Héberger un cheval autre que le sien, assurance ?

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Fugae

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Héberger un cheval autre que le sien, assurance ?
Posté le 19/07/2015 à 11h49

Bonjour !

J'ai lu quelques sujets sur le fait d'avoir ses propres chevaux chez soi, mais que se passe-t-il quand on héberge un autre cheval que le sien, pour une petite durée, côté assurances & responsabilité ?

Je suppose qu'il faut :
- avoir une RC comprenant l'hébergement d'équidés (au moins déclarer ses chevaux auprès de son assureur habitation par exemple - mais quid des chevaux extérieurs, du coup ?)
- être enregistré en tant que propriétaire détenteur / éleveur auprès du SIRE (mais du coup le nombre de chevaux "bouge" pour une courte durée ?)
- quid du registre d'élevage / vétérinaire sanitaire ? (deux ça va, mais trois, même quelques jours ?)

Le cas ici serait l'hébergement ponctuel d'une 3ème larron, en plus des deux miens.
Cas vraiment ponctuel, on parle d'une journée de temps en temps, ou un weekend, mais le cheval appartenant à un autre propriétaire, j'aurais aimé me prémunir un minimum. En tout cas savoir ce qu'il pourrait se passer en cas de fugue, d'accident ou autre.
Je suppose que je me prends un peu la tête et que la plupart des gens hébergent un copain sans se poser de questions, mais ça me plait moyen.

J'ai fouiné sur les Haras nationaux mais je n'ai pas trouvé ce que je cherche. Je pensais également les contacter, mais ils ne sont pas toujours super réactifs.

Merci d'avance !

Erikrod

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Héberger un cheval autre que le sien, assurance ?
Posté le 19/07/2015 à 12h04

Salut Fugae,

Je pense que tu as raison de te poser ces questions.

S'agissant d'un hébergement provisoire et ponctuel, l'info IFCE n'est peut être pas nécessaire (Le seuil de trois chevaux n'étant pas atteint en permanence).
Par contre, ton assurance RC doit être dans la boucle : Il vaut mieux les contacter pour leur demander un avis, puis un statut écrit.
Il te sera peut-être nécessaire de contracter une RC spécifique, auquel cas il faudra voir avec le propriétaire du cheval hébergé.
Et rédige un contrat d'hébergement : En cas de pépin, voire même sans pépin, ça peut faire la différence... Dans notre foutu monde de procéduriers.

Topchevaux

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Héberger un cheval autre que le sien, assurance ?
Posté le 19/07/2015 à 15h05

Bonjour

Pour le vétérinaire sanitaire

Perso j'ai toujours eu une réponse (des HN) dans la journée, et le plus souvent directement au tel (il rappelle).

Sinon pour le vétérinaire sanitaire, tu n'auras pas la réponse par les HN, ni par IFce.
Il faut contacter la DDPP de ta région. Car cela varie d'une région à une autre.

En principe, d'après mes échanges avec les HN
On déclare le vétérinaire sanitaire lorsque l'on a à demeure 3 équidés.
Pour les équidés de passage (donc une journée, un week-end) c'est le registre d'élevage qui prend le relai. Mais malgré tout, ils ont recommandés de prendre contact avec la DDPP


Pour l'assurance

Je sais que pour un chien, en cas de garde provisoire, c'est toujours l'assurance du maitre qui assume en cas de soucis (sauf que juridiquement il n'y a pas de délai de donner = la garde peut donc être de quelques heures à quelques jours, et les jurisprudences varient d'un tribunal à un autre).

Pour le cheval, je me suis jamais posé la questions (ici mon entourage, fait plutôt garder à domicile, qu'en ils partent quelques jours).

Donc là, moi si j'étais toi, je verrais directe avec mon assurance

Edité par topchevaux le 19-07-2015 à 15h22



Topchevaux

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Posté le 19/07/2015 à 15h24


erikrod a écrit le 19/07/2015 à 12h04:
. Dans notre foutu monde de procéduriers.


