Option sur poulain

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Auror09

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Option sur poulain
Posté le 15/03/2015 à 10h27

Bonjour,

J'aimerais en savoir plus sur les options. Je sais que c'est un accord entre le propriétaire de la jument et le futur propriétaire du poulain, que celui-ci choisit la saillie et que le tarif de l'option varie selon le prix de la saillie... N'hésitez pas à me corriger si je me trompe.

Du coup, comment établir ce tarif ?
Comment ça se passe s'il y a un problème à la naissance et que la saillie est reconduite l'année suivante ?
Est-ce que quelqu'un a un contrat type ?

Je vous remercie de votre aide.

Bonne journée

Jamin

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Posté le 15/03/2015 à 12h37

J'ai régulièrement recours à ces contrats. Voici celui que j'utilise:



CONTRAT D’OPTION D’ACHAT

Entre
Elevage de X, représenté par M. X
et M. Y

Par le présent contrat, il est convenu ce qui suit :

M. Y, propriétaire d’une part de l’étalon ..., fait bénéficier gratuitement l’Elevage de X, propriétaire de la jument ...., de la saillie 2014 de l'étalon... dont il dispose.


L’Elevage de X prend en charge les coûts de suivi gynécologique, de transports et de prime d’écurie.

L’Elevage de X sera éleveur à part entière du produit né de cette union.

M. Y pourra choisir le nom du produit en commun accord avec l’Elevage de X.

Dans l’hypothèse où le produit né convient à M. Y, celui-ci pourra lever l’option d’achat au plus tard le ... pour la somme de ...€ H.T. (écrire en lettres entre parenthèse). Dès règlement, ledit produit sera à disposition de M. Y. L’Elevage de X prendra en charge les frais d’entretien, de déplacement et soins vétérinaires jusqu’à la livraison effectuée par ses soins. Ledit produit sera livré vacciné, vermifugé, les pieds parés, licolé et suffisamment manié pour marcher en longe.

Dans l’hypothèse où, à telle date...., M. Y ne lève pas l’option d’achat, ledit produit sera l’entière propriété de l’Elevage de X sans aucune redevance de coût de saillie.

Renonciation à recours
Les parties renoncent réciproquement, en cas de mort ou d’accident de la poulinière, de l’étalon ou du produit, à tout recours l’une à l’encontre de l’autre.
En cas de vacuité, le présent contrat sera sans objet mais pourra toutefois être reconduit par tacite reconduction.

Fait en deux exemplaires à ... le ....,

Jamin

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Posté le 15/03/2015 à 12h40

En général pour le tarif, on prend le prix de la saillie comme prix du poulain au sevrage. On rajoute ensuite 100-150€ par mois.
J'élève des trotteurs donc le prix des saillies n'est pas le même que dans les chevaux de selle.
Pour fixer le prix, tu prends en comptes tous les frais d'élevage et tu rajoutes ta "marge".

Auror09

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Posté le 15/03/2015 à 12h55

Merci beaucoup pour toutes ces informations

Jamin

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Posté le 15/03/2015 à 15h19

Avec plaisir!

Slipin

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Posté le 29/05/2016 à 21h05

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Slipin

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Posté le 29/05/2016 à 21h08

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Édité par slipin le 29-05-2016 à 21h09



Slipin

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Posté le 29/05/2016 à 21h09

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