Vente cheval, paiement échelonné, contrat

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2
Auteur
2824 vues - 16 réponses - 0 j'aime - 1 abonné

Quanele

Membre d'honneur
 

Trust : 964  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1669
Vente cheval, paiement échelonné, contrat
Posté le 15/02/2016 à 12h37

Bonjour
J'aurais besoin de vos lumières.
Je vends mon premier cheval et je suis en train de faire le contrat de vente sauf qu’évidemment le cas n'est pas simple.
Je vous explique la situation:

X a été confié en octobre 2015 à une jeune fille pour faire des concours, avec option achat si le cheval lui plait.
Janvier 2016 le coup de cœur se confirme et les parents de la jeune fille souhaitent lui offrir mais me demandent un paiement échelonné.
Ils commenceraient à payer le cheval en avril et finiraient en octobre 2016.Ils souhaitent payer par virement bancaire.
Dans ce genre de situation si le cheval se blesse alors qu'il n'est pas fini de payer comment cela se passe t'il? qui prend en charge les soins? comment se protéger? les frais vétérinaires habituels restent t'ils a ma charge? quand remet on la carte de propriétaire?
Ils ne m'ont pas parler de visite vétérinaire dois-je leur en parler?

Merci pour votre aide
(sachant que je pars en afrique du sud de mars à aout je n'ai pas beaucoup de temps pour établir le contrat et le faire signer)

Ventdusud

Compte supprimé


0 j'aime    
Vente cheval, paiement échelonné, contrat
Posté le 15/02/2016 à 12h43

la vente est faite, après ils paient en plusieurs fois mais le transfert de propriété est fait dès la vente .... donc c'est leur cheval donc les frais sont pour eux

par contre fait bien en contrat de vente pour être tranquille

Expar

Membre ELITE Or
  

Trust : 272  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 12042
4 j'aime    
Vente cheval, paiement échelonné, contrat
Posté le 15/02/2016 à 12h47

7 mois pour payer un cheval ! Tu es gentille.
Ils ne peuvent pas le payer en 2 fois sur 2 mois de suite ?

Tu acceptes de faire le boulot de leur banque à eux ? Car ils pourraient faire un emprunt et te payer 100% le cheval et à eux de rembourser la banque en échelonnement avec les interêts qui vont avec...

Mais je déconseille un paiement aussi long, en plus, tu seras à l'étranger. Donc s'ils arrêtent de payer, ça va être dur à gérer à distance.

Pour la visite véto, bien indiquer dans le contrat que les acheteurs ne souhaitent pas la faire et qu'il prennent le cheval en l'état, enfin un truc de ce genre, mais clairement écrit et non sujet à interprétation.

Pour le transfert de propriété, selon comment tu fais le contrat, il peut se faire 100% à une date donnée et le paiement être différé. Par contre, s'ils ne te paient pas, ben, tu n'es pas payée et il te faudra lancer la procédure de recouvrement (d'abord LAR et puis, ensuite le reste, avocat etc...) sans garantie de résultat. Bref, tu prends + de risque que les acheteurs...

Mouffu

Membre ELITE Argent
  

Trust : 549  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 8547
0 j'aime    
Vente cheval, paiement échelonné, contrat
Posté le 15/02/2016 à 13h23

J'ai acheté ma pouliche en 12 fois (ouais 12 messieurs dames ), et il était clair que si elle se blessait, je payais les frais (et elle s'est blessée mdr) . Par contre, comme elle est arrivée malade aux écuries, l'éleveur m'a fait une fleur en m'aidant à payer une partie des gros frais véto que j'ai eu. Tous ne font pas ça, et s'il ne l'avait pas proposé, j'aurai continué à payer sans demander mon reste. Donc, pour moi c'est évident que lorsque l'on commence à payer l'animal, on prend le relais financièrement.

Édité par mouffu le 15-02-2016 à 13h24



Quanele

Membre d'honneur
 

Trust : 964  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1669
0 j'aime    
Vente cheval, paiement échelonné, contrat
Posté le 15/02/2016 à 13h38

ventdusud:
Donc je signe les papiers et mets le cheval a leur nom dés que le contrat est signé?? et si ils ne payent pas je fais comment? je pensais garder la carte de propriété tant que le cheval n'est pas totalement fini d'être payé.

Au début, ils voulaient garder le contrat de confiage tel quel, jusqu'à ce qu'ils aient fini de payer mais j'ai refusé et leur ai dit que je ferrais un autre contrat c'est normale non?

Quanele

Membre d'honneur
 

Trust : 964  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1669
1 j'aime    
Vente cheval, paiement échelonné, contrat
Posté le 15/02/2016 à 13h45


expar a écrit le 15/02/2016 à 12h47:
7 mois pour payer un cheval ! Tu es gentille.
Ils ne peuvent pas le payer en 2 fois sur 2 mois de suite ?

