Assurances équestres, on fait le point

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Zenliberty

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Assurances équestres, on fait le point
Posté le 22/07/2010 à 22h46

DEJA 5 ANS D'EXISTENCE


A la base, ce sujet a été créé pour m'aider dans mes démarches. Au final, les topics concernant les assurances étant récurrents, j'ai décidé d'améliorer celui-ci pour permettre à la communauté des cavaliers d'y voir un peu plus clair. Je précise que je suis une simple particulière (donc neutre), et que les infos que j'ai récoltées et publiées ici sont disponibles auprès des assureurs concernés. D'autre part, je précise également que mon but n'ait absolument pas de faire de la mauvaise pub à un quelconque assureur ou courtier.


Pour bien commencer, il faut distinguer deux grandes lignes :
- assurance responsabilité civile
- assurance mortalité-vol-frais véto


L'assurance responsabilité civile couvre les dégâts occasionnés par le cheval à un tiers. Il faut là aussi distinguer deux cas : en action d'équitation, et hors action d'équitation.

En action d'équitation, c'est la licence FFE qui fonctionne, que vous soyez propriétaire ou non de votre monture. Si vous n'êtes pas licencié, rien ne vous empêche de souscrire cette garantie auprès d'un assureur spécialisé.
Les garanties de la licence FFE : https://www.telemat.org/FFE/sif/pdf/infos_garanties_assurance.pdf

Hors action d'équitation, c'est la RCPE (Responsabilité Civile Propriété d'Equidé) qui fonctionne. A savoir également : si votre cheval est en pension, le gardien doit avoir une responsabilité civile. En effet, lorsque le propriétaire n'est pas présent sur la structure, c'est l'assurance responsabilité civile du gardien qui fonctionne. En présence du propriétaire (toujours hors action d'équitation), c'est votre RCPE qui fonctionne.
Les garanties de la RCPE chez GENERALI Cabinet Pezant (RCPE couplée à la licence) : http://www.pezantassure.fr/pdf/pezant/equi/2010/rcpe.pdf

Dans le cas d'une demi-pension, le cavalier demi-pensionnaire doit posséder sa licence. Il me semble également que le propriétaire doive vérifier que sa RCPE fonctionne si c'est un "cavalier lambda" qui s'occupe du cheval (mais ce point reste à vérifier).

Cas pratique concernant RC gardien et RCPE :
https://www.chevalannonce.com/forums-4458760-question-de-droits-garde-du-cheval-et-pre



L'assurance mortalité-vol-frais véto concerne les "dégâts" que pourrait subir l'équidé. La base, c'est mortalité-vol, et ensuite, on ajoute la garantie frais véto, invalidité, et autres options proposées par les assureurs.

A distinguer lors de la souscription : valeur agréée et valeur déclarée. La valeur agréée est un accord entre assureur et assuré, à la signature du contrat. La valeur déclarée est une valeur du cheval indiquée par le propriétaire.

Il est important que chacun fasse établir un devis auprès de plusieurs assureurs, lise les conditions générales et particulières des contrats, s'informe sur les montants des franchises et plafonds, afin de faire son choix d'assureur en toute connaissance de cause. Ce qui correspond à l'un peut ne pas convenir au voisin, et surtout, le tarif de l'un peut ne pas s'appliquer au voisin. Donc : RENSEIGNEZ-VOUS A LA SOURCE !


Explication de termes importants


Plafond = somme maximale versée par l'assureur. Le plafond est généralement annuel, c'est un élément à prendre en compte (un ancien contrat de chez Equitanet proposait un plafond par sinistre et non annuel).
Exemple : Contrat avec plafond annuel de 3 000 €.
Facture pour opération chirurgicale (avec soins post-op, produits véto post-op, hospitalisation) de 4 000 € : l'assurance remboursera jusqu'à 3 000 €.
Si un autre sinistre a lieu la même année, l'assureur ne prendra rien en charge car vous aurez déjà épuisé le montant du plafond annuel.


Franchise = somme restant à charge de l'assuré, à chaque sinistre. Le montant varie en fonction des contrats, c'est un point important à prendre en compte.
Exemple : Contrat avec franchise de 100 €.
Facture pour opération chirurgicale (avec soins post-op, produits véto post-op, hospitalisation) de 4 000 € : si le plafond le permet, l'assurance remboursera alors 4 000 € - 100 € = 3 900 €.


