Décharge

perso je n'en voudrais pas d'une personne comme ça...par principe un cheval n'est pas prévisible, même le mieux dressé et le + sage...ça reste un animal !
Il peut lui écraser les pieds en faisant un écart, lui échapper à pieds et aller rayer une voiture garée un peu plus loin...sans parler d'accident plus grave...et ça serait toi la responsable !
Elle doit prendre aussi sa part de responsabilité en étant assurée correctement !

ce serait plutot a toi d'en demander une ...

pour la licence elle assure la part "équitation" de la chose (si elle tombe de cheval par exemple), mais pas la part "gardien", à savoir que si elle s'occupe de ton cheval et qu'il s'échappe, c'est la Responsabilité Civile du gardien du cheval qui doit fonctionner si il fait des dégâts.
D'où l'intérêt d'avoir une RC sur le cheval...

spaghett a écrit le 07/01/2015 à 13h34: ce serait plutot a toi d'en demander une ...

oui tout à fait

j'avais des petites jeunes mineures qui venaient monter avec moi , elles montaient ma jument et les parents me signaient une décharge

Pour une prise en charge d'un cheval de manière ponctuelle et gratuite, si il ne s'agit pas d'un professionnel, il n'y a pas de transfert de responsabilité : le responsable reste le propriétaire sauf en cas de faute grave.

Donc pour la décharge cela ne changera pas grand chose de toute manière tu restes responsables de ton cheval.

carapace a écrit le 07/01/2015 à 15h34: Pour une prise en charge d'un cheval de manière ponctuelle et gratuite, si il ne s'agit pas d'un professionnel, il n'y a pas de transfert de responsabilité : le responsable reste le propriétaire sauf en cas de faute grave. Donc pour la décharge cela ne changera pas grand chose de toute manière tu restes responsables de ton cheval.

Je te conseille aussi de vérifier que ta RC fonctionnera quand ce n'est pas toi qui est sur ton cheval.

Elle peut faire ce qu'elle veut et le moindre pépin c'est pour ta pomme. Pas trop correct de sa part.

Tu peux partager les frais mais pas tout sur toi! Par exemple tu prends la moitié des frais si c'est reconnu que la personne n'a pas commis de bourde. Et si c'est entièrement sa faute elle paye tout. Si c'est une colique sortie de nul part c'est à toi de payer...

Bon alors, comme d'habitude sur ces sujets là, il y a beaucoup de confusion.

Tel que tu nous l'explique, la fille est juridiquement ta préposée occasionnelle.

En tant que commettante, tu es garante de ses fautes vis-à-vis des tiers. La décharge n'a aucun intérêt, elle est de toute façon protégée par son statut de préposée. Donc si elle lache le cheval qui va renverser quelqu'un, c'est contre toi que la victime peut se retourner sau fle cas très particulier où la fille serait sortie du cadre de ses fonctions (par exemple, elle est là pour le sortir à pied, mais elle décide de monter dessus et c'est là qu'il lui échappe).

Par ailleurs, le fait dêtre sa commettante t'empêche de lui tranférer la garde du cheval. Donc si le cheval la blesse, tu es responsable également.

Attention, la solution ne serait pas la même si tu lui prétais le cheval pour qu'elle le monte, dans son intérêt à elle et pas dans le tien.

Bon ça m'embrouille un peu tout ça, j'ai vu qu'il y avait la RCPE qui pourrait me couvrir en cas de prêt du cheval, ça me parait être déjà une bonne solution.
Mais il me semblait que la licence couvrait toute activité equestre, que ce soit à pied ou monté. J'ai lu qu'il y aurait aussi une RC vis à vis des tiers ?

Ceci dit, dans tous les cas je pense prendre la RCPE pour être sûre.

Merci pour vos réponses :)

[quote=omaxduxlys j=07/01/2015 h=13h25]Bonjour, voilà j'ai trouvé une personne qui vient sortir et travailler ma jument à pied gratuitement. Mais elle me demande de lui faire une décharge de toutes responsabilités.

Dans ce cas, je ne lui confierai pas mon cheval.
Plus de responsabilité, pour faire quoi ?

Même si,de tout manière tu restes responsable de ton cheval, ça ne plairait pas si quelqu'un venait monter mon loulou en me demandant de la décharger de toute responsabilité et je me poserai des questions sur son sérieux.
A moins que tu connaisses bien la personne.
En tout cas, vérifie bien les clauses auprès de ton assureur car les gens sont très procéduriers en cas de souci.

omaxduxlys a écrit le 07/01/2015 à 19h26: Bon ça m'embrouille un peu tout ça, j'ai vu qu'il y avait la RCPE qui pourrait me couvrir en cas de prêt du cheval, ça me parait être déjà une bonne solution. Mais il me semblait que la licence couvrait toute activité equestre, que ce soit à pied ou monté. J'ai lu qu'il y aurait aussi une RC vis à vis des tiers ? Ceci dit, dans tous les cas je pense prendre la RCPE pour être sûre. Merci pour vos réponses :)

Je te la refais parce que j'ai pas bien géré le précédent message :

Oui, l'assurance attachée à la licence la couvre, mais une fois que ladite compagnie l'aura indemnisée, tu crois qu'elle se retournera contre qui cette compagnie ?

La RCPE s'est une très bonne solution pour être tranquille, mais attention aux clauses d'exclusion de la garantie, parce que là, contrairement à ce que tu penses, ce n'est pas un prêt. Tu ne lui prête pas le cheval, tu lui demandes de s'en occuper à ta place. C'est très différent. Vérifies donc qu'aucune clause de la police qu'on va te proposer est incompatible avec ce type de situation.

D'accord, c'est ce que je n'avais pas compris.
Je regarderai pour la RCPE, après pour moi c'est bien un prêt puisque c'est elle qui m'a demandé à s'occuper de la jument, ça ne change peut être rien ?
Dans ce cas si je fais un papier je peux préciser que c'est un prêt ?

omaxduxlys a écrit le 07/01/2015 à 19h48: D'accord, c'est ce que je n'avais pas compris. Je regarderai pour la RCPE, après pour moi c'est bien un prêt puisque c'est elle qui m'a demandé à s'occuper de la jument, ça ne change peut être rien ? Dans ce cas si je fais un papier je peux préciser que c'est un prêt ?

Tu peux mettre ce que tu veux. Si je marque "Ferrari" sur ma Dacia, ça reste une Dacia. En cas de litige, le juge restituera aux faits leur véritables qualification juridique et tu l'auras dans l'os. Prends une RCPE, fais lui son papier en chinois si ça lui chante, ça n'a strictement aucune importance.

C'est vrai que c'est pas rassurant qu'elle me demande ça, j'étais étonnée. Après j'ai pas de doutes sur son sérieux.
De toutes façons je vais en parler avec elle.

Et pour savoir, si elle blessait le cheval, vu que tout semble sous ma responsabilité quand même au final, je ne pourrai pas me retourner contre elle ?