Vente de cheval et paiement de la pension

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Clementinee

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Vente de cheval et paiement de la pension
Posté le 05/11/2015 à 07h28

Bonjour,

Le cheval devait partir de la pension (changement de pension), le préavis a été donné dans les temps (un mois et demi avant) et la date indiqué de départ était le 30 novembre 2015.

Entre temps la situation fait qu'il doit etre vendu et qu'il a trouvé un nouveau propriétaire qui vient le chercher dimanche 8 novembre.

Ma question : dans le cas d'une vente, doit on payer le mois complet ? ou simplement le temps passé à l'écurie (en l'occurence 8j) un contrat de vente est établi et poura ete fourni au gérant de l'écurie.

Je vais contacté le gérant aujourd’hui pour l'en informer mais j'aimerai avoir votre avis avant histoire de savoir ou je vais, il n'est pas forcément facile !

Merci d'avance et bonne journée

Chamallow67

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Vente de cheval et paiement de la pension
Posté le 05/11/2015 à 07h46

Bonjour,

Je dirai qu'il est en droit d'exiger le paiement du mois complet : c'est à ça que servent les préavis.
Ensuite des arrangements sont toujours possibles

Sais-tu si qqun attend que ton box se libère ? Avec un peu de chance, qqun serait intéressé par un box plus tôt que prévu

Edité par chamallow67 le 05-11-2015 à 07h46



Tinangebleu

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Posté le 05/11/2015 à 07h52

Je pense sans trop m'avancer que tu doit régler donc tes 8 jours d'occupation complète et demander à ne payer le reste que comme un box vide

Ventdusud

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Posté le 05/11/2015 à 08h49

quand on s'en va quelque soit le motif, quand il est prévu au contrat ... le mois de pension est du en entier

par contre je ne pense pas qu'une pension fait la différence avec un mois vide ou un mois plein

j'ai eu une fois à quitter une pension du jour au lendemain ... je devais un mois de préavis normal

Helodi

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Posté le 05/11/2015 à 09h17

Moi je ne pense pas que tu doives payer tout le mois. Le préavis à été donné dans les temps et respecté
Tu repousses juste ton depart de 8 jours. Donc pour moi tu devra payer ces 8 jours au prorata.

En revanche si le gérant à déjà trouvé quelqu'un a remettre dans ton box il peux exiger ton depart à la date prévue.

Edité par helodi le 05-11-2015 à 09h20



Tinangebleu

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Posté le 05/11/2015 à 09h22


helodi a écrit le 05/11/2015 à 09h17:
Moi je ne pense pas que tu doives payer tout le mois. Le préavis à été donné dans les temps et respecté
Tu repousses juste ton depart de 8 jours. Donc pour moi tu devra payer ces 8 jours au prorata.

En revanche si le gérant à déjà trouvé quelqu'un a remettre dans ton box il peux exiger ton depart à la date prévue.


Mal lu, au contraire le cheval devait partir des écuries à la fin du mois de novembre mais suite à vente, le nouveau proprio souhaite le prendre le 8 novembre

Maijtm

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Posté le 05/11/2015 à 11h39

Pour moi tu dois ton mois de préavis normal, si tu savais que tu vendais ton cheval t'aurais du le prévenir il y a quelque temps, en voyant directement si un contrat départ du jour au lendemain en cas de vente est possible (ça aurait été possible dans mon écurie par exemple, il fait tout pour que se soit arrangeant).

Quand on m'a retiré le poney que j'avais à confier, au vu de la situation je n'ai pas payé de mois de préavis, j'avais dit que je reviendrais donc il m'a réservé mon box, tout ça gratuitement. Alors que j'aurais du payer mon mois de préavis (520) + 2 mois de réservation de box (150x2), autant dire que ça a été cool de la part du gérant. Mais ils ne sont pas tous comme ça et normalement d'après le contrat tu es obligée de régler le mois de préavis.

Nanlor

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Posté le 05/11/2015 à 13h31

Vois si tu peux t'arranger avec le gérant mais à priori tu as le mois de préavis à payer dans son intégralité selon ton contrant

Helodi

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Posté le 05/11/2015 à 21h05


tinangebleu a écrit le 05/11/2015 à 09h22:


Mal lu, au contraire le cheval devait partir des écuries à la fin du mois de novembre mais suite à vente, le nouveau proprio souhaite le prendre le 8 novembre



Oopsss désolée

Alors je pense qu'il faut voir avec le gérant de l'écurie. Si il est sympa il fera peut être un prorata.
Mais je ne pense pas qu'il y soit obligé.

Topchevaux

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Posté le 06/11/2015 à 17h27

Bonsoir

- Si le préavis est prévu au contrat... alors on y coupe pas
- Si le courrier annonçant un prévis est déjà parti... là encore, on y coupe pas

Maintenant, il est possible (je dis bien possible) de s'arranger avec le gérant.
Si quelqu'un attend une place chez lui, alors voir avec le nouvel occupant (par l'intermédiaire du gérant) pour qu'il prenne le relai (tu paies les 8 jours et le nouvel occupant le reste du mois).

A savoir qu'en principe, le préavis sert à couvrir un '"manque à gagné" éventuel.
Cela veut dire, que si le boxe reste vide, le gérant est en droit d'exiger le paiement complet du préavis.
Par contre, le boxe, la paille, le foin, les granulés.... reste à disposition. Il ne peut pas placer un autre équidé dans le boxe. Même si le cheval (ou poney) n'occupe plus les lieux.

Il faut donc voir, s'il y a de l'attente chez lui... Si c'est le cas, il est souvent possible de trouver un arrangement

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