Délai de carence = période pendant laquelle la garantie ne fonctionne pas.
Exemple : Contrat avec délai de carence de 30 jours.
Pendant les 30 premiers jours du contrat, la garantie ne prend pas effet, donc s'il y a un sinistre pendant cette période, il ne sera pas pris en charge.


Avant même de fouiner dans les contrats, il faut déjà savoir quels risques on veut garantir :
- mortalité / vol, c'est la base
- frais véto pour accident et chirurgie, on va dire que c'est l'équivalent de l'assurance au tiers pour la voiture
- frais véto pour accident et chirurgie + coliques sans chirurgie, on va dire que c'est l'équivalent de l'assurance au tiers + bris de glace pour la voiture
- frais véto pour accident et chirurgie + coliques sans chirurgie + maladie, on va dire que c'est l'équivalent de l'assurance tous risques pour la voiture

En clair, il faut déjà savoir ce qu'on veut garantir, et le budget qu'on veut allouer à l'assurance (forcément, plus c'est complet, plus c'est cher, comme pour une assurance voiture). Parce qu'au final, à peu de choses près, les contrats se ressemblent chez tous les assureurs.



Liste non exhaustive d'assureurs équestres
(liens cliquables)


EQUITANET
Tableau de garantie frais vétérinaires :ICI

EQUITRAVEL

CAVALASSUR

GENERALI Cabinet PEZANT (assureur partenaire FFE)
Les garanties mortalité-vol-frais véto chez GENERALI Cabinet Pezant : http://www.pezantassure.fr/pdf/pezant/equi/depliant_mortalite.pdf

EQUESTRASSUR

HORSEY Insurance

LE CENTAURE

PEGASE Insurance

HIP-ASSUR

Gras Savoye Hipcover

FrCourtage Assurance Chevaux



Pour plus de lisibilité, j'ai créé un POST-IT.
Suivez-le en cliquant ci-dessous.
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Edité par zenliberty le 01-08-2015 à 11h47

Zenliberty

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Posté le 23/12/2013 à 13h57


kochka a écrit le 23/12/2013 à 11h50:
Après avoir lu tout le post-it, je me permets de poser ma question vu qu'il me semble que le sujet n'a pas été évoqué.
Ma jument est pleine et va pouliner en mai 2014. Elle prendra 13 ans cette année là.
J'aimerai la faire assurer mortalité/frais véto pour être couverte en cas de soucis majeur lors du poulinage.
Je me suis rapporchée de Cavalassur vu qu'elle est déjà assurée en RC là bas. Ils peuvent encore l'assurer à cet âge par contre ils n'ont pas vraiment de garanties adaptées aux risques pour une poulinière (dixit la conseillère au téléphone). J'ai fait le test en mettant une valeur de 3000€ pour la jument.
Donc en gros, si je souscris à la formule de base : 261 euros/an par contre mis à part la césarienne je ne suis couverte pour rien d'autre en cas d'opération si problème au poulinage.
Si je veux être un peu plus couverte (mais ça reste vague quand même pour une poulinière) je dois prendre la formule Confort + : 451 euros/an . Cette formule est normalement pour couvrir tous pleins de problèmes autres type tendinites,....
Je ne critique absolument Cavalassur, je n'ai jamais eu aucun problème avec eux, c'est juste que dans ce ca précis j'ai l'impression de ne pas avoir de formule adaptée à ce dont j'ai besoin.

Je cherche donc une assurance qui pourrait assurer ma jument mortalité/frais véto de manière clair contre les risques du poulinage et tant qu'à faire autres accidents qui n'ont rien à voir avec la monte vu qu'elle ne fait que du pré.
Est-ce que quelqu'un connait une assurance pas mal pour ce type de formule (qui assure encore à 13 ans) ou a déjà assuré une poulinière ? S'il y a des garanties en plus pour le poulain pourquoi pas, mais là ma priorité est la jument.


Rien à voir, mais je partage mon expérience pour ceux qui se demandaient s'il fallait utiliser l'assurance habitation pour la RC de son cheval : je l'avais fait en pensant que je serais couverte. Un jour ma jument a causé des dégâts matériels sur un camion. J'en avais pour 400€ de réparations. Je me suis tournée vers mon assurance habitation. Résultat, je me suis rendue compte qu'ils n'avaient pas compris, ils l'avaient assurée comme un animal domestique vivant suos mon toit (tout à fait logique ). Résultat, je n'ai pas été couverte et j'ai tout payé de ma poche ! Heureusement qu'il ne s'agissait que de dégâts matériels.
Donc je conseille vivement de se tourner vers une assurance spécialisée dans le domaine. Personnellement, je paye 30€ par an pour la RC. Je trouve ça faible par rapport à la tranquillité que ça m'apporte

Je te remercie vivement de ton témoignage concernant la RCPE souscrite auprès de l'assureur habitation

Pour ton autre question, essaie de contacter directement les assureurs spécialisés (liste non exhaustive en tête de topic) car il n'y a pas eu de cas similaire sur ce topic. Cependant, je ne connais pas les risques induits par une gestation et un poulinage, donc je ne sais pas si une garantie frais véto pour maladie s'appliquerait dans ce cas précis... Tiens-nous au courant de tes investigations !

