Location box nu - help

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Kiaa

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Posté le 01/03/2016 à 15h15

Bonjour à tous !

Ma belle soeur se lance dans la location de box, alors qu'elle ne connais pas grand chose au monde du cheval. Elle va prochainement accueillir 4 chevaux chez elle.

Elle a récemment acheté une vieille maison, avec une grange pleine de box. Elle souhaite louer les box nu, avec eau courante. Les propriétaires des chevaux doivent donc s'occuper de les nourrir, de leurs soins, etc.

Elle m'a demandé comment faire pour déclarer les revenus locatifs d'un box nu, si la TVA s'applique ou non, etc... Or je n'ai rien trouvé de mon côté...

Si vous pouvez m'aider, me donner des informations, des textes de loi, quelque chose sur quoi m'appuyer, n'hésitez surtout pas !

Je souhaiterais également savoir si il y a un type de contrat spécifique pour la location de box, pour qu'elle ne se fasse pas avoir si il y a un problème alors qu'elle met juste ses box à disposition.


Je vous remercie grandement d'avance !!!

Fandada

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Posté le 01/03/2016 à 16h21

niveau TVA etc je ne serais d'aucun secours

par contre, qu'elle vérifie que rien ne peut blesser les chevaux en utilisation normale (portes branlantes, choses saillantes ...)
ensuite, a-t-elle un endroit pour stocker le foin, la paille, mais surtout le fumier (les proprio ne vont pas l'emporter dans leur poche)
les chevaux auront-ils un accès à un paddock ? si oui, la aussi vérifier la sécurité

il lui faudra surement une assurance aussi.

enfin, bref, qu'elle blinde bien son projet, que ça ne devienne pas une source de galères

Ibwt

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Posté le 01/03/2016 à 16h54

Oui, attention, en tant que gardienne des chevaux, si il y a un accident, elle est responsable (genre si ils s'échappent, provoquent un accident de la route....). Bref, ça ne se fait pas comme ça et elle doit être assurée.

Firenight

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Posté le 01/03/2016 à 17h09


ibwt a écrit le 01/03/2016 à 16h54:
Oui, attention, en tant que gardienne des chevaux, si il y a un accident, elle est responsable (genre si ils s'échappent, provoquent un accident de la route....). Bref, ça ne se fait pas comme ça et elle doit être assurée.



Elle ne peut pas être gardienne des chevaux si elle ne fait que louer les boxes. Le gardien sera toujours le proprio du cheval, sauf a prouver que les installations louées ne convenait pas (mais il y aura sans doute faute partagée puisque le proprio du cheval les aura accepter comme telles en les louant).

Ce n'est pas une pension qu'elle souhaite faire mais une location de boxes nus.

Pour la fiscalité, aller voir le centre des impôts pour être sur (ou envoyer un mail comme ça la réponse sera écrite) mais je verais bien un régime micro foncier s'appliquer.

Liverpo0l

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Posté le 01/03/2016 à 18h49

Pour ce qui est des questions de TVA etc, je pense que madstripes pourra te répondre

Madstripes

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Posté le 01/03/2016 à 18h52


liverpo0l a écrit le 01/03/2016 à 18h49:
Pour ce qui est des questions de TVA etc, je pense que @madstripes pourra te répondre


Alors là, justement pas. Je ne suis pas fiscaliste et ne préfère donc pas m'avancer sur ce genre de terrain. Je pense simplement qu'il y a un chiffre d'affaires au delà duquel tu dois être obligatoirement assujetti.

Firenight

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Posté le 01/03/2016 à 19h05

Si le bien n'est pas loué à un professionnel soumis à TVA, a priori la question de assujettissement ne se pose pas (dans le sujet, on parle de location de boxe nu à un particulier).
Le régime micro foncier peut s'appliquer si les recettes ne dépassent pas 15000 € par an.
Mais il y a des cas particuliers, donc, la meilleure solution est de se renseigner auprès d'un centre des finances publiques pour avoir quelque chose de précis.

Kiaa

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Posté le 02/03/2016 à 15h21

Merci à tous pour vos message !
J'irais me renseigner au centre des impôts, ne trouvant pas vraiment de réponse précise à lui apporter dans l'immédiat.

Fandada : Il n'y a aucun problème au niveau des box, ils sont en bon état. Il y a également de quoi stocker de la paille et du foin sans problème, idem pour le fumier. :)

Cabochons

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Posté le 02/03/2016 à 16h38

Mais l'hébergeur est et restera responsable des chevaux hébergé chez lui , que le box soit loué nu ou paillé, avec foin ou sans foin !
Une assurance est indispensable

Firenight

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Posté le 02/03/2016 à 17h28


cabochons a écrit le 02/03/2016 à 16h38:
Mais l'hébergeur est et restera responsable des chevaux hébergé chez lui , que le box soit loué nu ou paillé, avec foin ou sans foin !
Une assurance est indispensable


Je ne pense pas. Il ne s'agit pas ici d'un contrat d'hébergement d'un animal qui entrainerait transfert de la garde de l'animal mais de la location seule du lieu ou le locataire va mettre son cheval (ou d'un lieu destiné uniquement à abriter un cheval) sous la seule responsabilité du preneur, ça n'entraine pas de transfert de la garde à mon sens.
Donc l'assurance du proprio des murs doit être prévenue de l'usage locatif que l'on entend donner aux lieux, OK, pour adapter éventuellement la redevance. Mais il n'y a pas de transfert de garde dans une location de boxes nus, c'est même justement le principe.

Cabochons

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Posté le 02/03/2016 à 18h34


firenight a écrit le 02/03/2016 à 17h28:


Je ne pense pas. Il ne s'agit pas ici d'un contrat d'hébergement d'un animal qui entrainerait transfert de la garde de l'animal mais de la location seule du lieu ou le locataire va mettre son cheval (ou d'un lieu destiné uniquement à abriter un cheval) sous la seule responsabilité du preneur, ça n'entraine pas de transfert de la garde à mon sens.
Donc l'assurance du proprio des murs doit être prévenue de l'usage locatif que l'on entend donner aux lieux, OK, pour adapter éventuellement la redevance. Mais il n'y a pas de transfert de garde dans une location de boxes nus, c'est même justement le principe.


Permet moi d'en douter, elle ne loue pas un bâtiment complet , mais un box dans un bâtiment dont elle garde la jouissance.
Avant de se lancer dans une location, je conseille de se renseigner correctement au près des assurances .
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