La plupart des contrat de pension prévoient un préavis d'1 mois, voir 2 , â donner avant de quitter l'établissement .
Je doute que beaucoup de pensions déménagent en moins d'1 mois sans prévenir leurs clients ...
Ceci fait que pour la majorité des clients, c'est un peu de la mauvaise fois que d'invoquer le déménagement pour ne pas régler les factures dues , â mon avis . D'autant que la prestation â bien été fournie .
Pour, par exemple, une personne qui aurait mis son cheval en pension dans un établissement par exemple pour la durée d'une gestation ou convalescence , retraite, et ne se rendrait pas â la pension pendant des mois , ne prendrait pas de nouvelles et ne se serait pas apperçu du déménagement ... C'est un peu tiré par les cheveux d'invoquer des frais supplémentaires liés au kilométrage pour ne pas régler les pensions dues , en ratard j'imagine car le plus souvent la pension est comme un loyer , payable d'avance et au mois .
Après on peut toujours chinoiser si on veut , mais mon dieu , un peu de logique et d'honnêteté !
Clairement, dans ce cas précis, le client était de très mauvaise foi, même si l'on ne peut pas dire que la pension avait très bien communiqué sur son projet de déménagement.
En revanche, n'oublions pas qu'un contrat de pension peut être à durée déterminée, ce qui empêche le client de résilier avant terme à moins de démontrer la faute grave de la pension. S'il n'y a rien dans le contrat, peut-on considérer que le déménagement est une faute suffisamment grave pour ouvrir le droit à une résiliation avant terme ? A mon avis, non. D'où l'utilité d'une clause spécifique si pour le client la localisation est très importante.
On peut aussi considérer que la localisation correspond à une partie de ce que l'on paye à la pension (par exemple parce qu'elle est dans un environnement exceptionnel), et que dès lors, si elle déménage tout près mais dans un endroit moins beau ou moins pratique, on est plus disposé à payer aussi cher, sans pour autant vouloir résilier. Et là, le problème est le même, s'il n'y a pas de clause pour démontrer que dès l'origine la localisation était importante pour le client, le contrat se trouve déséquilibré économiquement, sans recours pour le client.
intéressant merci Madstripes ....... mais ou est Jean-Maurice ? il a déménagé aussi ? 
