Rupture contrat demi pension

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Kirikoo87

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Rupture contrat demi pension
Posté le 27/05/2014 à 11h41

Bonjour

J'ai besoin de votre aide pour bien comprendre mon contrat de demi pension. J'ai signé ce contrat en septembre 2012 et je souhaite qu'il prenne fin au 31 juillet 2014. Voilà ce qui est inscrit :

Dénonciation: par le preneur : Le contrat peut-être dénoncé en fin de période de 12 mois, avec un préavis d’un mois entier minimum. En cas de non respect du préavis, ou de résiliation en cours d’année, une indemnité d’un montant égal à un mois de demi pension serait due au Centre par le preneur.
par le Centre: Le contrat peut-être dénoncé à n’importe quelle période de l’année, avec un préavis d’un mois entier. En cas de manquement aux clauses du présent contrat, le Centre serait en droit de résilier celui-ci sans préavis

En fait je ne sais pas dans quel cas je rentre :
pour moi j'ai effectué plus que 12 mois, donc je n'aurai qu'un mois de préavis, donc il faudrait que je demande la rupture au plus tard le 30 juin.
Mais je peux rentrer aussi dans le cas rupture en cours d'année, dans ce cas je devrais 1 mois et demi de demi pension au club même en finissant le 31 juillet ?

Dans le pire des cas je peux demander à rompre le contrat au 1er septembre, à la date anniversaire du contrat mais ça m'embête de payer un mois de demi pension pour rien car je suis en vacances au mois d'août, donc je ne vais pas monter.

A votre avis je suis dans quel cas ?

Merci pour vos avis

Didoo

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Rupture contrat demi pension
Posté le 27/05/2014 à 11h46

Bah tu arrête le contrat en payant ton mois de préavis

Kirikoo87

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Posté le 27/05/2014 à 11h58

pour moi je demande l'arrêt le 30 juin au plus tard pour arrêter le 31 juillet et je paye tout le mois de juillet. Mais est ce que je ne rentre pas dans le cas d'une rupture en cours d'année, vu que la fin de ma deuxième année est en septembre ????

Je peux monter pendant le mois de préavis ?

Dededoudou

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Posté le 27/05/2014 à 12h00

Pour moi la résiliation en cours d'année est valable juste pour la première année.

Alphea

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Rupture contrat demi pension
Posté le 27/05/2014 à 12h02

Au pire, si tu doutes, tu devrais aller te renseigner auprès de ton club. Tu souhaites arrêter la demi-pension au 31 Juillet 2014, que tu as du mal à comprendre le contrat et que tu voudrais savoir comment on procède.

Raikwen

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Posté le 27/05/2014 à 12h03

Si la fin de ta deuxième année de DP est en septembre tu as dejà fais plus de 12 mois.

Pour moi il te suffit de prévenir avant le 30 juin que tu arrêtes la DP au 31 juillet.

Kimberley19

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Posté le 27/05/2014 à 12h30


alphea a écrit le 27/05/2014 à 12h02:
Au pire, si tu doutes, tu devrais aller te renseigner auprès de ton club. Tu souhaites arrêter la demi-pension au 31 Juillet 2014, que tu as du mal à comprendre le contrat et que tu voudrais savoir comment on procède.


+1

Clementined

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Posté le 27/05/2014 à 12h36

Si tu les préviens bien un mois avant je ne vois pas pourquoi tu aurais quoique ce soit à payer, tu as déjà fait un an. C'est plutôt une clause de garantie pour le club pour ne pas se retrouver avec un contrat résilier au bout de deux mois du jour au lendemain, là tu as fait presque deux ans...
Tu devrais plutôt en parler au club, limite je le ferais sans mentionner le contrat, si tu sais déjà que tu veux arrêter fin juillet, même si le contrat ne t'oblige à le faire qu'un mois à l'avance, ça peut être pas mal pour le club de le savoir dès maintenant.

Sfamily

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Posté le 27/05/2014 à 13h27

pour moi, ça veut dire que tu peux rompre à date anniversaire ("en fin de période de 12 mois").

Kirikoo87

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Posté le 27/05/2014 à 15h40

C'est sûr que le plus simple serait d'en parler au club mais je voulais d'abord votre avis pour savoir à quoi m'attendre en terme de frais et ne pas me faire avoir sur les modalités de rupture, en gros savoir si je paye 290 euros soit un mois ou 435 euros soit un mois et demi parce que ce n'est pas la même somme !!!

Clementined je suis d'accord avec toi sauf que je me méfie un peu de mon club parce qu'il y a des fois des choses pas très claires, je n'ai rien dit jusque là parce que je ne veux pas d'histoire, mais je ne veux pas me faire avoir sur la fin de ma demi pension.

Tangoetmoi

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Posté le 27/05/2014 à 16h50

Tu devrais te renseigner auprès de ton club pour en être sur

Lollie

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Posté le 27/05/2014 à 19h31


kirikoo87 a écrit le 27/05/2014 à 11h41:
Bonjour

J'ai besoin de votre aide pour bien comprendre mon contrat de demi pension. J'ai signé ce contrat en septembre 2012 et je souhaite qu'il prenne fin au 31 juillet 2014. Voilà ce qui est inscrit :

Dénonciation: par le preneur : Le contrat peut-être dénoncé en fin de période de 12 mois, avec un préavis d’un mois entier minimum. En cas de non respect du préavis, ou de résiliation en cours d’année, une indemnité d’un montant égal à un mois de demi pension serait due au Centre par le preneur.
par le Centre: Le contrat peut-être dénoncé à n’importe quelle période de l’année, avec un préavis d’un mois entier. En cas de manquement aux clauses du présent contrat, le Centre serait en droit de résilier celui-ci sans préavis

En fait je ne sais pas dans quel cas je rentre :
pour moi j'ai effectué plus que 12 mois, donc je n'aurai qu'un mois de préavis, donc il faudrait que je demande la rupture au plus tard le 30 juin.
Mais je peux rentrer aussi dans le cas rupture en cours d'année, dans ce cas je devrais 1 mois et demi de demi pension au club même en finissant le 31 juillet ?

Dans le pire des cas je peux demander à rompre le contrat au 1er septembre, à la date anniversaire du contrat mais ça m'embête de payer un mois de demi pension pour rien car je suis en vacances au mois d'août, donc je ne vais pas monter.

A votre avis je suis dans quel cas ?

Merci pour vos avis


J'ai pas lu les autres réponses, mais bien sur tu es dans le premier cas : dénonciation par le preneur ^^

l'autre cas, c'est dans le cas où ce serait le centre qui voudrait mettre fin au contrat. là c'est toi qui arrête, tu as donc 1mois de préavis. Donne le fin juin
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