Exemple contrat - location de ventre

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Elevagedelahuma

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Exemple contrat - location de ventre
Posté le 11/12/2014 à 11h38
Bonjour à tous,

Es ce que quelqu'un à déjà loué le ventre de sa jument tout en restant chez vous ?

Je vais louer le ventre de ma jument mais je ne trouves pas d'exemple de contrat.

Es ce que quelqu'un aurait un exemple à me donner ?

Merci beaucoup

Lionel81

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Exemple contrat - location de ventre
Posté le 11/12/2014 à 21h01
Voici un contrat type qui peut donner une trame de reflexion.

Sinon contactez l'elevage d'ete Mlle D'espeuil qui loue ses ponettes et qui doit avoir un exemple de contrat a vous transmettre.

Bonne fin d'annee.


www.banque-pdf.fr/fr_contrat-de-location-pouliniere.html


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