Cheval chez soi - legislation récente

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Doth

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Cheval chez soi - legislation récente
Posté le 20/12/2015 à 23h02

Bonsoir à tous,
J'essaie de trouver des infos récentes en terme de législation car je suis en train de faire un box pour mon cheval dans un batiment chez moi.
J'habite une petite ville et je transformerai mon grand jardin en paddock de détente puisque mon cheval est travaillé tous les jours dans un club.
Je présice que ces installations seront derrière ma maison , non visibles de la rue et à plus de 50m des habitations alentours.
La mairie ou mon seul voisin ( qui par ailleurs est un ancien cavalier) peuvent-ils me l'interdire ?
Merci de partager vos expériences

Mylenep

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Posté le 20/12/2015 à 23h22

Je pense qu'il faut voir dans quel type de zone tu te situes (zone agricole ou zone urbaine).
En zone agricole tu ne devrais pas avoir de problème, mais en zone urbaine, pas si sûre...
Par contre, réfléchis bien au nettoyage de ton paddock et à l'évacuation de ton fumier, les voisins sont en droit de se plaindre des nuisances (odeur, bruit) que ça va créer il me semble.

Doth

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Posté le 20/12/2015 à 23h54

Merci de ta réponse.
Oui la logistique fumierest prévue ..
j'avoue que tout a été étudié sauf cette partie legislation que j'ai complétement zappée.

Je ne suis pas en zone agricole c'est une certitude..

Mylenep

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Posté le 21/12/2015 à 00h16


doth a écrit le 20/12/2015 à 23h54:
Merci de ta réponse.
Oui la logistique fumierest prévue ..
j'avoue que tout a été étudié sauf cette partie legislation que j'ai complétement zappée.

Je ne suis pas en zone agricole c'est une certitude..


Il faut que tu regardes le PLU (plan local d'urbanisme) de ta ville (dispo sur internet normalement).
ça devrait te dire dans quelle zone tu te situes exactement, et ce que tu as le droit d'y faire.
Sinon, tu appelles la mairie directement, ils te diront tout ça

Topchevaux

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Posté le 21/12/2015 à 08h17

Le plus souvent, le plus simple c'est de se rendre (ou téléphoner) à la mairie.

Même la secrétaire doit pouvoir vous renseigner (en principe) ou vous dire les démarches à faire (s'il y en a)

Rapide49

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Posté le 21/12/2015 à 08h31

50m des habitation c'est vraiment proche.Je crois qu'il faut plus de distance,j'avais lu ça sur le forum mais je me souvient plus du titre du post.

Topchevaux

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Posté le 21/12/2015 à 09h30


rapide49 a écrit le 21/12/2015 à 08h31:
50m des habitation c'est vraiment proche.Je crois qu'il faut plus de distance,j'avais lu ça sur le forum mais je me souvient plus du titre du post.


Je sais qu'il y a une distance de 500 m des habitations pour l'installation d'une nouvelle exploitation (donc à titre pro)... Mais pour les particuliers, c'est suivant la commune...
A moins de nouvelles lois

Honey54

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Posté le 21/12/2015 à 09h31

Oui la seule facon de savoir avec certitude, c'est d'aller voir ta mairie, car même s'il y a une législation "générale", il peut y avoir des arrêtés "locaux" (de la mairie ou la préfécture) qui autorise ou interdise plus de chose toussa toussa.

Moi j'ai mes chevaux à la maison, zone rurale et c'est effectivement 50 m des autres habitations la limite.

Bonne chance dans ton projet !

Et si cela se concrétise, et que tu finis par héberger ton cheval chez toi n'oublie pas de te déclarer détenteur d'équidé sur les HN, c'est obligatoire maintenant.

Blueorchid50

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Posté le 21/12/2015 à 09h32


topchevaux a écrit le 21/12/2015 à 09h30:


Je sais qu'il y a une distance de 500 m des habitations pour l'installation d'une nouvelle exploitation (donc à titre pro)... Mais pour les particuliers, c'est suivant la commune...
A moins de nouvelles lois


ça c'est faux, un centre équestre vient juste de se monter derrière chez moi et les barn's sont à 50 m de ma maison.

Invictus

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Posté le 21/12/2015 à 09h36

50m c'est pour une ferme classée.

Pour un box donc pour un usage "familiale" et non d'élevage, il faut se référer au POS/PLU. Il y a des zones bien définies pour ce type de projet.

Vivi03

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Posté le 21/12/2015 à 17h26

les abris, c'est 150m des murs de l'habitation voisine...

Topchevaux

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Posté le 22/12/2015 à 11h41


blueorchid50 a écrit le 21/12/2015 à 09h32:


ça c'est faux, un centre équestre vient juste de se monter derrière chez moi et les barn's sont à 50 m de ma maison.


Les quoi ?
C'est curieux je croyais (pour les locaux au moins) qu'il y avait désormais une certaine distance (plus de 50 m)...

Merci, je mourrais moins bête ce soir

Pouneypower

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Posté le 22/12/2015 à 12h08

Ca dépend complètement de la commune, ça! La plupart du temps c'est installations à 50m des murs de la première maison, mais c'est pas toujours vrai, des fois c'est +, des fois c'est moins, des fois ça dépend du nombre de chevaux, des fois il n'y a pas de législation prévue etc. Donc il faut directement aller te renseigner!

Mylenep

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Posté le 22/12/2015 à 13h58


topchevaux a écrit le 22/12/2015 à 11h41:


Merci, je mourrais moins bête ce soir


J'hésite, est-ce que je la cite pour le post des fautes d'orthographe ou dans le post des réparties ?
Tu n'es pas très optimiste pour ton avenir

Je te taquine, je crois que tu as associé deux expressions qui donnent un drôle d'ensemble

Topchevaux

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Posté le 23/12/2015 à 10h45


mylenep a écrit le 22/12/2015 à 13h58:


J'hésite, est-ce que je la cite pour le post des fautes d'orthographe ou dans le post des réparties ?
Tu n'es pas très optimiste pour ton avenir

Je te taquine, je crois que tu as associé deux expressions qui donnent un drôle d'ensemble


Ben pour les fautes d'orthographes, tu peux (j'en fais beaucoup) - Pour le côté "citation" c'est surtout que là, j'avais des doutes.

Mais comme je l'ai dit, le mieux c'est la maire, car effectivement, suivant la commune (et donc c'est même pas sur un département) c'est différent d'une autre commune.

Je viens de voir avec une amie, qui a bien un distance de 50 m, mais en sortie de zone urbaine et 150 du mur de la première habitation... Alors qu'une autre à juste 50 m du premier mur d'habitation (mais elle n'a pas le droit de construire d'abri, alors que l'autre oui ).
Rien n'est fait pour nous faciliter la vie

Blueorchid50

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Posté le 23/12/2015 à 10h54

écuries barns =

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