Kochka

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Posté le 24/12/2013 à 18h39

J'ai passé mon après midi hier a appeler les assurances pour comparer.
Donc je récapitule : je cherche une assurance mortalité/frais véto pour une jument
- qui prend 13 ans au 1er janvier 2014
- pleine de 6 mois
- valeur pour l'assurance 3500€ (elle vaut plus mais malheureusement je ne peux financièrement pas trop assurer pour plus)

Je cherche une formule qui me permettre d'être tranquille le jour du poulinage et que s'il y a une complication demandant opération je n'ai pas de soucis pour le faire faire.
Je mets donc en dessous les propositions que j'ai eu.

Cavalassur :
formule de base : 307€/an
formule confort : 442 €/an
Pour ces deux formules je n'ai quasi rien de remboursé en cas de maladie ne nécessitant pas de chirurgie
formule confort + : 498€/an

Les - : même si les formules proposent un plafond de 5000 euros en chirurgie, la valeur de la jument étant inférieure il ne me rembourseront que la valeur de la jument en cas d'opération

Les + : ils assurent encore à 13 ans et jusqu'à 8 mois de gestation. Gros PLUS : ils proposent une assurance au mois/mois donc on peux résilier quand on veut.

Par contre je n'ai pas trouvé le montant de la franchise.

Equitanet :
Dommage, j'aurais bien aimé voir les coûts mais la question ne se pose même pas vu qu'ils refusent d'assurer une jument déjà pleine de 6 mois.

Equestrassur :
N'assurent plus ni pour les frais véto pour une jument de 12 ans (vu qu'elle les a encore pour l'instant).

Equitravel :
formule premium * : 400€/an
dans ce cas le plafond pour sinistre/an est de 3000 euros et la franchise est de 25% (et mini 200€)
formule premium ** : 550€/an
plafond de 6000€/sinistre/an et franchise fixe de 200€

Les - : la franchise de 25% pour la 1ère formule
Les + : même pour une valeur de 3500€ pour la jument en cas d'opération avec la 2ème formule je peux quand même être indemnisée jusqu'à 6000€

Normalement, ils n'assurent plus à partir de 13 ans mais ça peut passer en cas de dérogation. Niveau gestation il faut le faire au plus tard 4 mois avant la mise bas.

Catherine de Buyl :
Formule de base : 391€/an
dans ce cas le plafond d'indemnisation est de 3500€/an avec une franchise fixe de 300€
Formule 2 : 421€/an
dans ce cas le plafond d'indemnisation est de 5000€/an avec une franchise fixe de 300€

Par contre j'ai eu le devis par mail donc je ne sais pas si niveau gestation ça leur pose problème.

Les - : franchise un peu plus cher qu'ailleurs (cela dit il n'y a pas de pourcentage)
Les + : en extension il y a pas mal de garanties pour le poulain si on le souhaite et c'est la seule assurance que j'ai vue qui propose un plafond de 10 000€/an pour les sinistres

HipAssur :
Option 2 : 400€/an
pour ça le plafond d'indemnisation est de 4500€/an et la franchise de 200€
Option 3 :550€/an
pour ça le plafond d'indemnisation est de 6000€/an et la franchise de 200€

ChevalAssur :
Bizarre car dans les conditions générales ils parlent de plusieurs formules par contre quand je fais le devis je n'en ai qu'une (mais avec possibilité de prendre avec ou sans franchise)
formule : 269€/an
Avec plafond de 3000€/an et pas de franchise.

