Donner part cheval propriétaire

Laura24294

Membre VIP

Trust : 639 (?)

M'écrire un MP

Genre :
Messages : 4634

1 j'aime

Donner part cheval propriétaire
Posté le 27/01/2016 à 10h37

Bonjour, il faudrait tout simplement qu'elle te rachète ta part non ?

Deedoocmoi

Membre ELITE Bronze

Trust : 213 (?)

M'écrire un MP

Genre :
Messages : 6277

1 j'aime

Donner part cheval propriétaire
Posté le 27/01/2016 à 11h01

mrsh a écrit le 27/01/2016 à 10h21:

Bonjour,

Une petite question concernant la propriété d'un cheval. Voilà j'ai un cheval à 50% mais je voudrais les rendre à l'autre personne qui a les autres 50%.
Quelle démarche à effectuer ?
Je dois cocher cette case : "Je ne suis plus propriétaire de cet équidé depuis plusieurs mois" sur les HN ?

Ah non ça c'est si tu t’aperçois que la personne à qui tu as vendu ton cheval n'a pas fait le changement de propriétaire auprès de l'IFCE

Merci à vous

Si les documents de ton cheval (notamment la carte d'immatriculation est "format papier" alors il faut remplir le verso "changement de propriétaire" et mettre la personne souhaitée propriétaire à 100%.

Elle devra renvoyer la carte à l'IFCE pour faire enregistrer le changement de proprio (avec un chèque, l'enregistrement est payant )

Mrsh

Expert

Trust : 12 (?)

M'écrire un MP

Genre :
Messages : 774

0 j'aime

Donner part cheval propriétaire
Posté le 27/01/2016 à 11h10

Il ne me semble pas qu'on ait la carte papier ...

Je vais voir avec la personne déclarée en propriétaire "principal". Si elle l'a, j'effectuerai le changement comme lors d'une "vente".

Édité par mrsh le 27-01-2016 à 11h27

Labecquaro56

Membre d'honneur

Trust : 180 (?)

M'écrire un MP

Genre :
Messages : 1254

0 j'aime

Donner part cheval propriétaire
Posté le 27/01/2016 à 14h39

deja le proprio principal il faut que tu lui informe ton désire de revendre ta part par courrier recommander après elle elle doit pouvoir te racheter ta part ou si elle ne peu pas a toi de trouve une personne

Mrsh

Expert

Trust : 12 (?)

M'écrire un MP

Genre :
Messages : 774

0 j'aime

Donner part cheval propriétaire
Posté le 27/01/2016 à 14h45

labecquaro56 a écrit le 27/01/2016 à 14h39:

deja le proprio principal il faut que tu lui informe ton désire de revendre ta part par courrier recommander après elle elle doit pouvoir te racheter ta part ou si elle ne peu pas a toi de trouve une personne

Oui oui il est informé et est d'accord pour récupérer le cheval à 100%. Je ne l'avais à 50% que sur les papiers ...

Labecquaro56

Membre d'honneur

Trust : 180 (?)

M'écrire un MP

Genre :
Messages : 1254

0 j'aime

Donner part cheval propriétaire
Posté le 27/01/2016 à 14h49

d'accord bon ce deja bien du coup il reste juste a remplir la carte de proprio au nom du futur proprio pour une vente a 100%

Mrsh

Expert

Trust : 12 (?)

M'écrire un MP

Genre :
Messages : 774

0 j'aime

Donner part cheval propriétaire
Posté le 27/01/2016 à 14h51

labecquaro56 a écrit le 27/01/2016 à 14h49:

d'accord bon ce deja bien du coup il reste juste a remplir la carte de proprio au nom du futur proprio pour une vente a 100%

D'accord, merci

Avec la carte de proprio à renvoyer au HN, y'a-t-il quelque chose à payer ?

Labecquaro56

Membre d'honneur

Trust : 180 (?)

M'écrire un MP

Genre :
Messages : 1254

0 j'aime

Donner part cheval propriétaire
Posté le 27/01/2016 à 14h52

mrsh a écrit le 27/01/2016 à 14h51:

D'accord, merci

Avec la carte de proprio à renvoyer au HN, y'a-t-il quelque chose à payer ?

il me semble que oui juste pour la nouvelle carte qui dois etre de 15 ou 20 euros

Deedoocmoi

Membre ELITE Bronze

Trust : 213 (?)

