Accident pension

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Arthur86

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Accident pension
Posté le 03/09/2023 à 14h08

Bonjour, mon cheval a était mis dans un pré par la pension en mon absence, sauf que le cheval s’est pris un antérieur dans la clôture (en barbelés avec clôture électrique devant), et s’est profondément blessé, seulement l’écurie n’a pas fait marché son assurance et les frais vétérinaire sont conséquents. L’institut du droit équin me dit qu’ils sont responsables, seulement avant de mettre mon cheval au pré il était convenu de signer un contrat de pension, ce qui n’a pas était fait. De plus ce cheval porte des cloches au pré et manifestement personne ne lui a mises le jour de l’accident. Que puis-je faire si les gérants de la pension ne veulent pas signaler l’accident à leurs assurance? Je n’ai pas les moyens de prendre un avocat.
Merci
Bien cordialement,
Arthur

Édité par arthur86 le 03-09-2023 à 16h54

Arthur86

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Posté le 03/09/2023 à 21h04

geriko42 apparement il aurait « tapé » la clôture avec son antérieur, pour pouvoir rejoindre d’autres chevaux de l’autre côté de la barrière. Pourtant il n’était pas seul au pré. Il était au box le temps que le pré soir praticable, mais il était sorti tout les jours.
Le barbelé est derrière une barrière électrique.
Cordialement

Arthur86

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Posté le 03/09/2023 à 21h10

jinssa il était prévu que l’on me fasse signer le contrat de pension avant de le mettre au pré, de plus on m’a dit qu’en mon absence c’est le gardien du cheval (la pension en l’occurrence) qui est responsable, est-ce vrai? Cordialement

Mllealys

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Posté le 03/09/2023 à 21h13

arthur86 Bonjour,
Je n'ai pas bien compris, c'est un nouveau contrat pour le passer au pré qui était sensé être signé avant votre départ, ou vous y êtes depuis 2 mois sans contrat du tout ?
Vous êtes absent depuis quand ?

Édité par mllealys le 03-09-2023 à 21h14



Arthur86

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Posté le 03/09/2023 à 21h22

vanrhijn62 merci beaucoup Il devait être sorti au pré lorsque le pré serait praticable, mais avant on m’avait dit que je signerai un contrat de pension. Dans le pré il y avait d’autres chevaux avec lui, dont son copain, c’est pour cela que je ne comprends pas qu’il est voulu aller dans le pré de l’autre côté de la clôture. L’intégration s’est apparement faite directement sans temps d’adaptation. Lorsque j’ai visité la pension je n’ai pas vu le barbelé derrière le fil électrique, je ne l’ai vu que plus tard. Pour les cloches pas de soucis cela fait parti de la prestation. Sans parler de barbelés, ce qui me chiffonne c’est qu’ils ne m’ont rien fait signer comme convenu avant de le mettre au pré, et je pensais qu’en cas d’accident il y avait une déclaration d’accident a faire de la part de la pension. Aussi je pensais que lorsqu’une personne travaillant a la pension sortait un cheval de propriétaire en l’absence de ce dernier, il était responsable en cas d’accident. Bien cordialement

Arthur86

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Posté le 03/09/2023 à 21h26

mllealys Bonsoir, les gérants étant absents lorsque je suis arrivé a la pension, ils ne m’ont pas fait signé de contrat, en me disant que j’en signerai un avant que le cheval soit mis au pré, ce qui n’est pas le cas.
Le cheval a était mis au pré alors que je n’était pas présent. Je viens tout les jours a la pension. Cordialement

Geriko42

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Posté le 03/09/2023 à 23h32

arthur86 mais vous étiez ok pour qu'il aille au pré une fois le contrat signé, malgré la présence des barbelés ?

Alma

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Posté le 03/09/2023 à 23h57

geriko42
Cordialement

Domipac19

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Posté le 04/09/2023 à 00h18

J'ai envie de dire que si l'avenant avait été signé, ton cheval serait donc allé au pré avec ces barbelés donc tu savais, tu connaissais les risques. Ca fait 2 mois que tu es dans la pension, tu n'as pas appris que les barbelés étaient là, ce matin donc techniquement, ça ne change pas grand chose. Tu ne peux pas dire que les barbelés sont illégaux alors que tu savais que c'était là et que tu étais d'accord que ton cheval aille au pré avec.
Pour le reste, oui, généralement, c'est la personne qui a la garde de l'animal en l'absence de son propriétaire qui est responsable. Du coup, à toi de voir avec les gérants.

Arthur86

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Posté le 04/09/2023 à 00h55

D’accord merci à tous. Bonne continuation

Shiho

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Posté le 04/09/2023 à 00h56

Mais attention, en général on parle de responsabilité civile liée aux dommages causés par le cheval lorsque l’écurie en a la garde. Pas des dommages subis par le cheval.

Par exemple, je ramène mon cheval du pré, il abîme une voiture en stationnement = ma RC.
Je suis absente, mon cheval s’échappe et abîme une voiture = RC de la pension.

Arthur86

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Posté le 04/09/2023 à 00h58

shiho d’accord merci, je me posais simplement la question quant a la responsabilité de la pension puisqu’ils étaient présent lors de l’accident (ce sont eux qui ont mis au pré le cheval).

Tonya

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Posté le 04/09/2023 à 06h58

arthur86 la pension a-t-elle commis une faute en mettant ton cheval au pré avec son copain?

Si oui, laquelle ?

Tu y es depuis 2 mois, tu as déjà payé ta pension?

Niveau signature du contrat, c’est moyen. Je fais signer dès l’entrée un contrat que j’ai donné pour lecture avant l’arrivée du cheval.

Arthur86

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Posté le 04/09/2023 à 11h30

tonya Bonjour, en effet j’ai déjà réglé les 2 premiers mois de la pension, je ne pense pas qu’ils ai commis de fautes a part peut être le fait de ne pas avoir mis les protections au cheval. Je ne leurs reproche pas l’accident en soit simplement j’avais lu qu’en tant que gardien du cheval au moment de l’accident, la pension était généralement responsable niveau assurance. Cordialement

Geriko42

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Posté le 04/09/2023 à 11h35

arthur86 en cas d'accident sur quelqu'un, sur un véhicule, mais pas le cheval lui même (à part grosse négligence)
j'ai une jument qui tape avec l'antérieur, dans les fils du bas des clotures, elle "peut" potentiellement se blesser un jour (même avec un fil électrique) , ce ne serait pas pour autant de ma faute.

idem pour les cloches, si la protection avait été là, le barbelé aurait glissé dessus et blessé le membre au dessus (peut-être avec des lésions plus ou moins importantes, nulle ne peut le dire)

c'est triste pour toi, pour ce cheval, mais je pense qu'un accident de pré reste un accident de pré. J'imagine que la facture est salée, mais c'est un peu le jeu avec les animaux (en général)...... j'espère qu'il va retrouver toute sa mobilité et que tu ne galèreras pas trop pour les soins.....

en tout cas, je suis de tout coeur avec toi pour que tout se passe au mieux

Arthur86

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Posté le 04/09/2023 à 11h43

geriko42 merci beaucoup, ça me rassure en un sens pour les cloches, ce qui est dommage c’est qu’il n’y avait aucune pension pré de disponible autour de chez moi, donc pas trop le choix avec les barbelés, car sinon ce serait box h24 ce qui est hors de question. Aucun autre cheval n’a était blessé dans ce pré, ce n’est pas de chance pour nous mais bon c’est la vie l’important c’est qu’il se rétablisse.
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