Changement de propriétaire lors de a vente cheval

perso j aurais telephoné aux HN

et je ne pense pas que ce soit legal, elle n a pas peur la mono

Oui, passe un coup de fil aux HN...

Mais ça veut dire que pour le moment, tu n'as pas signé la carte de propriétaire ?
Tu sauras pour une prochaine fois, qu'il est préférable de récupérer la carte au moment de la vente. Moi c'est clair, si le vendeur ne peut pas me présenter la carte à jour et me la transmettre, je ne conclus pas la vente, ça évite les soucis. Y'a suffisamment de chevaux à vendre pour pas s'embêter avec des vendeurs peu scrupuleux !

Non, pour le moment, je n'ai pas signé de carte de propriétaire sur la FFE, mon cheval est au nom d'un monsieur que je ne connais absolument pas, soit disant éleveur de PS, oui je sais j'ai été très rapide pour l'achat, mais je voulais absolument ma juju. Il est certain que je ferai plus gaffe la prochaine fois! là on se fout de ma gueule, surtout que les vaccins ont été fait par le père de la mono en question, véto à la retraite et comme je n'avais pas le carnet sur moi , on avait convenu qu'on se reverrait vite pour coller les vignettes, à ce jour, impossible de rentrer en contact avec lui, pratique pour les concours... et je me vois pas revacciner ma jument

pas de panique et pas la peine d'appeler les HN, la police, le GIGN et j'en passe
Rien de dramatique, le registre SIRE n'est qu'une présomption de propriété. C'est la transaction de vente qui fait foi de transfert de propriété et il te suffit de remplir le formulaire de demande de duplicata dispo sur le site internet HN et de cocher que la carte ne t'as pas été donné, c'est une déclaration sur l'honneur, tu l'envoie avec le chèque du montant approprié et tu recevra une carte de propriétaire à ton nom.
Pas plus compliqué que ça. Tout est bien expliqué sur le site internet.

ecuriessaglini a écrit le 03/11/2014 à 09h15: pas de panique et pas la peine d'appeler les HN, la police, le GIGN et j'en passe Rien de dramatique, le registre SIRE n'est qu'une présomption de propriété. C'est la transaction de vente qui fait foi de transfert de propriété et il te suffit de remplir le formulaire de demande de duplicata dispo sur le site internet HN et de cocher que la carte ne t'as pas été donné, c'est une déclaration sur l'honneur, tu l'envoie avec le chèque du montant approprié et tu recevra une carte de propriétaire à ton nom. Pas plus compliqué que ça. Tout est bien expliqué sur le site internet.

Exactement !
Par ailleurs, c'était à toi le jour de l'achat de réclamer le carnet et la carte, et même si celle ci n'avait pas été au nom du vendeur, comme dans mon cas quand j'ai acheté mon cheval (parfois quand il s' agit d'achat ds le but de revente, pas la peine de remplir la carte, un contrat faisant foi) j'ai remplie la carte fais un gribouillage signature et envoyer la carte avec un chèque, j'ai reçu la nouvelle 2 semaines plus tard.

Appelles la mono et redemandes les papiers, pour les vaccins essayes de t'arranger, peut-être oublie t elle car beaucoup de travail, sinon, une lettre recommandée, polie, sans menace

ne panique pas CA AURAIT PU ARRIVER A TOUT LE MONDE

personne n a a te faire de remarque, surtout que TOUT les gens on fait des erreurs dans leur vie, donc pouet pouet

haha, ça veut dire que je peux garder ma louloute et qu'on va pas venir me la reprendre dans la nuit? Heureusement que vous êtes là pour me rassurer, j'avais envoyé une lettre recommandée à monsieur Hollande pour qu'il m'aide dans mes démarches mais il ne m'a pas répondu ;)

Plus sérieusement, j'ai appelé les HN mais injoignables, le truc c'est que si je peux éviter de payer 120 euros ça serait cool.
J'ai demandé la carte de proprio le jour de l'achat, mais la mono ne pouvait me la fournir et m'a assuré qu'elle s'occuperait de tout et que tout serait vite réglé.. J'étais très naive ce jour là et je m'en foutais de tout à part de mettre ma juju dans le van et de l'emmener avec moi, je pense que vous pouvez comprendre

lilihorze a écrit le 04/11/2014 à 00h58: haha, ça veut dire que je peux garder ma louloute et qu'on va pas venir me la reprendre dans la nuit? Heureusement que vous êtes là pour me rassurer, j'avais envoyé une lettre recommandée à monsieur Hollande pour qu'il m'aide dans mes démarches mais il ne m'a pas répondu ;) Plus sérieusement, j'ai appelé les HN mais injoignables, le truc c'est que si je peux éviter de payer 120 euros ça serait cool. J'ai demandé la carte de proprio le jour de l'achat, mais la mono ne pouvait me la fournir et m'a assuré qu'elle s'occuperait de tout et que tout serait vite réglé.. J'étais très naive ce jour là et je m'en foutais de tout à part de mettre ma juju dans le van et de l'emmener avec moi, je pense que vous pouvez comprendre

oui je comprend, je ne mettais pas un message pour toi , le pouet pouet ne t ai pas destiné

appel les HN, il n y a qu eux qui peuvent t aider

le petit soucis et que si personne ne peut t aider, tu vas payer ton inattention et ta confiance envers cette folle ... malheureusement

Ne t'inquiète pas, ils ne vont pas te voler ta jument!

De plus en cas de litige, la carte d'immatriculation ne fait pas forcement preuve de propriété...C'est un autre débat...

Encore plus règlo, tu contactes le propriétaire inscrit sur la carte, tu lui demandes de te faire un courrier comme quoi la jument a été vendue et ne lui appartient plus. Il sera surement OK car là techniquement il est toujours civilement responsable de ta jument! S'il peut indiquer le nom N° SIRE de la jument + nom prénom de l'acheteur (ta mono)

Tu joins un certificat sur l'honneur comme quoi tu as acheté ta jument (Nom N° SIRE, date, vendeur (ta mono)

et tu envoies le tout aux HN comme indiqué sur la carte!

C'est une situation on ne peut plus banale. C'est pour cela qu'il est fortement conseiller de bien vérifier livret+carte d'immatriculation avant l'achat et de faire un contrat pour dissiper les doutes...

Tiens nous au courant