Le droit du cheval pour les nuls n°2

Le droit du bour… euh, le droit du cheval pour les nuls – fiche n°2 : me suis gauffré(e), qui qu’est responsable ?

A la demande de Jean-Maurice, le seul hongre lubrique que je connaisse, je poursuis la bataille perdue d’avance contre les idées reçues et autres avis hasardeux donnés par des juristes amateurs sur quelques questions récurrentes.

Vous vous souvenez qu’à l’issue de la fiche n°1 nous avions laissé Kimberley rejoindre sa reprise de galop zéro.

Et bien figurez-vous que Marie-Bouriquette, la palfre…, euh la monitrice fraichement sortie de la High School of Tourisme Equestre of Larzac, a dans un moment d’égarement confié Terminator à Kimberley.

Dans un coin du ring, Terminator de la Fosse Commune, entier de 4 ans, 2m96 au garrot, 1,8 tonnes de muscles, chaud comme une baraque à frites et déjà reconnu coupable de 14 tentatives d’homicide volontaire avec préméditation, sur des élèves du club ainsi que sur le facteur.

Dans l’autre, Kimberley, 16 ans et demi, 1m42 pour 60 kilos (d’après elle un peu moins, mais on le voit pas trop parce que là, son slim la boudine), prépare son galop zéro depuis 9 ans, a parfois du mal à distinguer le cucul de la tétête et pense que la mise en selle dépend avant tout de la qualité du transit intestinal.

Leur seul point commun : un QI anecdotique.

Tiens, Kim’, dit Marie-Bouriquette, vas donc me sauter ce cavalletto d’1m80.

Et en moins de temps qu’il ne faut pour dire « mascara waterproof », Kim’ découvrit la loi de l’attraction terrestre, et Terminator s’en fut graver à la pointe de son sabot une quinzième croix sur la porte de son boxe.

Rassurez-vous, chers lecteurs, Kim’ va bien (j’ai encore besoin d’elle pour les prochaines fiches), mais quand elle fait « ça » et bah ça lui fait mal « là », du coup elle a un arrêt-de-collège (oui, je vous rappelle que Kim’ est en 6ème) de deux mois, et pis son slim il est foutu parce qu’elle a atterri dans la fosse à fumier.

Qui qu’est responsable de ce bordel ?! Demanda Marcel-Edouard, le papa le Kimberley, qui avait lu dans les petites annonces du Chasseur Français qu’il pouvait se faire 100 millions de dollars en portant plainte devant le Juge des tutelles de la Cour d’appel de Los Angeles.

Euh, bah, euh… vous savez, monter à dada c’est dangereux, hein… Pas vrai ? Argumenta finement Marie-Bouriquette, droite mais pas trop dans ses bottes en plastique Décathlon.

Halte là, chers amis, il est temps de qualifier juridiquement la situation.

Kim’ et son centre équestre sont liés par un contrat.

L’obligation contractuelle du club envers Kim’ est de lui dispenser un enseignement de l’équitation dans des conditions, non pas qui garantissent sa sécurité, mais qui soient conformes à la réglementation en particulier, et aux règles de l’art en général.

Autrement dit, non, le centre équestre n’est pas ipso facto responsable de toutes les chutes de ses élèves (je vous laisse imaginer le tableau si c’était le cas) mais, oui, le centre est responsable dès lors que l’accident a été rendu possible par la méconnaissance d’une règle de sécurité, que celle-ci soit prévue par un texte ou tout simplement soit inhérente à l’exercice de cette activité par un professionnel normalement diligent.

En revanche, c’est à celui qui entend invoquer cette responsabilité, de démontrer la faute du centre équestre, donc de prouver qu’au cas d’espèce Marie-Bouriquette a violé telle ou telle règle de sécurité et que si elle ne l’avait pas fait, l’accident ne serait vraisemblablement pas survenu.

Ici, je crains que le Centre Equestre de la Galoperie, dont Marie-Bouriquette est la salariée, ne soit à l’évidence responsable des préjudices subis par Kimberley.

En effet, je rappelle d’abord que la profession de moniteur d’équitation est une profession réglementée, comme neurochirurgien ou pilote de 747, mais la comparaison s’arrête à peu près là (si ma monitrice adorée lit ça, je pense que c’est moi qui hériterai de Terminator la prochaine fois, et elle me fera faire du cross avec un gilet air-bag préalablement percé à coups de fourche).

Je disais donc qu’on ne peut exercer la profession de moniteur qu’en étant titulaire d’un diplôme particulier, le BPJEPS, diplôme que Marie-Bouriquette a malencontreusement raté 7 fois et ce que son patron, Désiré-Paul, a malencontreusement oublié de vérifier.

Par ailleurs, l’adéquation entre le tempérament de la monture et le niveau d’équitation de la cavalière, est une règle non écrite mais connue et respectée par l’ensemble de la profession, exactement comme l’est la règle qui veut qu’on ne fasse pas faire à une élève un exercice qu’elle ne peut manifestement pas réussir.

Les jeux sont faits.

Donc, me dit Marcel-Edouard, l’assureur de la Galoperie va faire un chèque à ma Kimberley chou.

Mais, Marcel-Edouard, de quel assureur me parles tu ? Ne me dis pas que, comme des milliers de gogos, tu crois que les centres équestres sont assujettis à une assurance obligatoire ? Marcel-Edouard, voyons, que n’es-tu foufou… Tiens, justement, entends-tu ce bruit dans le bureau ? C’est Désiré-Paul qui fouille frénétiquement dans ces papiers tout gras : ça c’est l’assurance bris de glace du tracteur, ça c’est l’assurance contre la foudre du silo à granulets… oh, bonne mère (Désiré-Paul est de Marseille par sa mère), j’ai oublié d’assurer la responsabilité civile professionnelle de mon entreprise, con (il est de Toulouse par son père, et c’est vrai qu’il l’est un peu).

Eh bien Désiré-Paul, tu peux sortir ton chéquier (mais ne t’inquiètes pas trop quand même, on est pas à Los Angeles).

Accessoirement, tu peux convoquer Marie-Bouriquette à un entretien préalable à son licenciement, à moins que tu ne te laisses attendrir par ses menaces de te dénoncer au fisc pour toutes les pensions que tu te fais payer en liquide.

Kimberley, si tu as mal quand tu fais « ça », eh bien comme dit mon beau père, qui est médecin en retraite, tu n’as qu’à arrêter de le faire.

La prochaine fois, nous étudierons l’influence de la lune sur l’angle d’attaque par Jean-Maurice de sa pierre à sel.

Merci de votre attention.