Tu acceptes de faire le boulot de leur banque à eux ? Car ils pourraient faire un emprunt et te payer 100% le cheval et à eux de rembourser la banque en échelonnement avec les interêts qui vont avec...

Mais je déconseille un paiement aussi long, en plus, tu seras à l'étranger. Donc s'ils arrêtent de payer, ça va être dur à gérer à distance.

Pour la visite véto, bien indiquer dans le contrat que les acheteurs ne souhaitent pas la faire et qu'il prennent le cheval en l'état, enfin un truc de ce genre, mais clairement écrit et non sujet à interprétation.

Pour le transfert de propriété, selon comment tu fais le contrat, il peut se faire 100% à une date donnée et le paiement être différé. Par contre, s'ils ne te paient pas, ben, tu n'es pas payée et il te faudra lancer la procédure de recouvrement (d'abord LAR et puis, ensuite le reste, avocat etc...) sans garantie de résultat. Bref, tu prends + de risque que les acheteurs...


Oui j'avoue je suis gentille mais tout se passe bien pour l'instant et cela m'arrange qu'ils achètent le cheval vu que je repars en octobre en Australie un an ( je sais c'est compliqué ). Donc même si le prix du cheval est à ras les pâquerettes ( 3000€) ça me dérange pas trop qu'ils payent en plusieurs fois du moment qu'ils payent....

J'avoue ça m'embête d'être a l'étranger mais j'ai pas trop le choix , mes parents seront là pour gérer l'affaire si il y a un soucis mais bon je vais croiser les doigts pour que ça aille....

ok pour la visite véto, je vais mettre ça

rho ça me stresse cette histoire.... pour 3000€ ils pourraient payer en une fois...

Mouffu

Membre ELITE Argent
  

Trust : 549  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 8547
2 j'aime    
Vente cheval, paiement échelonné, contrat
Posté le 15/02/2016 à 13h45

Ba tu stipules sur ton contrat que le cheval est à leur charge, payé en plusieurs fois. Par contre, tu ne donnes la carte de proprio qu'une fois le dernier versement effectué.

Leamchouk

Membre d'honneur
 

Trust : 124  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1873
0 j'aime    
Vente cheval, paiement échelonné, contrat
Posté le 15/02/2016 à 14h03

C'est bien compliqué tout ça :/

Je serais pas super sereine à ta place, surtout qu'effectivement 3000€ ce n'est pas non plus "énorme".

Ils t'ont dit pourquoi ils voulait procéder comme ça ?

Essai de voir pour réduire l'échelonnement.. qu'ils te paient en 3 fois... histoire que ça soit "réglé plus vite" ...

Madstripes

Compte supprimé


1 j'aime    
Vente cheval, paiement échelonné, contrat
Posté le 15/02/2016 à 14h11

Il faut mettre une clause de réserve de propriété, c'est à dire une clause qui dit qu'il ne deviendront propriétaires que lorsque tu auras encaissé la dernière échéance, et il faut mettre une seconde clause qui dit que tant qu'ils sont en possession du cheval, ils en assument l'intégralité des risques (s'il survient quelque chose, ils paient). Tu gardes la carte et tu fais enregistrer la mutation par le SIRE lorsque tu as la dernière échéance.

Guppy13

Membre VIP
 

Trust : 506  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4381
3 j'aime    
Vente cheval, paiement échelonné, contrat
Posté le 15/02/2016 à 14h19

Vous me faites rire vous, 3000€ c'est pas énorme... oui menfin, tout le monde n'a pas ca comme marge à mettre cash...

Et puis l'achat n'était pas forcément prévu tout de suite...

Evidemment, si la proprio accepte un paiement en plusieurs fois, c'est toujours plus pratique et moins cher qu'un prêt à la consommation! (pour lequel faut aller à la banque, dossier, délai d'acceptation blablabla)

A partir du moment où le contrat est signé, la propriété est transférée. Cela se fait dans les "usages" de garder la carte de propriétaire pour te rassurer, mais en fait, ca ne sert à rien puisqu'avec le contrat de vente, le proprio peut demander un duplicata.

Si transfert de propriété, rien pour toi si accident, ce n'est plus ton cheval.

Après, si les virements cessent après le premier versement "comme par magie", c'est les mêmes emmerdes qu'un chèque de 3000€ en bois...

Quanele

Membre d'honneur
 

Trust : 964  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1669
0 j'aime    
Vente cheval, paiement échelonné, contrat
Posté le 15/02/2016 à 16h13


guppy13 a écrit le 15/02/2016 à 14h19:
Vous me faites rire vous, 3000€ c'est pas énorme... oui menfin, tout le monde n'a pas ca comme marge à mettre cash...

Et puis l'achat n'était pas forcément prévu tout de suite...

