Créer une association de cavaliers propriétaires?

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Lahulotte

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Créer une association de cavaliers propriétaires?
Posté le 27/09/2015 à 19h22

bonjour à tous

voilà, actuellement je loue une maison dans une propriété et mon cheval est sur les terres de cette propriété avec le poney des proprios. Ceux ci ne sont pas exploitants agricoles mais leurs terres sont agricoles.
Pour payer la location du pré et le foin ( qu'ils font eux mêmes), je leur donne un petit coup de main de temps en temps.

Mais voilà, je souhaiterai transformer ce pré en paddock paradise et que nos deux équidés vivent en troupeau.
LEs proprios sont ok
je n'ai malheureusement pas le financement perso.

Aussi j'avais pensé me regrouper avec d'autres proprios pour que l'on crée une association de cavaliers propriétaires et qu'on s'y mette tous pour faire avancer le projet.

Malheureusement, je ne trouve rien concernant la création d'une telle association.

LEs membres auraient une cotisation à payer ainsi qu'une pension mensuelle servant à rembourser la location des terres et l'aliment.

Mais voilà, quel bail faudra-t'il faire entre les proprios et l'asso? ce sont des terres agricoles donc bail agricole j'imagine? or quand je cherche des infos sur les baux agricoles je lis que les terres agricoles ne peuvent être louées qu'à des exploitants agricoles! donc???? et quid des charges MSA?

Ensuite, en tant que monitrice d'équitation, je me demande si je pourrais donner des cours aux membres de l'association en tant que moniteur indépendant?
et pourrais je développer des animations au sein de la structure? (équithérapie, cours d'équitation classiques, trec, etc.)

en tant qu'association, pourrons nous prétendre à des subventions si nous souhaitons justement développer des activités et notamment des activités pour des personnes handicapées?

et dernière question..la sellerie et la graineterie actuellement sont dans un bâtiment superbe, une maison de hobbit, sous terre, murs en paille. MAis elle a été faite sans permis de construire.
Il me semble que les pensionnaires de l'assocation pourraient y stocker leur matos mais ne pas y stationner n'est ce pas?

Merci d'avance pour toutes ces réponses

cordialement
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Erikrod

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Créer une association de cavaliers propriétaires?
Posté le 27/09/2015 à 19h55

Constituer une association n'est pas très compliqué. Il faut déposer les statuts en préfecture (pour une asso à but non lucratif Loi 1901), en ayant constitué un bureau (minimum président + Trésorier me semble-t-il).
Ensuite l'asso peut tout à fait collecter les adhésions, les règlements de nourriture etc. et payer les fournisseurs via un compte ouvert en son nom.

L'asso peut ensuite rémunérer un intervenant, organiser des stages...
Il ne doit juste pas y avoir d'enrichissement (de l'association ou de ses membres.).

Pour le reste, un local bâti sans permis c'est déjà pas une bonne idée.
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