Confier avec option d'achat

J'ai confier ma jument avec option d'achat (pas de période d'essai par contre), mais mon contrat est en anglais... Donc pas sur que ça t'aide.

contacte @madstripes et @lanamour ; qui te diront qu'il te faut un contrat sur mesure (et non un copié collé) pour éviter toute mauvaise surprise ; après très personnellement, j'estime que cela mérite rémunération (comme tout travail)... juste pour info...

Ce n'est pas un confiage pour qu'elle me la vende. Mais un confiage pour qu'elle apprenne à connaitre la jument, et par la suite l'acheter si elle en a envie. Sachant que le prix (celui d'aujourd'hui) reste inchangé pour elle.

Ah oui, pas sur.

Mais tu avais mis quoi en plus important ? A ne surtout pas oublier ?

Vous en gros les points que couvre mon contrat:

1- Identification des deux parties (nom & adresse)

2- Définition du confiage: description du cheval, indication que le confiage n'est en aucun cas un transfert de propriété, date de début & fin du contrat, option d'achat (si je décide de vendre le cheval, la personne à qui il est confié a le droit au premier refus au prix convenu au début du contrat),...

3- Condition de fin ou de rupture de contrat (non respect des clauses pas l'une des parties, cheval inapte aux activités pour lesquels il est confié, décès du cheval, cheval acheté par la personne l'ayant au confiage,...)

4- Détails sur le cheval, s'il a des vices ou mauvaises habitude, s'il a des antécédents médicaux, et définition des activités pour lesquelles il est confié

5- Responsabilité: la personne a qui le cheval est confié doit assurer au cheval des conditions de vie et une alimentation lui permettant de rester en bon état/bonne santé, et doit garder le cheval vacciné, vermifugé, et le monter au maréchal régulièrement. Il doit aussi s'assurer que le cheval reçoivent des soins vétérinaire rapidement si nécessaire, et doit prévenir le propriétaire en cas de problème grave

6- Qu'est-ce qu'il se passe en cas de maladie, blessure ou décès du cheval: qui paie quoi, le cheval peut-il est rendu si une blessure/maladie le rend inapte à l'utilisation pour laquelle il a été confié,...

7- Matériel: si tu confie ton cheval avec du matériel, en faire une liste en annexe en précisant marque, modèle, état et valeur de chaque chose au début du contrat. Préciser si tout doit être rendu en fin de contrat et si tu veux que le matériel perdu ou cassé soit remplacé.

8- Carnet du cheval: quand est-il remis à la personne prenant le cheval, puis quand est-il rendu au propriétaire, indiquer aussi que la personne prenant le cheval n'est pas autoriser à faire changer le nom du propriétaire.

9- Assurance: préciser si tu veux que le cheval soit assuré, au frais de qui, pour quelle valeur, et pour quoi (mort, perte d'usage, vol, blessure,...). Préciser ce qu'il se passe si la personne en charge de l'assurance ne la prend pas, et préciser s'il y a des activités en particulier que tu n'autorise pas ton cheval à pratiquer (par exemple pour la mienne j'ai mis polo, course, team chasing, et élevage).

10- préciser que la personne prenant le cheval comprend que s'occuper d'un cheval et le monter présente des risque, et qu'en aucun cas le propriétaire ne pourra être tenu pour responsable de blessures, pertes ou dégâts causés durant le confiage.

11- préciser que la personne prenant le cheval comprend les risque associé au fait de s'occuper d'un cheval et le monter, et qu'elle accepte de prendre la responsabitlité de sa propre sécurité, celle du cheval, et celle de tiers. Le personne s'engage également à dédomager le propriétaire pour toute plainte relative a un accident, une blessure ou des dégât causés par le cheval durant la préiode de confiage, à moins qu'il ne soit directement du à une négligence de la part du propriétaire.

12- Abandon: préciser ce qu'il se passe au cas ou la personne prenant le cheval n'arrive plus à contacter le propriétaire du tout, ou si le propriétaire refuse de récupérer son cheval.

C'est très intéressant parce que c'est typiquement anglo-saxon comme contrat. Les anglais ne voient que par le contrat parce qu'ils n'ont pratiquement pas de droit écrit, à l'inverse des systèmes juridiques latins comme le notre. Du coup, ils y mettent à peu près tout et n'importe quoi. En droit français, au moins les trois quarts de ces clauses ne serviraient strictement à rien parce que tout est déjà dans le Code civil.

Oui, quand j'avais cherché un contrat français au moment ou je pensais vendre ma jument en France, il y avait beaucoup moins de clauses dedans!

Cela dit, n'étant pas très calée en droit en général, et encore moins en droit britannique, j'ai trouvé ça très pratique que les contrats ici détaillent autant.

C'est vrai que c'est pratique quand on est pas de la partie, parce qu'on sait ou en tout cas on pense savoir tout de suite ce qui se passe quand il arrive tel évènement. Mais il faut resister à la tentation d'essayer de transposer ce type de contrat en droit français, d'abord parce les anglo-saxons peuvent parfois inserer des clauses qui seraient nulles en droit français, ensuite et surtout parce que plus un contrat est detaille, plus c'est un nid à contentieux. Un droit des contrats français, le mieux est souvent l'énemi du bien.