Frais vétérinaires lors d'un confiage

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Lilouh6.7

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Frais vétérinaires lors d'un confiage
Posté le 18/12/2015 à 01h10

Hello tout le monde

Ayant actuellement une ponette qui m'est confie depuis 3 mois par une très bonne amie.

Nous avons fait un contrat dans le quel pour la partie véto est noté

"L'utilisateur se voit mettre à disposition de l'équidé, en contre partie celui-ci s'engage à prendre en charge tout les frais inhérents à son utilisation et à son confort.
• La pension
• La maréchalerie
• Les frais vétérinaires habituels (vaccins, vermifuge)
• Les frais de transport
• Les frais d'engagements aux compétitions.

Les blessures causées par un manque de vigilance de l'emprunteur seront également aux frais de l'emprunteur (tendinite, ostéopathie, fracture, toux causée par un effort sans échauffement, récupération etc)

En revanche les risques vétérinaires exceptionnel, hors cas de fautes de l'emprunteur resteront à la charge du propriétaire"

Il se trouve que la jument s'est faites une entorse du jarret lundi matin au parc. Parc aux quel elle va tous les jours et dont je ne m'occupe pas. La facture véto revient donc à qui ? À l'utilisateur (moi) ou à la propriétaire de la jument ? Nous ne sommes pas d'accord sur ce point.

Neptune37

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Posté le 18/12/2015 à 02h23

J'aurais tendance à dire que les frais sont pour toi sa le s'en ou c'est toi qui est responsable de son lieu de vie ...

Édité par neptune37 le 18-12-2015 à 02h25



Haarcline

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Posté le 18/12/2015 à 06h13

J'aurais dit la même chose ... Je pense que pour la partie ou c'est la proprio qui prend en charge c'est plus au cas ou la jument déclare une maladie génétique, une tare de naissance ou malformation etc ...
Enfin un truc comme ça.

Par exemple si elle ce déclare être naviculaire, les frais vétos serait à la charge de la proprio vu que tu n'y es pour rien.

Mais là, même si tu ne t'en es pas occupée, tu es responsable de la jument dans son lieux de vie


Enfin, je crois

Lauracmoulin

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Posté le 18/12/2015 à 06h58

Je dirais comme les autres. Moi en général dans les contrats je mets "blessure lors de l'utilisation ou manipulation du cheval" & "blessure lorsque le cheval est au pré."

Lilouh6.7

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Posté le 18/12/2015 à 07h45

D'accord je ne l'avais pas pris comme ça effectivement ..

Du coup je suis un peut perdue on est absolument pas sure qu'elle se remette vite et moi je ne peux continuer à payer des factures véto à ce prix là plus une pension (sa peut paraître égoïste mais si je n'est pas mon cheval c'est bien pour une raison...)

Xinou

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Posté le 18/12/2015 à 07h48

Nulle que je suis j'ai répondu sur l'autre post xD

Pour moi au contraire, c'est au proprio de payer dans ce cas là puisqu'elle aurait tout aussi bien pu se le faire chez elle, ce n'est pas du à une mauvaise utilisation de ta part.

Après, faut réussir à prouver qu'elle s'est bien fait ça au pré

Lilouh6.7

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Posté le 18/12/2015 à 07h50


xinou a écrit le 18/12/2015 à 07h48:
Nulle que je suis j'ai répondu sur l'autre post xD

Pour moi au contraire, c'est au proprio de payer dans ce cas là puisqu'elle aurait tout aussi bien pu se le faire chez elle, ce n'est pas du à une mauvaise utilisation de ta part.

Après, faut réussir à prouver qu'elle s'est bien fait ça au pré


Voilà pour moi dans le contrat c'était dans ce sens là en fait

Ventdusud

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Posté le 18/12/2015 à 08h21

un confiage est un confiage .... tu as les mêmes responsabilités que le propriétaire sans être propriétaire

c'est à dire que tout ce qui arrive au cheval pendant qu'il est sous ta garde c'est pour toi

donc la les frais de véto et les frais de pension sont pour toi

Lilouh6.7

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Posté le 18/12/2015 à 08h43


ventdusud a écrit le 18/12/2015 à 08h21:
un confiage est un confiage .... tu as les mêmes responsabilités que le propriétaire sans être propriétaire

c'est à dire que tout ce qui arrive au cheval pendant qu'il est sous ta garde c'est pour toi

donc la les frais de véto et les frais de pension sont pour toi


Sauf que notre contrat n'est pas du tout un contrat type. Et je ne suis pas d'accord. Mon anicen poney qui boitait, je n'avais pas les frais à ma charge. Mes factures sont réglés en temps et en heures. Je demandais simplement car pour moi se n'est pas Claire

Haiduk

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Posté le 18/12/2015 à 08h44


lilouh6.7 a écrit le 18/12/2015 à 07h45:
D'accord je ne l'avais pas pris comme ça effectivement ..

