Rcpe besoin d'éclaircissement

Perso, quand ma jument était en pension, ils avaient une assurance pour les dégâts occasionnés par les chevaux qu'ils hébergeaient, et moi j'avais l'assurance pour ma jument, pour les moments où elle était sous ma responsabilité (quand elle était chez eux, elle était sous leur responsabilité, mais dès lors que j'étais là, à m'occuper d'elle, ou à la sortir, il en allait de la mienne, si je ne me trompe pas)

En fait la personne qui héberge les chevaux doit avoir une assurance Responsabilité Civile dans le cas où les chevaux causeraient des dommages à des tiers lorsqu'ils sont sous sa garde (par exemple si un cheval s'échappe et provoque un accident de la route).

Le propriétaire du cheval doit également être assuré Responsabilité Civile dans le cas où son cheval cause des dommages à un tiers lorsqu'il est sous sa garde (quand tu le mènes en main, quand tu le montes, etc etc).

une rcpe coute 30e par an, alors comme ton cas est un peu compliqué, je la prendrais pour éviter une mauvaise surprise en cas de fugue

tu peux la souscrire sur le site de la ffe, il y a une reduction à partir du 2eme cheval

si tu es licenciée de la ffe, tu es déjà couverte en action d'equitation (y compris pansage, trajet vers le pré)

le problème c'est que le lieu de détention change, ce sont des particuliers, et la voisine qui prête gracieusement son terrain ne va pas souscrire une assurance

il faut que les propriétaires des chevaux prennent une rcpe

Normalement le propriétaire du fond sur lequel est le cheval doit être assuré en RC donc ton oncle et ta voisine.

Logiquement, c'est compris dans l'assurance habitation (selon contrat) en donnant le numéro de puce ou sire. ton oncle doit pouvoir le faire sans payer plus.

Pour ce qui est du pré de la voisine, ou elle les assure ou vous prétendez avoir un bail rural sur la parcelle et votre assurance prend le relais.

Je pense surtout que votre assureur ne veut pas prendre de risques avec vos chevaux.
Vérifie les clauses du contrat habitation et repars insister!

sauf que l'assurance ne payera pas si le propriétaire du cheval n'est pas son gardien effectif au moment de l'accident

Si la voisine prête le pré sans que ce soit elle qui gère les chevaux dessus (c'est pas elle qui surveille, nourrit etc), c'est le propriétaire qui reste le gardien du cheval, donc c'est la RC du proprio du cheval qui fonctionnerait en cas d'accident.

Merci pour vos réponses

Le terrain se situe sur la résidence secondaire de ma voisine donc elle ne peut pas être gardien si elle n'est jamais la, surtout qu'elle n'aura aucune interaction avec eux
Mais de toute façon peut importe qui prend la rcpe, le cheval sera assuré non ? donc dans la logique des choses c'est au proprio de la prendre
et sinon il y aurait plusieurs rcpe sur 1seul cheval ce serait pas possible quand même

Il peut/doit y avoir plusieurs RC sur un même cheval. Dans ma pension, il y a la RC professionnelle de la pension ET la RC des proprios qui redeviennent responsable de leur cheval dés qu'ils franchissent le portail. Ce peut être la licence ou autre (si cheval en retraite ou proprio non cavalier...)

on m'as montrer ça mais je sais pas du tout d'ou ça vient… Pour moi c'est logique

Vous n'êtes que le gardien d'un cheval:

La responsabilité civile s'étend au gardien du cheval même s'il n'en est pas le propriétaire. C'est le transfert de la garde.
Vous êtes gardien du cheval à titre gratuit : Si le propriétaire du cheval à une licence fédérale avec extension RCPE, vous êtes couvert puisque la responsabilité reste du fait du propriétaire.
Si le propriétaire n'a pas souscrit de licence avec extension RCPE, vous êtes responsable des dommages causés par le cheval dont vous avez la garde et devez vous-même souscrire une licence fédérale de la FFE ou une extension de garantie à votre contrat RC multirisques habitation.

et a la suite ça dis que pour le cas d'une pension ou d'un truc pas gratuit l'héberger doit prendre une RC

edit: j'ai chercher et j'ai trouver la même chose un peu partout donc ça m'a l'air bon
Je prendrais la rc sur la ffe plutôt que de faire perdre encore du temps a mes parents avec le banquier

madstripes envoie Jean-Maurice stp, j'ai un doute

Tonya

Jean-Maurice, que je viens de consulter par téléphone, attire notre attention sur le fait qu'il ne faut pas confondre la police d'assurance qui couvre la responsabilité civile de l'hébergeur (que l'on appellera ici "RC"), avec celle qui couvre la responsabilité civile du propriétaire (que l'on appellera ici "RCPE").

Petit exemple concret pour bien fixer les choses :

X est propriétaire d'une cheval qu'il demande à Y d'héberger. Le cheval s'échappe et provoque un accident dans lequel le cheval ainsi que Z, un passant qui passait par là, sont blessés.
Z va recourir contre X lequel en sa qualité de propriétaire est de plein droit responsable du fait de son animal échappé.
X dispose toutefois d'un recours en garantie contre Y, c'est à dire que X va devoir payer les soins de son cheval et les préjudices de Z, mais qu'il pourra en principe en demander le remboursement à Y.
Par exception, si Y parvient à démontrer l'absence de toute faute de sa part (par exemple que les barrières étaient parfaitement adpatées, mais que pour autant le cheval a réussi a les sauter), alors X n'a pas de recours et c'est lui qui supporte toutes les conséquences de l'accident.

Donc, en reprenant l'exemple ci-dessus : la RCPE, c'est ce qui protège X du recours de Z dans le cas où Y n'aurait commis aucune faute, et la RC c'est ce qui protège Y du recours de X dans le cas où il en aurait commis une.

Conclusion : la RCPE est normalement l'assurance du propriétaire, et soit dit en passant, tout propriétaire devrait en souscrire une. La RC est l'assurance du gardien, celle que souscrivent toutes les pensions dignes de ce nom mais qu'omettent de souscrire les particuliers, et ils ont bien tort. Attention, il y a parfois des police qui s'intitulent RCPE mais qui en réalité sont une mélange des deux, c'est à dire qu'elles couvrent la responsabilité du propriétaire si c'est un propriétaire qui la souscrit, ou la responsabilité du gardien si c'est lui qui la souscrit.

Pour les détails et politiques de chaque compagnie d'assurance, adressez vous aux courtiers spécialisés comme PEZANT, HIPCOVER ou tout autre que vous trouverez facilement sur internet.

isl.p tu as ta réponse.

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