Les + : pas cher du tout
Les - : je trouve ça louche j'ai dû raté un épisode

Au final, je patauge encore, je vais étudier ça a tête reposée. A savoir que selon les assurances la gestation n'est pas qualifiée de la même manière (chez certains on considère que c'est une maladie).
Niveau prix, Chevalassur est vraiment concurrentiel mais du coup ça me semble vraiment bizarre.
Enfin bref, pour l'instant je n'ai pas choisi, j'éditerai quand j'aurai un peu avancé

EDIT : j'ai choisi de rester chez cavalassur, j'ai fait la froussarde pour Cheval assur. A la base c'est plus cher mais sachant que ce qui m'intéresse c'est de l'assurer pour le poulinage, je peux résilier quand il sera passer donc au final ça revient au même financièrement pour moi. J'ai pu du coup prendre la formule Confort +. A savoir que chez Cavalassur, pour assurer pour ce type de "problème" (donc chirurgie due à problème au poulinage), on n'est pas couvert avec les formules Base et Confort donc il faut au moins prendre la confort + (qui couvre énormément de choses en plus !)

Voilà j'espère avoir éclairé ceux qui ont ou auront la même interrogation que moi

Edité par kochka le 14-01-2014 à 10h16



Zenliberty

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Posté le 26/12/2013 à 11h54


kochka a écrit le 24/12/2013 à 18h39:
J'ai passé mon après midi hier a appeler les assurances pour comparer.
Donc je récapitule : je cherche une assurance mortalité/frais véto pour une jument
- qui prend 13 ans au 1er janvier 2014
- pleine de 6 mois
- valeur pour l'assurance 3500€ (elle vaut plus mais malheureusement je ne peux financièrement pas trop assurer pour plus)

Je cherche une formule qui me permettre d'être tranquille le jour du poulinage et que s'il y a une complication demandant opération je n'ai pas de soucis pour le faire faire.
Je mets donc en dessous les propositions que j'ai eu.

Cavalassur :
formule de base : 307€/an
formule confort : 442 €/an
Pour ces deux formules je n'ai quasi rien de remboursé en cas de maladie ne nécessitant pas de chirurgie
formule confort + : 498€/an

Les - : même si les formules proposent un plafond de 5000 euros en chirurgie, la valeur de la jument étant inférieure il ne me rembourseront que la valeur de la jument en cas d'opération

Les + : ils assurent encore à 13 ans et jusqu'à 8 mois de gestation

Par contre je n'ai pas trouvé le montant de la franchise.

Equitanet :
Dommage, j'aurais bien aimé voir les coûts mais la question ne se pose même pas vu qu'ils refusent d'assurer une jument déjà pleine de 6 mois.

Equestrassur :
N'assurent plus ni pour les frais véto pour une jument de 12 ans (vu qu'elle les a encore pour l'instant).

Equitravel :
formule premium * : 400€/an
dans ce cas le plafond pour sinistre/an est de 3000 euros et la franchise est de 25% (et mini 200€)
formule premium ** : 550€/an
plafond de 6000€/sinistre/an et franchise fixe de 200€

Les - : la franchise de 25% pour la 1ère formule
Les + : même pour une valeur de 3500€ pour la jument en cas d'opération avec la 2ème formule je peux quand même être indemnisée jusqu'à 6000€

Normalement, ils n'assurent plus à partir de 13 ans mais ça peut passer en cas de dérogation. Niveau gestation il faut le faire au plus tard 4 mois avant la mise bas.

Catherine de Buyl :
Formule de base : 391€/an
dans ce cas le plafond d'indemnisation est de 3500€/an avec une franchise fixe de 300€
Formule 2 : 421€/an
dans ce cas le plafond d'indemnisation est de 5000€/an avec une franchise fixe de 300€

Par contre j'ai eu le devis par mail donc je ne sais pas si niveau gestation ça leur pose problème.

Les - : franchise un peu plus cher qu'ailleurs (cela dit il n'y a pas de pourcentage)
Les + : en extension il y a pas mal de garanties pour le poulain si on le souhaite et c'est la seule assurance que j'ai vue qui propose un plafond de 10 000€/an pour les sinistres

HipAssur :
Option 2 : 400€/an
pour ça le plafond d'indemnisation est de 4500€/an et la franchise de 200€
Option 3 :550€/an
pour ça le plafond d'indemnisation est de 6000€/an et la franchise de 200€

ChevalAssur :
Bizarre car dans les conditions générales ils parlent de plusieurs formules par contre quand je fais le devis je n'en ai qu'une (mais avec possibilité de prendre avec ou sans franchise)
formule : 269€/an
Avec plafond de 3000€/an et pas de franchise.

