Contrat pension pré entre particulier

Voici un exemple de contrat que j'ai trouvé sur internet, j'ai enlevé certaines parties.
Il est bien, mais incomplet, que puis-je rajouter?
Je pensais à : Le cheval est à jour de ses vaccins et est déclaré indemne de toutes maladies contagieuses en arrivant chez Mr X mais où?


Contrat de mise en pension d’un cheval
chez X à Y (n° département)

Entre
…………X…………….., domicilié à …………………Y…………… agissant en qualité de propriétaire de sa structure d’une part,
ET
………………………………………domicilié………………………………………. agissant en qualité de propriétaire de son cheval d’autre part,
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
Article 1 : Mise en pension
………………………………. déclare mettre en pension le cheval………………………………………. né le …………………………………… n° de SIRE………………………………………......... dans les installations de X.
Le cheval est déclaré à jour de ses vaccins et indemne de maladies.
Article 2 : Durée du contrat
Le présent contrat prend effet à compter de la date du ……………………………………
Il a une durée (rayer la mention inutile) :
- Déterminée. Il prendra fin le : …………………………..
- Indéterminée
Article 3 : Hébergement du cheval
Le cheval est hébergé en box – box/paddock – pré (rayer les mentions inutiles)
Le cheval sera alimenté de :
…. Tranches de foin par jour – Foin à volonté (rayer la mention inutile)
Le cheval bénéficiera d’eau à volonté.
………………X………………….. se réserve la possibilité de changer l’hébergement du cheval, à condition d’avoir prévenu préalablement et dans un délai raisonnable le propriétaire du cheval.
En cas de problème de santé apparent du cheval, ……………X…………. s’engage à prévenir immédiatement le propriétaire. Il est informé que le vétérinaire habituel du cheval est le Dr……………………………………………. n° de téléphone…………………………………
Dans l’hypothèse d’une situation que ……………….X………………. qualifierait d’urgente, il s’engage à faire appel au Dr…………………………………….
Article 4 : Prix de la pension
Les prestations incluses dans le présent contrat sont :
- Hébergement du cheval dans les conditions de l’article 3 du présent contrat
Conformément à la réglementation en vigueur, le prix de ………………. HT est imposé au Taux de TVA de 20%, soit ……………. TTC.
Par ailleurs, ………X………..se garde la possibilité dûment justifiée de faire évoluer à la hausse le prix de la présente convention notamment en cas de force majeure ou en raison d’une conjoncture économique modifiée.
Les prestations n’incluent en aucun cas les frais de maréchalerie, vermifuge, vétérinaire, assurance et ceux de toutes natures ayant pour objet l’entretien normal du cheval par son propriétaire.
Article 5 : Absence du cheval
En cas d’absence inférieure à 7 jours, elle n’a aucune incidence sur l’exécution du contrat. Le propriétaire du cheval est en droit de réclamer la part d’aliments correspondant.
En cas d’absence prolongée, supérieure à ……. Jours/mois……………..X…………….se réserve la possibilité d’exiger l’entier paiement du prix de la pension pour réserver le box.
Au-delà de la durée tolérée ci avant, le contrat sera résilié unilatéralement par ……………X……………..
Article 6 : Assurance en responsabilité civile
…………..X……………… prend à sa charge l’ensemble des frais de responsabilité civile pour les risques lui incombant.
Le propriétaire doit donc souscrire en son nom propre une assurance pour tous les autres risques.
…………….X……………… n’a souscrit aucune assurance vol pour le matériel entreposé dans la sellerie, ce dont le propriétaire reconnaît avoir eu connaissance.
Article 7 : Modification du contrat
Le présent contrat peut être modifié avec l’accord des parties par avenant, ou à défaut une lettre contresignée.
Article 8 : Conditions de résiliation
Chacune des parties peut dénoncer le présent contrat par lettre recommandée avec accusé de réception sous la condition du respect d’un préavis de………. Jours/mois courant du jour de la réception de la lettre.
Article 9 : Litige
En cas de litige entre les parties, ces dernières conviennent que le tribunal compétent sera celui du ressort du lieu des installations.

Fait à ……….Y…………., le ……………………
En double exemplaires originaux,

………………..X………………. LE PROPRIETAIRE

up
si jamais quelqu'un a déjà fait un contrat du même genre

j'ai fait des contrat du même genre par contre niveau assurance il a fallut que l'on prenne une assurance spéciale car sinon n'est pas couvert(renseigne toi auprès de ton assurance car je suis a titre pro donc peut être différent) tu sera responsable si il y a un problème due a l'alimentation ou l'eau dans ton cas je lourait plutôt le pré et vous diviser tout le cout du foin et l'eau par deux dans ce cas tu a moins de responsabilité (clôture et nourriture).

Si tu ne veux pas te retrouver avec un cheval sur les bras pour cause d'impayé, tu ne prends pas un autre cheval en pension, car c'est un risque de la prise en pension.

@Enzadelcampo, d'accord je vais me renseigner au niveau des assurances, c'est au niveau de quel prix?
Parce que niveau foin, eau... ce n'est pas un problème de coût (mon père est éleveur), je veux juste trouver un copain pour mon cheval et par la même occasion faire profiter d'un copain à qqn qui n'a pas forcément de prés ni d'autres cheval.
Mais pour la partie, blessures vous gérer comment:
c'est le proprio du cheval qui pait les blessures de son cheval ou c'est le proprio du cheval qui a causé les blessures?

Expar, j'espère que je ne tomberais pas sur ce cas là!

l'assurance que l'on prend en plus est a environ 450 euros annuel pour de 1 a 10 chevaux mais on est "blindé" est cas de problème (vol dégât que peut faire chevaux veto ... c'est la même que les haras.
si ton père est éleveur et que c'est sur ses terrain son assurance pour les autre animaux peut peut être fonctionner je ne sais plus pourquoi on a prit une spécial chevaux surement que on ne voulait pas de problème.
dans le cas de blessure si c'est de notre faute c'est a nous d'assumer financièrement çà ne nous est jamais arriver.
pour le reste on définit au départ que les soin était fait par les proprio nous on nourrit donne a boire, clôture et surveille après on alerte si problème mais pas de soin.

regarde ca peut intéresser assurance generali
https://www.chevalannonce.com/forums-2332150-assurances-cheval-on-fait-le-point

Enzadelcampo
L'assurance c'est intéressant pour plusieurs chevaux mais pour 2,ça fait un peu cher!
On avait pensait que l'assurance couvrait les chevaux, mais comme le cheval est inscrit à titre particulier? du coup demain je téléphone comme cela je serais fixer.

Pour les blessures par exemple, si mon cheval botte le cheval de Mr X et qu'il y en a pour 300€ >je paye? ou c'est à Mr X et le jour où mon cheval est botté je paierais aussi?
Ou on partage les frais?


Vous allez penser que je suis parano, mais j'ai vu quelques histoires à cause de contrat mal fait c'est pourquoi je préfère tout bien faire dès le début et éviter les ennuis!
et merci de vos réponses!

Merci pour le lien
Donc ce que j'ai compris: il faut avoir une RC, ce qu'on a, et c'est nous les responsables si les chevaux s'échappent et causes des dégâts.

je téléphone demain pour poser toutes mes questions!