C'était une question que je me posais depuis un moment. Merci pour cet éclaircissement. La clause pénale paraît effectivement dissuasive. je me demande toutefois, comment savoir ce qu'en fait concrètement l'acquéreur, une fois le cheval vendu notamment en cas de revente, il faut avoir une certaine traçabilité pour pouvoir constater l'inexécution du contrat initial. Comment faire ?
En effet cette clause est bien jolie mais dans les faits c'est quasiment impossible de tracer le cheval et encore moins de prouver qu'il a été à la boucherie.
Sur les cartes de propriété des chevaux inscrits au Sire et donc pucés il y a une case qui permet d'exclure définitivement un cheval de la viande quelques soient ses propriétaires suivant mais dans les faits ça permet seulement aux maquignons de les acheter moins cher tout en réussissant quand même a les envoyer à l’abattoir.
Le mieux est effectivement de le confier en prenant le temps de rencontrer la personne, de voir ou le cheval sera, etc.
Si le cheval disparaît alors qu'il a été confié la démarche juridique est beaucoup plus simple, c'est un dépôt de plainte pour vol à la gendarmerie qui sera dans l'obligation d'aller demander des explications à la personne.
Après c'est un jugement qui n'engage que moi, je pense que quand on a eu un cheval et que l'on doit s'en séparer au moment de la retraite (j'espère que dans le cas de ta copine c'est à cause de problèmes financiers, pas pour pouvoir en reprendre un autre plus "utilisable") on doit non seulement le confier sans le vendre mais même participer aux frais d'entretien.
