creamofsunrise Bah... non.
Vouloir mettre tout le monde d'accord ok mais dans ce cas il faut le faire avec les textes officiels, qui ne disent pas la même chose.
2 choses à différencier :
- de quel permis ai-je besoin pour conduire cet ensemble
- mon véhicule peut-il tracter cette remorque
Et on ne prend pas les mêmes données pour l'un ou pour l'autre.
De quel permis ai-je besoin pour conduire cet ensemble ?
Dans ce cas, on regarde la somme des PTAC. Peu importe que la voiture ou la remorque soient vides ou chargés, on prend les poids théoriques donc les PTAC.
Citation :
Catégorie B :
Véhicules automobiles ayant un poids total autorisé en charge (PTAC) qui n'excède pas 3,5 tonnes, affectés au transport de personnes ou de marchandises, conçus et construits pour le transport de huit passagers au maximum non compris le conducteur ainsi que les véhicules qui peuvent être assimilés aux véhicules précédents et dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé de la sécurité routière.
Véhicules mentionnés à l'alinéa précédent attelés d'une remorque lorsque le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque est inférieur ou égal à 750 kilogrammes.
Mêmes véhicules attelés d'une remorque lorsque le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque est supérieur à 750 kilogrammes, sous réserve que la somme des poids totaux autorisés en charge (PTAC) du véhicule tracteur et de la remorque de l'ensemble n'excède pas 4 250 kilogrammes.
Catégorie BE :
Véhicules relevant de la catégorie B auxquels est attelée une remorque ou une semi-remorque qui a un poids total autorisé en charge (PTAC) n'excédant pas 3 500 kilogrammes lorsque l'ensemble formé par le véhicule tracteur et la remorque ne relève pas de la catégorie B.
Source :
Article R221-4 du Code de la Route
Mon véhicule peut-il tracter cette remorque ?
Dans ce cas, la loi parle bien uniquement de poids réels donc pour être verbalisé, il faut une pesée (qui se fait plus facilement que l'on croit avec un pèse essieu).
Citation :
Il est interdit de faire circuler un véhicule ou un élément de véhicule dont le poids réel excède le poids total autorisé en charge fixé par le service en charge des réceptions désigné par arrêté par le ministre chargé des transports ou par l'autorité compétente d'un Etat membre de la Communauté européenne et inscrit sur le certificat d'immatriculation de chaque véhicule ou élément de véhicule.
[...]
Il est interdit de faire circuler un ensemble de véhicules, un véhicule articulé ou un train double dont le poids total roulant réel dépasse le poids total roulant autorisé fixé par le service en charge des réceptions désigné par arrêté par le ministre chargé des transports ou par l'autorité compétente d'un Etat membre de la Communauté européenne et inscrit sur le certificat d'immatriculation du véhicule tracteur.
[...]
Le poids réel de la remorque ou des remorques attelées derrière un véhicule tracteur ne peut excéder 1,3 fois le poids réel de celui-ci.
Source :
Articles R312-2 et R312-3 du Code de la Route
Quelle utilité au B96 dans ce cas ?
