Problème papier chevaux (à l'achat)

mylene.hru a écrit le 08/01/2015 à 17h23: Bonjour, je viens d'acheter un cheval qui est pucé, le problème c'est que la proprio n'a pas renvoyé les papiers aux haras nationaux, elle ma dis qu'elle allait me donner un papier rose et un papier jaune. Je voulais savoir si il y'avais des délais pour renvoyer le papier jaune et si je devais le mettre directement à mon nom ou pas, et si il y'a d'autre papier qu'elle dois me donner ou pas. Je suis un peux perdu je ne sais pas quoi faire, je n'y comprend rien .... Si quelqu'un pouvais m'aider ce serait sympa.. merci d'avance.

Jamais entendu parler de papiers rose ou jaune. Le vendeur a une carte au nom du précédant propriétaire ?

Je pense qu'il s'agit des doubles de l'identification réalisée par le véto avec le n0 de puce. Si la jument est ONC possible que ça marche sinon les haras peuvent exiger une nouvelle signalisation (dessin). Il faut également que la propriétaire te donne un acte de vente signé et daté avec la description de la jument et le n° de puce qui figure sur les doubles, etc....Comme il semble que tu n'aies pas de carte de propriétaire précédent endossée tu devras faire une déclaration sur l'honneur (entre autres) il y en a à télécharger sur le site des haras. Contacte les par téléphone avant car il y a a payer une somme différente selon si tu veux une version papier ou dématérialisée de la carte.

zelidia a écrit le 08/01/2015 à 17h32: Je pense qu'il s'agit des doubles de l'identification réalisée par le véto avec le n0 de puce.

Ah yes, donc le vendeur est naisseur, ce serait ça ? Si oui, je serais étonné que ça pose le moindre problème au SIRE pour délivrer une carte de propriétaire à l'acheteur, mais ils vont peut être réclamer les habituelles attestations de vente et d'achat, ainsi que leur petit chèque.

Non pas forcément naisseur. Je suis dans le même cas mais ma jument a eu plusieurs propriétaires qui n'ont pas fait le signalement, d'où un n de puce mais pas de proprio déclaré. Les haras ont perdu mon premier envoi de signalement j'ai dû le refaire entièrement alors que le signalement dessin n'est pas obligatoire pour les ONC... Je vais à nouveau m'y coller, lol

Normalement, quand tu achètes un cheval, tu dois récupérer les papiers en même temps que la bête.

Les papiers correspondent à un carnet pour les chevaux issu de stud-book ou les OC.

Pour les ONC, pas de carnet, c'est un papier plié dans une pochette.

Les feuilles rose et jaune sont les documents temporaires remplis lorsqu'on fait identifier le cheval. Ils sont remplis au nom du propriétaire au moment de l'indentification. Puis l'un de ces feuillet de couleur est envoyé au SIRE pour l'édition des documents d'identification, l'autre feuillet est conservé temporairement par le proprio.

Quelques semaines/mois plus tard, le proprio reçoit les documents définitifs et le feuillet de couleur devient caduc.

Lorsque le cheval est vendu, le vendeur et l'acheteur doivent remplir et signé le dos du volet "propriété". L'ensemble du document d'identification est donné à l'acheteur en même temps que le cheval. Puis l'acheteur envoie le volet détachable de propriété (signé préalablement) au SIRE avec un chèque pour qu'il soit édité un nouveau document de propriété avec le nom du nouveau proprio.

Voilà ce qu'il devrait toujours se passer.

Maintenant, si tu n'as rien, tu dois exiger de la vendeuse qu'elle te donne le document d'identification du cheval, qu'il soit temporaire (donc fait récemment), ou définitif.
Tu feras ensuite la démarche auprès du SIRE pour le changement de proprio.

Si tu veux vérifier que ton cheval est bien identifié au SIRE, tu peux chercher son nom (ou avec son numéro sire) sur le site des haras nationaux.

Si jamais tu ne récupère pas la carte de proprio signée par elle et par toi, envoie une photocopie d'une facture ou d'un contrat qui prouve la vente en ton nom, ainsi qu'une déclaration sur l'honneur. J'ai lu qu'on avait 8 jours après la signature des papiers pour les renvoyer aux haras, je ne sais pas si ils tiennent vraiment compte de ce délais et quelles sont les conséquences...

tissa88 a écrit le 09/01/2015 à 01h24: Si jamais tu ne récupère pas la carte de proprio signée par elle et par toi, envoie une photocopie d'une facture ou d'un contrat qui prouve la vente en ton nom, ainsi qu'une déclaration sur l'honneur. J'ai lu qu'on avait 8 jours après la signature des papiers pour les renvoyer aux haras, je ne sais pas si ils tiennent vraiment compte de ce délais et quelles sont les conséquences...

