Contrat type pour periode d'essai

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Roxundrouky

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Contrat type pour periode d'essai
Posté le 07/10/2014 à 18h30

/<Bonjour !
J'ai peut être trouver acquéreur pour mon cheval, il voudrait le prendre à l'essai pour une semaine. J'ai donc chercher des contrats juste pour l'essai (il revient à la maison après l'essai et on conclura ou non la vente, on fera donc le contrat de vente à ce moment)
Sauf que je n'ai trouvé que des contrats de ventes mais pas de contrats type juste pour l'essai J'en avais trouver qui avait l'air de correspondre mais ils n'étaient pas en format PDF du coup mon ordi ne peut pas les ouvrir
Je voudrais en trouver un plutôt béton pour ne pas avoir de soucis et retrouver mon cheval comme il sera parti ..

Je voudrais lui demander une caution aussi mais je ne sais pas à quel prix la fixer .. ( je le vends 3000)

Merci à ceux qui pourront m'aider !
Edit : au passage j'ai trouvé ce contrat pour la vente, il est bien ?

Edité par roxundrouky le 07-10-2014 à 18h34

Vardamir

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Contrat type pour periode d'essai
Posté le 07/10/2014 à 19h44

Le problème c'est que même avec un contrat béton, tu ne seras pas toujours derrière pour surveiller =/

As tu la possibilité de proposer une semaine d'essai sur le lieu actuel de pension de ton cheval ? J'avais vu cette option sur CA !
Genre.. Le possible acquéreur peut l'essayer sur plusieurs sorties/séances pendant la semaine, mais toi et le gérant de l'écurie pouvez avoir un oeil dessus.

Roxundrouky

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Posté le 07/10/2014 à 19h55

Je sais bie malheureusement mais je me sentirai plus rassurée avec un bon contrat même si il a l'air très sérieux

Oui j'avais vu en fouillant sur CA, malheureusement je ne peux pas faire ça, il habite trop loin ...

Lollie

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Posté le 07/10/2014 à 20h42

Hum j'y connais rien en droit, mais je dirais intuitivement qu'il faut quand même faire le contrat de vente, en mettant un délai de rétractation correspondant à la période d'essai dont vous avez convenue, et précisant que l'acquéreur versera un accompte de 30% (par exemple) et le restant une fois le délai passé...

Enfin je dis ça comme ça, je suis sûre que nos spécialistes en droit du forum taideront plus ;-)

Vardamir

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Contrat type pour periode d'essai
Posté le 07/10/2014 à 20h51

Je suis assez d'accord concernant le contrat de vente stipulant la période d'essai.
Tu peux aussi ajouter que si le cheval revient de la période d'essai avec un problème quelconque (boiterie, plaie..), c'est au supposé acheteur de payer les frais véto.

Mais bon.. Le problème, c'est que la blessure sera là quand meme quoi..

Après, je ne dis pas, j'ai moi même eu mon cheval à l'essai 15jours. Mais je pense qu'il faut "sentir" la personne, faire confiance.. meme si on peut toujours se tromper..

Roxundrouky

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Posté le 07/10/2014 à 21h26

Merci pour vos réponse
30 % ça ma l'air bien
Je cherchais un contrat ne concernant que la partie "essai" car il y aura un delai entre le moment où il reviendra et celui ou il repartira (ou non) définitivement, c'est pour ça que je ne prend pas un contrat de vente avec une petite partie mise à l'essai ^^

Comme je n'ai toujours pas trouver, j'en ai fait un avec des élements du contrat de vente (cf lien dans mon post) et j'ai rajouté quelques trucs
Est-ce qu'il est bien ? > ici (je ne suis pas sûre que vous puissiez le lire)

Vardamir

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Posté le 08/10/2014 à 09h50

Je ne suis pas une pro, mais à première vue c'est plutot pas mal !
Je pense que tout ce qui te semble important y'est ponctué.

Roxundrouky

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Posté le 08/10/2014 à 13h27

D'accord merci
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