C'est de pire en pire

Fugae

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Héberger un cheval autre que le sien, assurance ?
Posté le 19/07/2015 à 16h16

Merci beaucoup pour ces premières pistes !

Erikrod Je pense aussi que pour l'IFCE logiquement ça devrait passer - mais bon, l'administratif n'est pas toujours logique non plus.
Pour la RC côté assurance habitation, oui, de toute façon je demanderai les garanties spécifiques par écrit, avec avenant au contrat si besoin. (si ça me permet de renégocier d'autres trucs, ce sera pas du luxe d'ailleurs)

Pour le contrat je ne sais pas, parce que ce serait vraiment ponctuel (du genre "Je peux le mettre avec vous aujourd'hui ?") donc refaire un contrat à chaque fois ? Ou un générique mais qui serait forcément flou, et donc, que l'on pourrait dénoncer ?
J'avoue que je ne sais pas trop, du coup.
Enfin tout contrat est "valable", mais s'il peut facilement être dénoncé, ça n'a pas trop d'intérêt quoi

Topchevaux C'est mon défaut, j'essaye toujours le mail d'abord, je ne suis pas très téléphone. Je les appellerai donc ^^

Donc il faudrait d'abord vérifier l'assurance du propriétaire et voir si les lieux d'hébergement annexes sont prix en compte, même s'il s'agit d'un lieu de particulier (sans RC pro).

En tout cas le registre ça me parait logique.
(Bon d'accord je n'étais pas du coup au courant qu'il fallait en tenir un, merci CA - et toi particulièrement ! - car sinon je n'aurais jamais su... )

Je vais essayer d'avoir les Haras et je demanderai à mon assurance. Si ça vous intéresse je mettrai la réponse ici, ça peut servir !

Topchevaux

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Posté le 19/07/2015 à 16h51

ha oui, moi ça m'intéresse.
En plus cela permettra à d'autres de s'instruire et nous de voir si les réponses données correspondent ou varies en fonction du demandeur

Fugae

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Posté le 19/07/2015 à 16h55

Ce sea surtout la réponse des HN qui sera intéressante je pense, parce que mon assureur, les chevaux, ça me dépasse...
Ils ont même refusé d'assurer mes chevaux, trop vieux. Même le 9 ans...

Erikrod

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Posté le 19/07/2015 à 19h32

En terme de "contrat" je pense à un document qui fixe les grandes lignes de votre "relation".
- Les moyens que tu mets en oeuvre (prés, boxes, paddocks, superficie, mise à dispo eau - nourriture (quantité - fréquence));
- Quels "pouvoirs" tu as lorsque le cheval t'est confié (si besoin en urgence du maréchal, du véto... Et que tu ne peux pas joindre le propriétaire)
- Quelles limites de garanties d'assurance tu as.
- Quelle contrepartie tu reçois (même si c'est "aucune contrepartie" ou "contrepartie de 4 kg de patates par semaine"...

afin de ne pas être à 100% dans le brouillard en cas de pépin ou discorde...

Edité par erikrod le 19-07-2015 à 19h34



Fugae

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Héberger un cheval autre que le sien, assurance ?
Posté le 19/07/2015 à 20h13

Erikrod Ah cette liste est super, merci beaucoup !
Bon après quand c'est direct proprio ça va, mais quand c'est une DP ça risque de se compliquer.

Je n'avais pas du tout pensé au côté urgences véto. La nouille quoi.

Erikrod

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Posté le 19/07/2015 à 21h17


fugae a écrit le 19/07/2015 à 20h13:
@Erikrod Ah cette liste est super, merci beaucoup !
Bon après quand c'est direct proprio ça va, mais quand c'est une DP ça risque de se compliquer.

Je n'avais pas du tout pensé au côté urgences véto. La nouille quoi.


fugae
C'était pas une raison pour mettre une photo du cheval-qui-se-tape-la-tete-contre-le-mur !

Fugae

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Posté le 19/07/2015 à 21h36

erikrod Mais ça nous résume teeellement bien...
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