Les + : pas cher du tout
Les - : je trouve ça louche j'ai dû raté un épisode

Au final, je patauge encore, je vais étudier ça a tête reposée. A savoir que selon les assurances la gestation n'est pas qualifiée de la même manière (chez certains on considère que c'est une maladie).
Niveau prix, Chevalassur est vraiment concurrentiel mais du coup ça me semble vraiment bizarre.
Enfin bref, pour l'instant je n'ai pas choisi, j'éditerai quand j'aurai un peu avancé

Merci beaucoup pour ce retour !

Mikado89600

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Posté le 26/12/2013 à 17h53

Bonsoir,
entre equestrassu, cheval assur, et cavalassur, quelle est d'après vous la meilleure assurance?

Blue

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Posté le 26/12/2013 à 18h08

Perso je reste chez cavalassur,et je vais prendre l'option sérénité pour mon nouveau cheval

Kochka

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Posté le 26/12/2013 à 18h13


zenliberty a écrit le 26/12/2013 à 11h54:

Merci beaucoup pour ce retour !


de rien

Mikado89600

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Posté le 28/12/2013 à 17h24


blue a écrit le 26/12/2013 à 18h08:
Perso je reste chez cavalassur,et je vais prendre l'option sérénité pour mon nouveau cheval

Ils assurent bien cavalassur?

Zenliberty

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Posté le 28/12/2013 à 18h33


mikado89600 a écrit le 26/12/2013 à 17h53:
Bonsoir,
entre equestrassu, cheval assur, et cavalassur, quelle est d'après vous la meilleure assurance?

Y a pas de réponse à cette question : tout dépend de tes besoins en matière d'assurance. Et il existe encore d'autres assureurs....

Narce

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Posté le 30/12/2013 à 12h37

Bonjour,

Je suis actuellement en train de faire des devis pour une assurance, et j'ai retenu celui de l'assurance Le Centaure qui semble correspondre le mieux a ce que je cherche.

Cependant le contrat reste tres vague. Il dit que les maladies, accidents et opérations sont prisé charge a 100%. Mais impossible de savoir si des maladies sont exclues...

J'aimerais savoir si des personnes ont souscrit chez eux afin d'avoir plus de renseignements...

N'hésitez pas a m'envoyer un mp

Blue

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Posté le 30/12/2013 à 19h30


mikado89600 a écrit le 28/12/2013 à 17h24:

Ils assurent bien cavalassur?


Pour moi rubis sur l'ongle,et dieu sait que j'ai eu des soucis ...

Lylou13

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Posté le 07/01/2014 à 16h01



Bonjour,

J'ai une petite question sur la RCPE dans le cadre d'une demi pension (donc DP = participation à payer mensuellement pour la pension).

Dans la RCPE du cabinet Pezant il est marqué :
"Quand vous n’êtes pas en action d’équitation : vous devez souscrire l’extension RCPE annexée à
la licence. En effet, lorsque le cheval est sous votre garde (sortie hors du Club plusieurs jours par
exemple), seule l’extension RCPE couvre votre responsabilité de propriétaire ou de gardien à titre privé
et gratuit.
De plus, l’extension RCPE prévoit les garanties suivantes :
En cas de prêt de la monture à titre gratuit à un ami, la garantie RC du propriétaire profite à
l’emprunteur et joue vis à vis des tiers si l’emprunteur n’est pas lui-même assuré"


Du coup ca ne fonctionne pas pour une DP non ? puisque c'est pas un prêt à titre gratuit...

Que faut il prendre alors comme assurance si jamais mon cheval se sauve et se blesse/ou blesse qqun alors qu'il était sous la responsabbilité de la DP ?

Merci !

Lylou13

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Posté le 08/01/2014 à 09h08



Personne pour m'aider ?

Zenliberty

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Posté le 08/01/2014 à 11h44


lylou13 a écrit le 07/01/2014 à 16h01:
Bonjour,

J'ai une petite question sur la RCPE dans le cadre d'une demi pension (donc DP = participation à payer mensuellement pour la pension).

Dans la RCPE du cabinet Pezant il est marqué :
"Quand vous n’êtes pas en action d’équitation : vous devez souscrire l’extension RCPE annexée à
la licence. En effet, lorsque le cheval est sous votre garde (sortie hors du Club plusieurs jours par
exemple), seule l’extension RCPE couvre votre responsabilité de propriétaire ou de gardien à titre privé
et gratuit.
De plus, l’extension RCPE prévoit les garanties suivantes :
En cas de prêt de la monture à titre gratuit à un ami, la garantie RC du propriétaire profite à
l’emprunteur et joue vis à vis des tiers si l’emprunteur n’est pas lui-même assuré"


Du coup ca ne fonctionne pas pour une DP non ? puisque c'est pas un prêt à titre gratuit...

