Contrat cheval confier

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Tiphaine9213

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Contrat cheval confier
Posté le 10/06/2015 à 15h13
Bonjour,

J'ai essayé récemment un cheval que l'on va me confier sur une période d'un an. On me le confie sous contrat, tout frais / tous gains, mais je recherche une base de contrat avec diverses points précis :
- Frais véto (gros pépins de santé du cheval type colique ou autres)
- Matériel (couvertures, couvre-reins, sangle, bavette...)

Auriez-vous un exemplaire d'un contrat de ce type ?

Merci d'avance à ceux qui prendront le temps de répondre

Chanelle25

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Contrat cheval confier
Posté le 10/06/2015 à 17h05
Personne pour aider ma coupiine ?

UP


Leif

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Contrat cheval confier
Posté le 10/06/2015 à 17h46
Bonjour, je ne comprend pas pourquoi tu veux que ces clauses apparaissent sur le contrat, en effet ce dernier est un confiage "tous frais/tous gains", donc dans ce genre de contrat, c'est toi qui paie tout pour le cheval, le véto, le mf, l'équipement etc.

Le proprio n'a plus de frais sur le cheval, il se décharge sur toi en te confiant le cheval.


Ekv18

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Contrat cheval confier
Posté le 10/06/2015 à 17h59
Hello, j'ai failli prendre un cheval à confier aussi.

J'ai un exemple de contrait et j'avais une partie plus précise sur les frais vétos.

Meme si c'est "tous frais, tous gains", ce n'est quand même pas au "locataire" de payer une grosse intervention sur le cheval. Il n'en est pas le propriétaire. Les frais quotidiens, vaccins, vermifuges, maréchal etc, ok. Mais si le cheval se pète une jambe au pré et qu'il y en a pour xxxxxx€, non c'est pas au locataire de payer je pense.


Ventdusud

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Posté le 10/06/2015 à 18h04
alors on a confié à ma fille pour 1 an une ponette en tout frais tout gains et effectivement , tu n'as pas la propriété de l'équidé mais tu assumes tous les frais matériel, véto etc

tu dois avoir ou te procurer tout le matériel nécessaire matériel d'écurie, de pré et de monte

Quant aux soins ... ils sont totalement à ta charge bien sur le vaccin le vermifuge mais aussi l'ostéo et le dentiste

et dans notre contrat pour prévoir les gros pépins ... on a l'obligation de souscrire une assurance


Bonnief

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Posté le 10/06/2015 à 18h08
Ekv18 A-tu encore ton contrat ? Si oui, est-il possible que tu me l'envois par mail ?


Ekv18

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Posté le 10/06/2015 à 18h41
Je suis sur l'ordi du boulot (Ouuuuuuh la pas sérieuse ).
Je t'envoie ça dans la soirée, MP moi dans ton adresse mail


Bonnief

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Posté le 10/06/2015 à 19h12
D'accord, merci. :D


Salms

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Posté le 10/06/2015 à 20h39
J'ai confié plusieurs de mes poneys, si ça t'intéresse je peux t'envoyer les contrats


Bonnief

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Contrat cheval confier
Posté le 10/06/2015 à 20h40
Salms Oui je veux bien, c'est gentil de ta part.


Tiphaine9213

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Posté le 11/06/2015 à 23h15
Les frais quotidiens sont à ma charge bien entendu. Comme dit plus haut, les gros frais tel qu'une colique ou autre, sont à la charge du proprio ou 50-50.
Pour ce qui est du matériel, la proprio m'a proposé elle-même de me laisser couverture et autre, c'est au cheval et je la cite "c'est idiot que tu achètes tout ça pour un an seulement", c'est pour ça que je cherche un modèle de contrat avec précision pour le matériel, on ne parlera pas de l'état, juste le citer.


Dekoko

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Posté le 11/06/2015 à 23h47
Sur le site cheval et droit, il y a un contrat de valorisation où est stipulé le matériel. Tu peux prendre l'article


Stphe

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Contrat cheval confier
Posté le 12/06/2015 à 19h46

tiphaine9213 a écrit le 11/06/2015 à 23h15:
Les frais quotidiens sont à ma charge bien entendu. Comme dit plus haut, les gros frais tel qu'une colique ou autre, sont à la charge du proprio ou 50-50.
Pour ce qui est du matériel, la proprio m'a proposé elle-même de me laisser couverture et autre, c'est au cheval et je la cite "c'est idiot que tu achètes tout ça pour un an seulement", c'est pour ça que je cherche un modèle de contrat avec précision pour le matériel, on ne parlera pas de l'état, juste le citer.

Tu as le droit de mettre ce que tu veux dans le contrat. Il n'y a pas de règles strictes tant que le locataire et le preteur sont d'accord. Dans mon cas, jai payé les frais de colique d'un cheval qui m'était confié. La proprio n'était pas trop pour la clinique mais elle m'a laissé le choix. Et heureusement car maintenant c'est mon ty cheval


Tiphaine9213

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Posté le 16/06/2015 à 15h45
Merci pour vos réponses

En fouinant en plus sur internet, nous avons fait un contrat qui nous satisfait toutes les deux, pensions, marechal, ostéo, dentiste, frais véto courants et frais véto suite blessures causées par un manque de vigilance sont à ma charge. Les frais véto exceptionnels tel qu'une colique ou maladie sont à la charge de la proprio.


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