Je n'y comprends rien à ton sujet...
C'est TOI qui achète un poney ? Pourquoi c'est toi qui fait le contrat ?
J'ai lu ton contrat, et je l'ai remis dans l'ordre...
Mais à aucun moment tu précises le niveau du cavalier et les qualités du cheval...
Voici un copier/collé de ton contrat modifié (dommage j'en avait un très complet, mais pas sous la main...):
Contrat de vente d'un cheval
ENTRE LES SOUSSIGNÉS :
Mr
Domicilié :
Désigné ci-après "l'acheteur", d'une part
Et Mr
Domicilié :
Désigné ci-après "le vendeur", d'autre part
Il est convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 : ACHAT-VENTE
Par le présent contrat, l'Acheteur confirme au Vendeur, qui l'accepte, l'achat du cheval ou de la jument ou du poney (barrer la mention inutile) ainsi désigné :
Nom :
Sexe :
Né le : de
Et de
Numéro Sire :
Signalement confirme au livret signalétique n° ou signalement confirme au relevé annexé au présent contrat.
Destiné à usage de :
ARTICLE 2 : CONDITIONS
Expertise vétérinaire
Conformément aux articles 1582 et 1583 du Code civil, la vente est parfaite entre les parties dès signature du présent contrat, et la propriété est acquise de droit à l'Acheteur à l'égard du Vendeur.
L'Acheteur ou le Vendeur (barrer la mention inutile) a fait effectuer à ses frais, précédemment à la signature du présent contrat, à une expertise d'achat (selon un protocole adapté à l'usage auquel l'animal est destiné).
Cette expertise a été réalisé par le Docteur vétérinaire...
Les parties déclarent avoir pris connaissance de ses conclusions.
L'Acheteur déclare donc connaître toutes les qualités substantielles de l'animal, et renonce à tout recours contre le Vendeur au titre de la garantie tacite conventionnelle.
En conséquence, les risques concernant l'animal sont à la charge de l'Acheteur dès signature du présent contrat.
Adéquation cheval/cavalier - Essai
L'Acheteur aura la garde de l'animal. Tous les frais, y compris ceux de l'expertise, et les risques le concernant sont donc à sa charge dès la signature du présent contrat et pendant toute la durée de la période d'essai.
Dans le cas où l'essai s'avérerait défavorable, l'Acheteur s'engage à informer le Vendeur, par lettre recommandée avec accusé réception, dans le délai de 15 jours et à lui restituer l'animal dans les 2 jours suivants.
Faute par l'Acheteur de restituer l'animal dans les délais ci-dessus indiqués, la vente sera considérée comme parfaite et le Vendeur fondé à en poursuivre le paiement.
Dans le cas où l'essai s'avérerait favorable, l'Acheteur déclare connaître les qualités substantielles dudit animal, en devient propriétaire par le présent contrat et renonce à tout recours contre le Vendeur au titre de la garantie tacite conventionnelle.
ARTICLE 3 : PRIX
Option 1 - Vente sans reprise
Le prix de vente est fixé à ... Eutos ttc.
ARTICLE 4 : PAIEMENT
Le montant convenu est remis ce jour par l'Acheteur au Vendeur, qui lui donne bonne et valable quittance sous réserve d'encaissement du moyen de paiement.
- Un premier chèque d’acompte d’un montant de … encaissable de suite
- Un second chèque, du solde de la transaction, d’un montant de … encaissable à la fin de la période d’essai, soit le….
Le défaut de paiement, sans qu'il soit besoin d'aucune mise en demeure, le Vendeur notifiera à l'Acheteur sous pli recommandé avec accusé réception qu'il entent bénéficier de la présente clause de déchéance. Il pourra alors reprendre l'animal vendu sans avoir à régler aucun frais, toutes sommes versées avant la défaillance dans le paiement lui restant acquises à tire de dommages et intérêts.
Réserve de propriété
Jusqu'à parfait paiement du prix, le Vendeur se réserve le droit de propriété de l'animal vendu.
En conséquence, l'Acheteur s'interdit de vendre l'animal jusqu'à la remise par le Vendeur du certificat d'origine ou de la carte d'immatriculation qui est différée au jour du paiement effectif.
Le Vendeur pourra reprendre l'animal vendu et non payé dans les conditions convenues suite à une simple ordonnance de référé du Président du tribunal auquel compétence est attribuée à cet effet.
ARTICLE 5 : DELAI DE LIVRAISON
L'Acheteur prend livraison immédiate de l'animal au domicile du Vendeur ou ...
En conséquence, le Vendeur remet ce jour à l'Acheteur qui lui en donne acte le livret signalétique ou le passeport de l'animal.
ARTICLE 6 : REALISATION ET FRAIS DE LA LIVRAISON
Option 1 - Par l'Acheteur et à sa charge
L'Acheteur prendra lui-même ou fera assurer sous sa responsabilité et à ses frais la livraison à partir de .... à la date convenue.
Tout retard de livraison fera l'objet d'une pénalité contractuelle fixée à ... frs ttc par jour de retard, due par l'Acheteur au Vendeur.
ARTICLE 7 : LITIGES
Toute contestation relative à l'exécution du présent contrat sera soumise aux Tribunaux compétents du lieu où se trouvera l'animal. Domicile du vendeur.
ARTICLE 8 : SIGNATURE
Le présent contrat est établi en 2 exemplaires originaux, un exemplaire étant destiné à chacune des parties.
Fait à Le
L'Acheteur Le Vendeur