Que faut il prendre alors comme assurance si jamais mon cheval se sauve et se blesse/ou blesse qqun alors qu'il était sous la responsabbilité de la DP ?

Merci !

A mon sens, à part sa licence pour bénéficier d'une RC en action d'équitation, le cavalier demi-pensionnaire n'a pas à souscrire d'autre assurance. Car en l'absence du proprio sur la structure, et hors action d'équitation, si le cheval provoque des dégâts à un tiers, ce sera couvert par la RC pro de la structure.

D'autre part, si le cheval se blesse, peu importe avec qui il se trouve, ce sera toujours aux frais du propriétaire (sauf autre accord défini dans le contrat de demi-pension), à moins que ce dernier ne souscrive une assurance frais véto.

Lylou13

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Posté le 08/01/2014 à 12h06


zenliberty a écrit le 08/01/2014 à 11h44:

A mon sens, à part sa licence pour bénéficier d'une RC en action d'équitation, le cavalier demi-pensionnaire n'a pas à souscrire d'autre assurance. Car en l'absence du proprio sur la structure, et hors action d'équitation, si le cheval provoque des dégâts à un tiers, ce sera couvert par la RC pro de la structure.

D'autre part, si le cheval se blesse, peu importe avec qui il se trouve, ce sera toujours aux frais du propriétaire (sauf autre accord défini dans le contrat de demi-pension), à moins que ce dernier ne souscrive une assurance frais véto.


Merci.

Mais dans le cas où par exemple ma DP fait brouter le cheval, il s'échappe et casse une voiture stationnée...
Ma RCPE ne prendra rien en charge car cheval sous responsabilité de la DP au moment des fait (la DP étant une tierce personne s'occupant de mon cheval mais pas à titre gratuit comme précise les conditions de l'assurance mais à titre payant).
La RC de la structure, je ne suis pas sure qu'elle prendra quelque chose en charge puisque le cheval n'était pas sous sa responsabilité au moment des faits, mais sous la responsabilité d'une tierce personne (qui avait décidé de l'amener brouter)...

Bon c'est qu'un exemple, mais je trouve que c'est mal foutu cette histoire. Ok au pire je pourrai tjrs dire que j'étais présente et que ce n'était pas ma dp mais bon...

Une personne m'a envoyé un MP pour me dire qu'il fallait que ma DP prenne une RCPE et se déclarer en tant que locataire du cheval, mais est ce vraiment mon cas ? C'est plus adapté au cas de location/confiage ...
De plus ca ferait deux RCPE payées sur le même cheval

Zenliberty

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Posté le 09/01/2014 à 09h03


lylou13 a écrit le 08/01/2014 à 12h06:
Mais dans le cas où par exemple ma DP fait brouter le cheval, il s'échappe et casse une voiture stationnée...
Ma RCPE ne prendra rien en charge car cheval sous responsabilité de la DP au moment des fait (la DP étant une tierce personne s'occupant de mon cheval mais pas à titre gratuit comme précise les conditions de l'assurance mais à titre payant).
La RC de la structure, je ne suis pas sure qu'elle prendra quelque chose en charge puisque le cheval n'était pas sous sa responsabilité au moment des faits, mais sous la responsabilité d'une tierce personne (qui avait décidé de l'amener brouter)...

Bon c'est qu'un exemple, mais je trouve que c'est mal foutu cette histoire. Ok au pire je pourrai tjrs dire que j'étais présente et que ce n'était pas ma dp mais bon...

Une personne m'a envoyé un MP pour me dire qu'il fallait que ma DP prenne une RCPE et se déclarer en tant que locataire du cheval, mais est ce vraiment mon cas ? C'est plus adapté au cas de location/confiage ...
De plus ca ferait deux RCPE payées sur le même cheval

Contacte le cabinet Pezant Generali, qui gère la garantie RC en action d'équitation, et demande si le fait de faire brouter un cheval en main est considéré comme "en action d'équitation". Car si un souci survient à ce moment là, ça peut aussi être considéré comme étant sur le trajet "hébergement" -> aire de pansage (ou inversement), et ça, c'est un cas d'action d'équitation.

D'autre part, je suis d'accord avec toi : une RC hors action d'équitation à souscrire par le cavalier non propriétaire se fait dans le cas de location/confiage.

Edité par zenliberty le 09-01-2014 à 09h04



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