Assurance responsabilité et accident cheval help!

J'ai pas la réponse sur le plan juridique (bien que le "gardien" soit le proprio de la pension et qu'il doit être assuré quelque part pour cet incident de prés.)
Par contre entre voir et être en capacité d'arrêter une baston, il y à un pas (voir quelques centaine de mêtres).

Ça m a l air compliqué...
Une bagarre entre chevaux au pré peut arriver,pour peu qu ils ne se connaissent pas depuis longtemps,ou un "différent" a l heure du repas...
Si c est récurrent,il faut refaire les groupes différemment mais est ce que c était possible?
En bon père de famille ne signifie pas que la gérante peut éviter TOUS les problemes(et concernant les chevaux,il peut y en avoir un paquet...)
Est ce qu il était prévu que ta jument soit seule?
Est ce que tu n étais pas au courant qu elle était au pré avec un autre?
Est ce qu ils sont déferrés des postérieurs?
Pareil pour les ronces,on n évite pas forcément les ronces,mêmes si elle sont broyées a certains moments.
Est ce qu il y en a tant que ça?
Depuis combien de temps ta jument était dans cette parcelle?

je sais que c'est dur d'avoir sa jument abimée et des frais ... mais en même temps dire que le proprio de la pension n'a pas fait son boulot .... faut pas exagérer non plus

on ne stoppe pas une bagarre entre 2 chevaux d'un claquement de doigt et tu ne peux pas lui demander pour se faire de se mettre lui même en danger non plus

d'autre part ... tu as tout de même accepté dans ton contrat de pension de mettre ton cheval avec un autre, donc tu l'as fait en connaissance de cause tu savais et tu ne peux ignorer qu'il y ait un risque de bagarres...

alors oui sa garantie peut etre recherchée en tant que gardien. Mais à priori tu ne pourras pas lui imputer de faute. Donc l'assurance peut jouer pour couvrir vos dépenses , mais vous ne pourrez à priori pas avoir si vous le demandiez de dommages et intererts

je suis d'accord avec les autres

le proprio de la pension ne peut pas avoir l'oeil sur tout les chevaux

imagine chez nous il y a 3 shets ensemble, on a mit un poon's avec (car il adore les shets, il les lèche lol)

une fois je fais ma balade matinal et je vois qu'un shet etait de l'autre côté de la clôture, je le rammène au pré

imagine le shet (qui appartient à une propriètaire) c'etait bléssé ? on ne pouvait pas prévoir ...


tu vas mettre plus de sous à lancer une procédure , qu'à payer ton véto

ma jument a eu le même accident il y a un an et demi: tu ne peux rien contre le gérant de l'écurie dès lors que tu acceptes sur le contrat que ton cheval soit avec d'autres au pré. Ca signifie que tu acceptes les risques liés à la cohabitation au pré.
(pour l'histoire de la ronce je sais pas)

ventdusud a écrit le 02/01/2015 à 21h42: Donc l'assurance peut jouer pour couvrir vos dépenses

et encore, il faut un témoignage oculaire précis

Désolée mais le gérant n'est pas en tort.

La bagarre entre les chevaux est un événement fortuit et qu'on ne peut arrêter (enfin toi je ne sais pas mais moi je me mets pas entre deux bêtes de 500 kilos qui se défoulent).

Le fait que ton cheval soit au pré avec un autre équidé ne fait pas une faute au contrat puisque ce n'est stipulé nul part et a priori tu étais consentante (aussi les chevaux sont des animaux grégaires aptes à vivre en groupe donc).

Que le terrain soit a priori non conforme pour des équidés, je demande à voir ... depuis que tu es dans cette pension ton cheval a toujours été dans cette pâture ? Tu savais que cet enclos pouvait servir de pâture ? Si oui, encore une fois le gérant n'est pas en tort (ah et un terrain en pente n'est pas jugé comme impraticable).

Donc la responsabilité qui pourrait être mise en cause n'est pas celle de l'écurie car il n'y a pas faute du propriétaire. Peut être la RC de l'autre cheval mais bon ça reste à vérifier par des experts en la matière (ce que je ne suis pas).

En tout cas désolée pour ton porte feuille et pour ton loulou, j'espère qu'il se remettra vite !