Evidemment, si la proprio accepte un paiement en plusieurs fois, c'est toujours plus pratique et moins cher qu'un prêt à la consommation! (pour lequel faut aller à la banque, dossier, délai d'acceptation blablabla)

A partir du moment où le contrat est signé, la propriété est transférée. Cela se fait dans les "usages" de garder la carte de propriétaire pour te rassurer, mais en fait, ca ne sert à rien puisqu'avec le contrat de vente, le proprio peut demander un duplicata.

Si transfert de propriété, rien pour toi si accident, ce n'est plus ton cheval.

Après, si les virements cessent après le premier versement "comme par magie", c'est les mêmes emmerdes qu'un chèque de 3000€ en bois...


Si, l'achat était en quelque sorte prévu: lors du contrat de confiage, une des conditions était que j'accepte de vendre le cheval à n’importe quel moment.Ils cherchaient surtout un moyens d'avoir un cheval a l'essai longtemps avant de prendre la décision d'acheter.

Et non 3000€, pour un cheval de complet c'est pas grand chose, et même pour un cheval tout cours je trouve.Mais je comprends qu'on veuille payer en plusieurs fois j'ai moi même acheté mon cheval en 2 fois mais je suis étudiante et je connaissais très bien l'éleveur...

En gros même si je garde la carte de propriété, je n'ai plus aucun droit sur le cheval même si en réalité il n'est pas finit d'être payé ?.... complexe, il faut vraiment faire confiance.

Édité par quanele le 15-02-2016 à 16h14



Quanele

Membre d'honneur
 

Trust : 964  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1669
1 j'aime    
Vente cheval, paiement échelonné, contrat
Posté le 15/02/2016 à 16h18


madstripes a écrit le 15/02/2016 à 14h11:
Il faut mettre une clause de réserve de propriété, c'est à dire une clause qui dit qu'il ne deviendront propriétaires que lorsque tu auras encaissé la dernière échéance, et il faut mettre une seconde clause qui dit que tant qu'ils sont en possession du cheval, ils en assument l'intégralité des risques (s'il survient quelque chose, ils paient). Tu gardes la carte et tu fais enregistrer la mutation par le SIRE lorsque tu as la dernière échéance.


Merci je vais mettre tout ça

Quanele

Membre d'honneur
 

Trust : 964  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1669
0 j'aime    
Vente cheval, paiement échelonné, contrat
Posté le 15/02/2016 à 16h29


leamchouk a écrit le 15/02/2016 à 14h03:
C'est bien compliqué tout ça :/

Je serais pas super sereine à ta place, surtout qu'effectivement 3000€ ce n'est pas non plus "énorme".

Ils t'ont dit pourquoi ils voulait procéder comme ça ?

Essai de voir pour réduire l'échelonnement.. qu'ils te paient en 3 fois... histoire que ça soit "réglé plus vite" ...


Ils ne m'ont pas dit pourquoi ils préféraient payer en plusieurs fois mais je suppose qu'ils n'ont pas la somme et qu'ils ne veulent pas emprunter.A part ça Ils viennent d'acheter une selle CWD à leur fille, et elle doit faire un stage de complet à fontainebleau avec X donné par un très bon entraineur ...Alors je me pose des questions.

Je vais essayer de leur demander de payer en 3 voir 4 fois.

Tinangebleu

Membre ELITE Or
  

Trust : 253  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 32096
0 j'aime    
Vente cheval, paiement échelonné, contrat
Posté le 15/02/2016 à 16h30

D'accord avec expar suivant le prix du loulou, je trouve que 7 mois pour payer ça fait long

Expar

Membre ELITE Or
  

Trust : 272  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 12042
1 j'aime    
Vente cheval, paiement échelonné, contrat
Posté le 15/02/2016 à 18h51

La CWD, si elle est neuve, c'est quasi le prix du cheval, ça ne leur a pas posé de problème particulier. J'ai peine à croire que la sellerie ait accepté un paiement échelonné pour la selle...
Là, je répète, tu fais le boulot d'une banque en prêtant l'argent aux acheteurs, gratuitement (pas d'intérêt). En attendant, ils profitent du cheval et tu n'as pas les sous de la vente...

Mamzellec

Membre VIP
   

Trust : 108  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5391
0 j'aime    
Vente cheval, paiement échelonné, contrat
Posté le 16/02/2016 à 13h40


expar a écrit le 15/02/2016 à 18h51:
La CWD, si elle est neuve, c'est quasi le prix du cheval, ça ne leur a pas posé de problème particulier. J'ai peine à croire que la sellerie ait accepté un paiement échelonné pour la selle...
Là, je répète, tu fais le boulot d'une banque en prêtant l'argent aux acheteurs, gratuitement (pas d'intérêt). En attendant, ils profitent du cheval et tu n'as pas les sous de la vente...


Si si tu peux, j'en connais une qui a acheté sa Devoucoux en 20 fois sans frais ^^
Page(s) : 1 2
Vente cheval, paiement échelonné, contrat
 Répondre au sujet