Texte juridique (vol matériel)

J'ai vécu la même situation avec ma selle devoucoux mendia volee dans ma sellerie, laissée une seule nuit aux Ecuries cachées dans un sac de chantier dans la sellerie (fermee le soir avec cadenas + alarme)

Je suis le post meme si malheureusement je crois que Cest peine perdue...

Nous ils ont cambriolé toute la sellerie, les selles ont été retrouvées 2 mois après, sous une bâche dans un champ, les bridons, toujours pas remis la main dessus...
Je me suis fait voler un bridon dyon avec rênes assorties... 250€ dans le baba^^

Les assurances n'assurent quasi jamais les selleries avec le reste des infrastructures.
Il faut souscrire une assurance spécifique qui n'est pas obligatoire, il appartient aux gérants de spécifier aux clients si elle est assurée ou non et dans ce cas, les clients prennent la responsabilité de leur matériel.

De toute façon si tout le monde y a accès, aucune assurance n'aurait accepté d'assurer un matériel qui n'est pas au moins enfermé à clef. Là, c'est spécifié dans le contrat, donc les clients qui laissent sciemment leur matériel sans sécurité en sont responsables, normalement

Il me semblait pourtant qu'un établissement ne pouvait se décharger de sa responsabilité en cas de vol, même en mettant une pancarte, et cela bien entendu qu'il soit assuré ou pas.
Mais bon, ça date un peu et peut-être que ça dépend du type d'établissement.

La sellerie est fermée par une porte à code et mon casier avec un cadenas comme les autres mais porte pas conforme on m'a dit qu'il fallait une porte à 3 points

p_o_u_n_e_y oui? que ce passe t-il?

"- La sellerie : tu es professionnelle et par ailleurs (juridiquement) gardienne des matériels déposés chez toi, donc je te confirme que tu ne peux pas d'exonérer de toute responsabilité en cas de vol. Tout au plus peux tu limiter ta responsabilité en terme de valeur, mais à la condition que le plafond d'indemnisation soit bien évidemment accepté par le client dans un contrat, et qu'il ne soit pas ridiculement bas. Attention cependant, puisqu'en cas de vol, tu pourrais démontrer que tu n'as commis aucune faute (par exemple que la sellerie était fermée avec un dispositif suffisamment résistant, mais qui pour autant n'a pas réussi à arrêter les voleurs). Dans ce cas, tu n'es plus responsable. Mais la meilleure des solutions reste de t'assurer pour ça ;"


Ceci est la réponse de sieur Madstripes à la question que je lui ai posée il y a quelques jours.

Bonjour la bataille juridique. Dans ton cas, la porte avait un dispositif de fermeture efficace et ton casier aussi.

Justement la porte n'était pas efficace car elle fermait mal elle baillotte.... et à déjà était cassée par un coup de pied elle a était renforcer par une barre de fer derrière sauf que c'est la même porte ! La ils sont sont servi d'un pied de biche un jeu d'enfant....
Pour moi tu as une sellerie dans ton écurie club ect... c'est pour qu'on puisse quand même mettre ses affaires surtout en tant que propriétaire maintenant j'amène ramène tout tout les jours une vrai galère... donc il doit y avoir un peu de responsabilité de leur part

1- Elle a été renforcée par une barre de fer donc la pension fait en sorte qu'elle ferme bien.

2- Ton casier était cadenassé.

3- Tu savais que tu entreposais tes affaires à tes risques et périls puisque pas d'assurance.

Pour info, ma sellerie est fermée par un cadenas, à 30m de la maison et pourtant je ne laisse pas mes affaires dedans. Tout mon bazar équestre est dans le garage. C'est presque un comble mais c'est mon choix.
C'est mon bordel, je le garde dans ma maison (qui, elle, est assurée même si elle ne "ferme" pas mieux).

Mes pensionnaires m'ont posé tout leur matos en vrac parce qu'"elles n'ont pas la place chez elles" (moi? si ?????) et ont fait la gueule quand je leur ai fait remballé le plus cher. Ma sellerie n'est pas assurée contre le vol MAIS elle ferme à clé et j'ai bien précisé que ce qui restait, était là à leurs risques et périls.

Ma sellerie n'est pas comprise dans le prix de la pension.

La barre de fer tenait juste la planche qui est tombée ils n'ont pas changer la porte alors quel ne fermée pas complètement même si je le sais j'aurais pas du laisser mais ça fait vraiment suer tout tout amener à chaque fois vu la distance qu'il y a.
Pour moi la sellerie est compris dans le prix de la pension.

Non mais je n'avait pas compris "texte juridique" !