Bon courage

Je suis désolée, je ne voudrais surtout pas paraitre desagréable, mais je trouve ça juste abusé de toujours vouloir remettre la faute sur les autres ... 0. o Vraiment !

Franchement, quand tu achète un cheval tu DOIS d'attendre à ce qu'un jour ou l'autre il y ait un soucis niveau véto. Ca fait partit du deal hein.
Qu'on soit dégouté parce que son cheval se blesse, je comprends bien. Mais vouloir avoir des recours pour faire payer le proprietaire de la pension: Euh .... lol
Dans ce cas, il te faut prendre une assurance vétérinaire hein !
Mon cheval est assuré, qui comprends les "blessures / accidents de pré" et rembourse donc une partie des frais en cas de soucis.

Franchement, soit tu demande à ce qu'il soit clairement écrit sur ton contrat que NON ton cheval doit etre SEUL au pré, ce qui franchement serait débile. Là c'était une bagare, mais ton cheval aurait tout simplement pu se blesser autrement (faire le con dans le pré et trébucher par exemple).

Quand on dit "agir en bon père de famille", on entend par la le nourrir, le soigner en cas de soucis, mais certainement pas "courir se mettre entre 2 chevaux qui se battent, en se mettant en danger par la même occasion".

Tu dis que le pré est en pente, pas top, tout ça: mais ton cheval est là depuis un moment non ? Dans ce cas c'est AVANT qu'il fallait réagir !!

A la limite, si un jour le proprio avait, sans te prévenir, changer ton cheval de pré et l'avait mis dans une pature pas adaptée avec un nouveau cheval ok, il en est responsable parce que ne t'aurait pas consulter avant. Mais là, franchement c'est n'importe quoi.

Il me viendrait jamais à l'idée de demander au proprio de payer à cause d'un ACCIDENT de pré dont il n'est absolument pas responsable, alors que jusque là les conditions de vie du cheval te satisfaisaient (et si jamais ce n'était pas le cas, il suffisait de le lui faire savoir, ou de changer de pension) !

Imaginons que lors du séance de travail monté dans la carrière son cheval trébuche et tombe, se fracturant un membre. Tu vas aller voir le proprio en lui rejetant la faute dessus parce que "sa carrière est pas bien plate" ou qu'il y a "un petit grain de sable en trop" ?!?
Ca s'appelle un accident, c'est imprévisible, et c'est certainement pas la faute du propriétaire.


Je te souhaite tout de même du courage dans cette épreuve, pas facile de voir son cheval souffrir; et de verser une telle somme d'un coup... ;)

Dans votre cas, le meilleur moyen aurait été d'actionner la responsabilité contractuelle du gérant. Mais, comme cela a été dit précédemment par les autres réponses, il va etre très difficile de prouver qu'il n'a pas agit en "bon père de famille". Y a t-il eu des précédents de bagarres entre ces deux chevaux avec des preuves (témoignages autres que vous ou le gérant, vidéos , photos, ...) ?
D'autre part, pour obtenir quelque chose en responsabilité contractuelle, il faut un contrat bien fait(précis, clair, détaillé, avec des clauses, ...). Si le contrat est imprécis sur certain point , notamment ici le cheval cohabitant du votre n'est pas déterminé, cela jouera en votre défaveur.

Par contre, pour l'autre propriétaire il peut certainement obtenir quelque chose si encore une fois le contrat est bien fait. Le gérant aurait du entretenir correctement le parc et donc il n'y aurait jamais du avoir de ronce. De plus, il aurait du prendre les mesures nécessaires dès qu'il a constater la blesse ou il faut démontrer un défaut/manque de surveillance (si l'obligation de surveillance est bien mentionnée dans le contrat).

Alors merci pour vos réponses plus ou moins agréable !
Ma jument était dans le pré depuis 1 mois et demi et moi et l'autre propriétaire nous sommes aperçu au bout d'une semaine que les chevaux était pas tellement a l'aise on a du faire appel un d'ostéo pour remette tout en place. Après ça on a demandé au proprio de changer de pré et il nous la refusé a plusieurs reprises !
C'est seulement après que ma jument s'est fracturé la patte et que l'autre cheval s'est blesser !
Et j'avais donné mon préavis d'un mois pour partir avant même que le sache ce qu'elle avait !

si le délai de déclaration d'accident est dépassé, oublie tout de suite le reste...