M'écrire un MP

Genre :
Messages : 6277

0 j'aime

Donner part cheval propriétaire
Posté le 27/01/2016 à 14h57

http://www.ifce.fr/ifce/sire-demarches/au-cours-de-la-vie-du-cheval/carte-immatriculation/http://

C'est l'acheteur qui paye les frais d'enregistrement mais rien ne t'empêche de faire un geste et de lui rembourser...

Mrsh

Expert

Trust : 12 (?)

M'écrire un MP

Genre :
Messages : 774

0 j'aime

Donner part cheval propriétaire
Posté le 27/01/2016 à 15h48

deedoocmoi a écrit le 27/01/2016 à 14h57:

http://www.ifce.fr/ifce/sire-demarches/au-cours-de-la-vie-du-cheval/carte-immatriculation/http://

C'est l'acheteur qui paye les frais d'enregistrement mais rien ne t'empêche de faire un geste et de lui rembourser...

Merci ! Donc si je comprends bien, je renvoie la carte de propriété en précisant bien à 100%, avec un chèque de 7€ pour carte dématérialisée ou 20€ pour papier ?

Lote10

Membre d'honneur

Trust : 106 (?)

M'écrire un MP

Genre :
Messages : 1271

1 j'aime

Donner part cheval propriétaire
Posté le 27/01/2016 à 15h59

Coucou!

Ça tombe bien je l'ai fait la semaine dernière. C'est moi qui récupére la jument à 100%.

Alors j'ai envoyé la carte de propriétaire signée comme une nouvelle vente en précisant le pourcentage au haras nationaux avec un chèque de 23€ pour carte papier.

Si la carte n'est pas encore dematerialisee, il faut d'abord faire la demande par internet et ensuite envoyé la carte avec 7 ou 9€ (J'ai
un doute

)

Deedoocmoi

Membre ELITE Bronze

Trust : 213 (?)

M'écrire un MP

Genre :
Messages : 6277

1 j'aime

Donner part cheval propriétaire
Posté le 27/01/2016 à 16h05

ah ben là je peux pas choisir pour toi! Il faut voir avec la proprio.

Si elle n'a pas de compte perso IFCE/HN, laisse tomber optes pour la version papier!

Mrsh

Expert

Trust : 12 (?)

M'écrire un MP

Genre :
Messages : 774

0 j'aime

Donner part cheval propriétaire
Posté le 27/01/2016 à 16h14

Super merci pour vos réponses

Alexia.ankornboud

Expert

Trust : 304 (?)

M'écrire un MP

Genre :
Messages : 704

0 j'aime

Donner part cheval propriétaire
Posté le 27/01/2016 à 20h11

lote10 a écrit le 27/01/2016 à 15h59:

Coucou!

Ça tombe bien je l'ai fait la semaine dernière. C'est moi qui récupére la jument à 100%.

Alors j'ai envoyé la carte de propriétaire signée comme une nouvelle vente en précisant le pourcentage au haras nationaux avec un chèque de 23€ pour carte papier.

Si la carte n'est pas encore dematerialisee, il faut d'abord faire la demande par internet et ensuite envoyé la carte avec 7 ou 9€ (J'ai
un doute

)

C'est 23 maintenant ? Merde, je leur ai fait un chèque de 20E moi, je ne pensais pas que ça avait ENCORE augmenté.

Lote10

Membre d'honneur

Trust : 106 (?)

M'écrire un MP

Genre :
Messages : 1271

0 j'aime

Donner part cheval propriétaire
Posté le 27/01/2016 à 20h18

alexia.ankornboud a écrit le 27/01/2016 à 20h11:

C'est 23 maintenant ? Merde, je leur ai fait un chèque de 20E moi, je ne pensais pas que ça avait ENCORE augmenté.

Et oui

J'ai vérifié avant d'envoyer car j'étais aussi resté sur 20€..
T'inquiètes pas, ils traiteront quand meme ta demande, ils t'enverront juste une facture du restant dû je pense