Du coup je suis un peut perdue on est absolument pas sure qu'elle se remette vite et moi je ne peux continuer à payer des factures véto à ce prix là plus une pension (sa peut paraître égoïste mais si je n'est pas mon cheval c'est bien pour une raison...)


Ben ca fallait y penser avant de se faire confier le cheval

Lilouh6.7

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Posté le 18/12/2015 à 08h49


haiduk a écrit le 18/12/2015 à 08h44:


Ben ca fallait y penser avant de se faire confier le cheval



Je n'ai absolument pas fait ce sujet pour avoir des réflexions comme celle ci qui clairement sont inutiles. Le sujet est clos j'ai mes réponses

Tiama

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Posté le 18/12/2015 à 08h58

Ben moi je suis plutôt d'accord avec l'interprétation de Xinou

Quand je lis je comprends que les frais vétos sont à ta charge quand il y a négligence de ta part : cheval qui se fait mal car pas assez échauffé, guêtres qui blessent car mal posées, ... Dans ce cas la blessure n'a pas été causée par une faute de ta part, ça aurait pu arriver n'importe où, ça reste un cheval tu ne peux pas tout contrôler ...

Lilouh6.7

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Posté le 18/12/2015 à 09h05


tiama a écrit le 18/12/2015 à 08h58:
Ben moi je suis plutôt d'accord avec l'interprétation de @Xinou

Quand je lis je comprends que les frais vétos sont à ta charge quand il y a négligence de ta part : cheval qui se fait mal car pas assez échauffé, guêtres qui blessent car mal posées, ... Dans ce cas la blessure n'a pas été causée par une faute de ta part, ça aurait pu arriver n'importe où, ça reste un cheval tu ne peux pas tout contrôler ...



C'est aussi ce que j'ai compris à la lecture du contrat et ce qui avait été dit oralement.. Le jour où la ponette se fracture la patte parce qu'elle s'est faite taper au près se n'est pas de mon ressort on va dire. Évidemment cette facture véto je la payerais pour ne pas détériorer la relation que j'ai avec la propriétaire mais pour le coup la suite me fait un peut peur.

Ventdusud

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Posté le 18/12/2015 à 09h06

mais faut pas faire d'interprétations

c'est toi qui emploie le terme de confiage qui est bien précis et d'autre part c'est marqué manque de vigilance ... et bien à partir de là on peut dire que tu n'as pas surveillé le cheval sous ta garde etc etc ......


Il est sous ta garde et c'est à toi d'être vigilente sur ses conditions de vie etc etc

Prendre un confiage c'est très délicat, la délégation de l'animal est complète

Lilouh6.7

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Posté le 18/12/2015 à 09h10


ventdusud a écrit le 18/12/2015 à 09h06:
mais faut pas faire d'interprétations

c'est toi qui emploie le terme de confiage qui est bien précis et d'autre part c'est marqué manque de vigilance ... et bien à partir de là on peut dire que tu n'as pas surveillé le cheval sous ta garde etc etc ......


Il est sous ta garde et c'est à toi d'être vigilente sur ses conditions de vie etc etc

Prendre un confiage c'est très délicat, la délégation de l'animal est complète


Oui je vois bien :)
Mais dans ce cas là quels sont les frais vétérinaires exceptionnels? Une colique ou maladie peut aussi provenir de l'endroit où elle vit à l'heure actuelle. Tout comme l'entorse et la fracture

Haarcline

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Posté le 18/12/2015 à 09h13

C'est le principe même d'un confiage : Avoir un cheval sans les papiers

Après, pour la suite le mieux c'est que pour le coup là tu payes ( enfin c'est ce que tu as dit il me semble :) ) mais par contre tu met tout au clair avec la proprio, chaque terme du contrat pour que ça ne ce reproduise pas
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