que la haie et à lui et qu'il doit réparer ? non ? il est obligé ?

Le voisin a tout à fait le droit de nettoyer sa haie. Ce n'est pas à lui de mettre un fil.
Ce sont tes chevaux, donc c'est à toi de clôturer si tu veux sécuriser

Ok par contre peut etre qu'on peut trouver un accord pour ldiviser les dépenses ?

Je ne vois pas pourquoi le voisin payerait pour ta clôture ...

jenny76 a écrit le 07/02/2014 à 09h06: Oui notaire lol OK mais moi ce qui est a moi et a moi et à lui à lui, sinon on s'en sort plus. Du coup, le voisin à nettoyer de son côté et comme c'était des ronces, la seule clôture qu'il reste c'est un malheureux fil de fer donc je ne peux plus mettre mes chevaux dans ce coin, il aurait pu nous prévenir avant ! donc on ira le voir pour lui dire que la haie et à lui et qu'il doit réparer ? non ? il est obligé ?

Dis lui merci. Il aurait pu t'envoyer une lettre recommandée te demandant de débrousailler ta parcelle!!!

Ce sont TES chevaux, à toi d'installer une cloture correcte ou de planter une VRAIE haie.

oui c'est à toi de clôturer de ton côté car tu as des animaux et lui non ? , c'est tes chevaux qui peuvent aller chez lui, si il en a également là vous pouvez voir pour partager les frais. La haie est chez lui, il peu la débroussaillé de ton côté aussi si elle dépasse sur ton terrain, moi j'en ai des 2 côté de la maison environ 100 mètre et je suis obligé d'aller chez le voisin pour la couper si elle dépasse

Je rajouterai que si tu mets tes chevaux sur cette parcelle, fait attention qu'ils ne détériorent pas la haie...puisqu'au final...elle n'est pas à toi !
Un cheval fait vite des "trous "dans la végétation....

OK ba enfait si c'est à nous on mettrait des lices en bois, de toute façon il n'y a plus du tout de haie.
Le voisin à juste un shetland met qui est au tiers.
Bon ba merci pour tout ça, je sais ce que j'ai à faire maintenant.