Héberger le cheval de quelqu'un d'autre

Question assurance je peu pas trop te répondre mais je te donne un conseille faire un super bon contrat indiquant que tu es pas responsable en cas de tel ou tel chose.

Un contrat suffira-t-il devant un tribunal... je me méfie de tout !

Ca je sais pas en tout cas ca aide

Je laisse les experts te répondre mieux

La pension dite "au noir" reste risquée pour tout le monde. En gros, tout va bien tant qu'il ne se passe rien, et surtout tant que personne ne vous dénonce, ou tant que le propriétaire ne vous met pas au tribunal pour le moindre pépin.

Le mieux reste de déclarer ces pensions, et donc de prendre une assurance pour la prise en pension de ces chevaux.
Ensuite, il faut impérativement établir un contrat signé par les deux parties, incluant tout ce qui est bon de mettre au clair : prestations comprises ou non comprises, assurances inclues, assurances à prendre en charge par le propriétaire, clause de résiliation du contrat, tarifs pratiqués, etc... tout ce qui peut éviter des malentendus.

Et surtout, n'oubliez pas qu'en cas de problème, bien souvent il n'y a plus d'ami qui tienne... c'est triste, mais le monde fonctionne comme ça maintenant.

Prenez garde aux contrôles MSA qui sont fréquents (en tout cas par chez nous, ils contrôlent régulièrement les particuliers pour vérifier que les chevaux sont bien à eux, et que si ils hébergent des chevaux, tout est fait de manière légale).

Si vous souhaitez lui mettre à disposition le pré gratuitement et donc sans prestation de service, faites très attention aux règles de baux ruraux qui pourraient vous faire perdre l'avantage de ces terrains (en gros, si c'est elle qui les utilise, elle peut faire valoir ses droits pour les garder et donc vous les retirer).

Pour finir il m'est arrivé de vouloir rendre services à plusieurs reprises à des personnes différentes (des amis...) en prêtant mes champs, car dans le même cas que vous, il fallait qu'ils trouvent une solution provisoire en attendant de trouver autre chose : à chaque fois (je dis bien à chaque fois !), je me suis retrouvée à m'occuper des chevaux alors que ce n'était pas prévu, à les nourrir à mes frais, à leur donner à boire, à les soigner... tout ça pour mon porte feuille et sur mon temps, car oui, je ne supportais pas de voir les chevaux dans mes prés laissés à l'abandon et le bon plan était tout trouvé pour ne plus avoir à gérer leurs chevaux.

Donc, renseignez-vous bien avant de vous lancer et réfléchissez bien

On est responsable en tant que détenteur (et logiquement identifié maintenant), donc assurance obligatoire.

C'est le cas chez moi quand j'ai tous les chevaux et de mon ami quand il a le mien.

Fais bien attention car dans certain cas tu peux être responsable car "gardien".

Un petit site qui pourra peut-être t'éclairer http://assurance-animaux.comprendrechoisir.com/comprendre/responsabilite-civile-du-fait-des-animaux

edit : « Le propriétaire d'un animal, ou celui qui s'en sert, pendant qu'il est à son usage, est responsable du dommage que l'animal a causé, soit que l'animal fût sous sa garde, soit qu'il fût égaré ou échappé. » (Article 1385 du Code civil)

Contact les HNS, un ami avait eu ce soucis et ils ont su répondre a toutes ces questions !

Alors, je n'ai pas tout saisi ^^ mais pour éclaircir la chose, je ne fais pas pension, elle occupe juste un terrains que moi même je loue, et je m'occupe de ces chevaux en attendant qu'elle puisse avoir une situation stable. Elle prend en charge tout les frais lié au chevaux, et cela sera rédigé sur un contrat. Donc si j'ai bien compris je dois prendre une assurance pour me protéger en cas de pépin.

Si c'est le cas, de toute façon c'est elle qui la payera.

Tu loue un terrain et le cheval est dedans = tu fais pension. Que ca soit payant ou gratuit ça reste la même c'est toi le responsable.

Donc assurance, assurance !

edit : On se pose moins la question quand il s'agit de garder le chien/chat/poisson du voisin mais c'est tout pareil ^^.

D'accord, donc le mieu c'est que je demande a mon assurance voiture, savoir si ils peuvent me faire une assurance pour ça. ou n'importe quel assureur de toute facon

L'assurance incluse dans le multirisque habitation ne suffit pas dans ces cas là ?

Hello, le bonjour

C'est sympas de la dépanner et tu as bien compris :
- tu dois voir pour une assurance (déjà voit avec celle de ta maison) ;
- si ce n'est déjà fait (je sais pas si tu as des équidés toi-même), tu dois te déclarer "détenteur" sur le site des HN.

Attention
L'amitié et l'argent, c'est comme la famille et l'argent, parfois çà fait pas bon ménage.
J'ai compris que ton amie avait des difficultés et que tu te proposes d'héberger, (accueillir) "gratuitement" ces chevaux chez toi. (c'est vraiment sympas, surtout si en plus c'est toi qui t'en occupes).
Mais si elle se défile "financièrement" pour le foin, la paille, le véto... En tant que gardien/détenteur, tu devras assumer.

Tous les contrats ne le prévoient pas forcément, le mieux pour être fixé c'est de vérifier. Les assureurs sont les pro pour se défiler ...

@Cassou30620 sur ta fiche tu met que tu es proprio, tu n'as pas déjà la RCPE ?

Oui, mais pour cela je prend le risque, mon amie a de sérieux problèmes, et se retrouve avec un enfant de 3 mois un compromis signé et tous ces animaux sur les bras, enfin c'est une situation vraiment difficile. Et je lui dois bien ça.
Je vais donc bien me renseigner, et en parler avec elle. et je vais voir avec les HN, merci beaucoup pour toutes ces informations.

J'ai oublié de modifié ma fiche, J'étais proprio. J'ai été contrainte de le vendre en aout 2014....