Je crois qu'ils s'en foutent royalement. J'ai obtenu une carte de propriétaire à mon nom dans des conditions ahurissantes, et de ce que j'ai lu sur CA, je ne suis pas le seul.

Quand j'ai acheté le cheval de mon copain il y a 5 ans à un marchand de chevaux, le cheval venait juste d'être pucé et identifié par la véto mais les papiers provisoires de signalement (rose pour le propriétaire et jaune pour l'IFCE/Haras Nationaux) nous ont été remis à l'achat par le marchand !!!!

Ainsi, c'est nous qui avons payé les 40 € pour avoir les documents de notre cheval ONC, et pas le marchand !!!!

Donc oui tu dois mettre les papiers à ton nom puisque c'est bien toi la propriétaire du cheval.

Il aurait peut-être été opportun de faire un contrat de vente avec l'ancienne propriétaire.

Je vous remercie pour toutes vos réponse, donc oui la jument est déclarer ONC il me semble..
Ensuite la propriétaire à eu la jument à 4 mois et elle à maintenant 4 ans donc techniquement le papier provisoire n'est plus valable.. je me demande si cela va poser un problème..

frameto a écrit le 09/01/2015 à 16h00: Quand j'ai acheté le cheval de mon copain il y a 5 ans à un marchand de chevaux, le cheval venait juste d'être pucé et identifié par la véto mais les papiers provisoires de signalement (rose pour le propriétaire et jaune pour l'IFCE/Haras Nationaux) nous ont été remis à l'achat par le marchand !!!! Ainsi, c'est nous qui avons payé les 40 € pour avoir les documents de notre cheval ONC, et pas le marchand !!!! Donc oui tu dois mettre les papiers à ton nom puisque c'est bien toi la propriétaire du cheval. Il aurait peut-être été opportun de faire un contrat de vente avec l'ancienne propriétaire.

Du coup il ne vous à donné que ces deux papier à la vente du cheval ?

mylene.hru a écrit le 16/01/2015 à 16h56: Je vous remercie pour toutes vos réponse, donc oui la jument est déclarer ONC il me semble.. Ensuite la propriétaire à eu la jument à 4 mois et elle à maintenant 4 ans donc techniquement le papier provisoire n'est plus valable.. je me demande si cela va poser un problème..

Heu la elle se fou un peu de toi! Vérifie si elle est pas identifié sur le site de la ffe. Regarde sur les papier provisoire de quand date l'identification parceque si elle l'a fait a 6 mois et l'a jamais envoyer ya de forte chance que ca ne marche pas! Deja parceque la jument a du beaucoup changer depuis et ensuite parceque tout leur système d'identification n'est plus le meme!

Bien qu'elle soit propriétaire de la jument depuis plusieurs années, il est possible qu'elle ne l'ai fait identifier que récemment.

Mais ce cheval est-il vraiment identifié ? A t-il un numéro SIRE ? Tu peux aller vérifier sur le site des haras nationaux s'il est bien enregistré (tu peux faire la recherche à partir de son nom, ou de son numéro SIRE et vérifier que la description corresponde à ton cheval). Il faut que tu demandes à la vendeuse qu'elle t'explique clairement ce qu'il en est de son identification. S'il s'avère que le cheval n'a pas été identifié, tu dois le faire rapidement (procédure sur le site des HN).

pioustar a écrit le 16/01/2015 à 19h08: Bien qu'elle soit propriétaire de la jument depuis plusieurs années, il est possible qu'elle ne l'ai fait identifier que récemment. Mais ce cheval est-il vraiment identifié ? A t-il un numéro SIRE ? Tu peux aller vérifier sur le site des haras nationaux s'il est bien enregistré (tu peux faire la recherche à partir de son nom, ou de son numéro SIRE et vérifier que la description corresponde à ton cheval). Il faut que tu demandes à la vendeuse qu'elle t'explique clairement ce qu'il en est de son identification. S'il s'avère que le cheval n'a pas été identifié, tu dois le faire rapidement (procédure sur le site des HN).

Oui j'ai vérifié sur le site des haras nationaux elle est bien enregistré.
Mais comme apparemment elle n'a pas renvoyé les papiers j'ai peur que si c'est moi qui les renvoie, que je me prenne une amande alors que je n'y suis pour rien..