Demi-pension avec mineur/assurance/contrat

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Lili10046

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Demi-pension avec mineur/assurance/contrat
Posté le 20/08/2015 à 16h42

Bonjour à tous

Si tous ce passe bien (essais du cheval et autre) je vais prendre une petite jument en demi-pension. Le soucis c'est que je suis mineur.

Donc avec la propriétaire nous aimerions avoir des renseignements sur tout se qui est assurance et contrat.
J'ai lu quelque postes sur ça et de se que j'ai lu il faut lister la plus part des dommages ou autre sur le contrat.

Auriez vous des modèles de contrats dans ce genre? Et niveau assurance je monte en club donc se qui fait que j'ai déjà ma licence FFE, mais pour un Max de sécurité que ce sois pour moi ou pour la propriété que faut t'il d'autre ?

Merci d'avance pour vos réponse

Supercc13

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Demi-pension avec mineur/assurance/contrat
Posté le 20/08/2015 à 17h17

ici j'ai, en plus de la licence FFE, une assurance individuelle accident car les montants pris en charge par la FFE en cas de blessure sont faibles

cette assurance me couvre aussi au ski, à vélo.... bref pour tous les loisirs et même si je me casse une jambe dans ma baignoire en glissant

il faut quand même garder la licence FFE qui comporte une responsabilité civile pour les dommages que peut provoquer le cheval en action d'équitation (provoquer un accident de la circulation, shooter dans une voiture, plonger dans une piscine ....)

pour le cheval c'est à la propriétaire de l'assurer en cas de blessures/maladie, en majorant le prix de la demi-pension si besoin.

Lau88

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Posté le 20/08/2015 à 17h40

pour toi : licence FFE + assurance "a coté" ( voir assurance scolaire car certaines proposent des extensions qui marchent aussi pour l'équitation)
pour le cheval : RCPE (possibilité de la prendre via la FFE)
comme dit au dessus : mortalité et blessures pour c'est pour le propriétaire

Il faut penser a faire un contrat

Honey54

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Posté le 20/08/2015 à 17h48

Pour la RCPE et assurance équitation, passe quand même un coup de file à ton/tes assurance, pour être certaine de ne pas prescrire deux fois la même chose. (très courant)

Par exemple moi mon assurance habitation couvre les dégat que mon cheval pourrait causer en action d'équitation et en hors action d'équitation. (du coup je n'ai pas eu besoin d'avoir une rcpe en plus, ni même la licence ffe en ce qui me concerne).

Supercc13

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Posté le 20/08/2015 à 17h50


lau88 a écrit le 20/08/2015 à 17h40:
pour toi : licence FFE + assurance "a coté" ( voir assurance scolaire car certaines proposent des extensions qui marchent aussi pour l'équitation)
pour le cheval : RCPE (possibilité de la prendre via la FFE)
comme dit au dessus : mortalité et blessures pour c'est pour le propriétaire

Il faut penser a faire un contrat


c'est au propriétaire de payer la rcpe, sauf si elle déplace le cheval (pour aller en concours par exemple), non

Lau88

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Posté le 20/08/2015 à 17h56


supercc13 a écrit le 20/08/2015 à 17h50:


c'est au propriétaire de payer la rcpe, sauf si elle déplace le cheval (pour aller en concours par exemple), non


non car lorsqu'elle s'occupe du cheval, elle est gardien du cheval donc responsable. C'est a elle de prendre une RCPE pour ces moments là si le cheval cause un dégat à autrui
Aucun rapporta avec le déplacement du cheval
Par contre, la RCPE prise via la FFE marche pour les transports (ce n'est pas le cas de toutes les assurances RCPE). ex : elle transport le cheval qu'elle a en DP dans un van loupé et le cheval cause un dégat au van , la RCPE marchera

Lau88

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Posté le 20/08/2015 à 17h58


honey54 a écrit le 20/08/2015 à 17h48:
Pour la RCPE et assurance équitation, passe quand même un coup de file à ton/tes assurance, pour être certaine de ne pas prescrire deux fois la même chose. (très courant)

Par exemple moi mon assurance habitation couvre les dégat que mon cheval pourrait causer en action d'équitation et en hors action d'équitation. (du coup je n'ai pas eu besoin d'avoir une rcpe en plus, ni même la licence ffe en ce qui me concerne).


oui mais il faut bien vérifier les conditions
ex : mon assurance RC pour mes chevaux via l'assurance habitation de la maison ne couvre les chevaux uniquement dans la maison ou dans leurs parcs à proximité de la maison. En dehors et lors des transports, ils ne sont pas couverts. C'est pourquoi ils ont tous une RCPE prise via la FFE.

Supercc13

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Posté le 20/08/2015 à 20h10


lau88 a écrit le 20/08/2015 à 17h56:


non car lorsqu'elle s'occupe du cheval, elle est gardien du cheval donc responsable. C'est a elle de prendre une RCPE pour ces moments là si le cheval cause un dégat à autrui
Aucun rapporta avec le déplacement du cheval
Par contre, la RCPE prise via la FFE marche pour les transports (ce n'est pas le cas de toutes les assurances RCPE). ex : elle transport le cheval qu'elle a en DP dans un van loupé et le cheval cause un dégat au van , la RCPE marchera


quand elle s'occupe du cheval ou monte le cheval, elle est dite "en action d'équitation", et dans ce cas c'est la RC de la licence qui couvre les dommages que peut générer le cheval.



Lau88

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Posté le 20/08/2015 à 21h15


supercc13 a écrit le 20/08/2015 à 20h10:


quand elle s'occupe du cheval ou monte le cheval, elle est dite "en action d'équitation", et dans ce cas c'est la RC de la licence qui couvre les dommages que peut générer le cheval.





la définition "en action d'équitation" ne recoupe pas tout. Je ne connais plus le détail exacte. Quand j'avais une DP (ça remonte à 2009), la propriétaire avait sérieusement étudier la question et la conclusion est qu'il fallait que j'ai ma licence + une RCPE a mon nom pour la ponette.

Lili10046

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Posté le 21/08/2015 à 12h43

Merci pour vos réponses!
Vous n'avez pas un exemple de contrat ça pourrais nous donner une idée

Supercc13

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Posté le 21/08/2015 à 13h10

Lili10046

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Posté le 21/08/2015 à 18h10


supercc13 a écrit le 21/08/2015 à 13h10:


Merci beaucoup

Minizebre

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Posté le 26/08/2015 à 18h28

Contrairement a ce qui est écrit plus haut, c'est a la proprio de s'occuper des frais courant ( ou de les partager avec la Dp) mais en cas d'accident c'est a la Dp de payer, entièrement... La Dp sans être forcément responsable de l'accident, doit payer dans la mesur ou la proprio chez elle dans son canapé l'est encore moins!

Prendre un cheval en Dp, c'est partager les avantages du propriétaire, mais aussi les inconvénients!

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Posté le 26/08/2015 à 18h29

Contrairement a ce qui est écrit plus haut, c'est a la proprio de s'occuper des frais courant ( ou de les partager avec la Dp) mais en cas d'accident c'est a la Dp de payer, entièrement... La Dp sans être forcément responsable de l'accident, doit payer dans la mesur ou la proprio chez elle dans son canapé l'est encore moins!

Prendre un cheval en Dp, c'est partager les avantages du propriétaire, mais aussi les inconvénients!
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