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1.Le premier problème et celui du préavis pour quitter la location du boxe.
Dans le contrat il est stipulé un préavis de 1 mois mais le contrat n'est plus a jour par rapport au service proposer & le prix. |
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En quoi n'est-il plus à jour par rapport au prix? Parce qu'il y a eu une augmentation c'est ça? Si le contrat prévoit que le prix peut être réactualisé, alors l'écurie a le droit de pratiquer l'augmentation, ça ne stoppe pas le contrat pour autant.
Et les services? Y'a-t-il des choses précisées dans le contrat qui ne sont pas faites par l'écurie? La propriétaire a-t-elle notifié les manquements par écrit (un mail a minima histoire d'avoir un minimum de trace...)?
Si la réponse est non et que le contrat prévoit que les prix puissent être revus alors le contrat est bel et bien valable à mon sens et donc elle doit respecter son mois de préavis. Le contrat doit d'ailleurs préciser qu'en cas de départ il faut envoyer un courrier recommandé.
| | C a annoncer a la proprio du club par voie oral de son départ mais je ne trouve pas de preuve comme quoi ceci forme un préavis légal, mais C a également envoyer un mail de préavis mais la proprio du club fait comme si elle ne l'avais pas reçu.
C a préféré procéder ainsi car il est difficile de croiser la proprio très peut présente. |
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Et pourquoi elle a pas fait un courrier recommandé?? C'est le seul moyen de justifier qu'un courrier a été envoyé et réceptionné. C'est ça aussi qui permet de calculer le préavis donc bon...
| | | J'ai également vu la citation d'un art 475 du code équin que je n'ai jamais trouver dans sa réel forme ou sur un site spécialiser et qui stipule le droit pour un proprio d'un cheval de quitter sont centre de location de boxe sans préavis. |
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Je connais pas de code équin... Y'a un code Rural, un code du commerce... Mais code équin..... Connais pas désolée!
Par contre: "Les conventions tiennent lieu de lois pour les parties qui les ont conclues." Autrement dit, un contrat tient lieu de loi pour les personnes qui l'ont signé. Le contrat prévoit un mois de préavis et n'a jamais été dénoncé alors elle doit faire son mois de préavis.
| | 2.Le deuxième problème et vis a vis de l'adhésion. La propriétaire du club me demande un montant X a 3 chiffres assez excessif pour adhéré au club. Néanmoins ont ma dis que je ne devais pas la payer pour différentes raisons:
- La première est que je ne monte pas de chevaux de club car je suis sur un cheval de propriétaire.
- le deuxième est que la propriétaire du cheval a déja payer pour son nom l'adhésion et que je monte son cheval comme si c'était elle car je lui rend service les jour ou elle ne peux pas venir.
- De plus je ne bénéficie d'aucun cours et ne peut jouir des lieux que très rarement du au nombre important de cavalier qui privatise le manège propriétaire pour leurs cours.
-Je n'ai signer aucun contrat avec la propriétaire du club.
- Je n'ai monter que 4 mois dans le centre.
Je souhaite également votre aide car je me sens prise au piège et un peu arnaquer car le montant est extrêmement cher a mon gout pour ce que j'ai pu jouir des locaux. |
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La propriétaire n'a rien à ce sujet dans son contrat de pension?. Certains contrats prévoient que toute personne utilisant les installations doit payer l'adhésion. D'autres club prévoient que ce soit seulement les cavaliers prenant des cours qui paient. D'autres encore que la DP paie une demi adhésion...
Vu que tu n'as passé que 4 mois dans le club, tu peux peut être demander à ne payer que 4/12 du montant de l'adhésion mais si le contrat ou le règlement intérieur prévoit que la totalité de l'adhésion soit réglée au 1/09/2014 pour une période d'un an et qu'elle soit due en entier sans possibilité de proratiser au temps réellement passé, je pense que c'est mort...
... Déjà parce que si tout le monde faisait ça, ce serait pas chouette et puis parce que le milieu du cheval est petit et que tout fini par se savoir... Perso, je me sentirais mal de faire ça mais bon...
