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Sarahpre

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Posté le 11/03/2016 à 22h18

Savoir si toi même en tant que propriétaire tu es inscrit à la ffe ;)

Oasis38

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Posté le 11/03/2016 à 22h19

Propriétaire déclaré à la FFE et suivi d'un nom sans aucun doute est en gros la personne ayant été déclarée comme propriétaire, donc en gros si monsieur Muche est écrit après cette phrase, c'est lui le propriétaire du cheval. Ou du moins celui déclaré à la FFE qui peut éventuellement être différent du vrai, tout simplement :)

Arlequin_oscar

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Posté le 11/03/2016 à 22h38

oasis38 a écrit le 11/03/2016 à 22h19:

Propriétaire déclaré à la FFE et suivi d'un nom sans aucun doute est en gros la personne ayant été déclarée comme propriétaire, donc en gros si monsieur Muche est écrit après cette phrase, c'est lui le propriétaire du cheval. Ou du moins celui déclaré à la FFE qui peut éventuellement être différent du vrai, tout simplement :)

Mais si il y a marqué plus haut le nom du vrai proprio ?

Myriamm

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Posté le 12/03/2016 à 00h12

arlequin_oscar a écrit le 11/03/2016 à 22h38:

Mais si il y a marqué plus haut le nom du vrai proprio ?

Le vrai n'est pas celui qui a été déclaré à la FFE ?

Arlequin_oscar

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Posté le 12/03/2016 à 08h04

myriamm a écrit le 12/03/2016 à 00h12:

Le vrai n'est pas celui qui a été déclaré à la FFE ?

Non pas pour moi ce qui m'inquiète un peu parce que c'est le nom du Club ou j'ai ma licence qui est inscrit comme propriétaire déclaré à la FFE et ma mère la vrai propriétaire qui est en propriétaire

Dolimos

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Posté le 12/03/2016 à 08h19

Au moment d'enregistrer un cheval sur la liste FFE ou SHF , ça demande si celui qui fait l'enregistrement (et qui donc possede un compte engageur ffecompet) est le proprietaire . Là il y a 2 choix possibles : soit on coche "oui" et dans ce cas c'est le titulaire du compte qui est declaré "prorietaire" ou alors "non" . Dans ce derniere cas , on certifie etre mandaté par le proprio pour faire la démarche et il faut rentrer le numero de licence du proprio (ce qui sous entend que le proprio est lui aussi licencié !!)
Il n'y a aucun contrôle quant a la véracité de l'info declarée pour le proprio . Le proprio officiel etant bien sur celui declaré au SIRE , sur la carte de proprietaire .

Donc si le club s'est marqué proprio c'est peut etre parce que la maman proprio n'etait pas licenciée . Cela etant par contre bloquant pour l'enregistrement et donc pour l'engagement en concours .

En gros "mentir" sur le prorpio est un moyen d'eviter l'obligation de licence du vrai proprio (du racket de mon point de vue !!!!)

Voila ! apres je ne sais pas si des controles sont faits pour verifier la concordance entre FFE et SIRE , ni si des sanctions sont prises en cas de fausse declaration ....

Arlequin_oscar

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Posté le 12/03/2016 à 08h22

dolimos a écrit le 12/03/2016 à 08h19:

Au moment d'enregistrer un cheval sur la liste FFE ou SHF , ça demande si celui qui fait l'enregistrement (et qui donc possede un compte engageur ffecompet) est le proprietaire . Là il y a 2 choix possibles : soit on coche "oui" et dans ce cas c'est le titulaire du compte qui est declaré "prorietaire" ou alors "non" . Dans ce derniere cas , on certifie etre mandaté par le proprio pour faire la démarche et il faut rentrer le numero de licence du proprio (ce qui sous entend que le proprio est lui aussi licencié !!)
Il n'y a aucun contrôle quant a la véracité de l'info declarée pour le proprio . Le proprio officiel etant bien sur celui declaré au SIRE , sur la carte de proprietaire .

Donc si le club s'est marqué proprio c'est peut etre parce que la maman proprio n'etait pas licenciée . Cela etant par contre bloquant pour l'enregistrement et donc pour l'engagement en concours .

En gros "mentir" sur le prorpio est un moyen d'eviter l'obligation de licence du vrai proprio (du racket de mon point de vue !!!!)

Voila ! apres je ne sais pas si des controles sont faits pour verifier la concordance entre FFE et SIRE , ni si des sanctions sont prises en cas de fausse declaration ....

D'accord merci je comprend mieux
Mais ma mère possédait et possède une licence à ce Club donc on est pas en tord ?

Ventdusud

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Posté le 12/03/2016 à 09h34

tu aurais pu toi même être déclarée propriétaire

ma fille mineure a sa ponette inscrite à son nom et pour son poney ou elle est à 50% propriétaire avec moi ... nous sommes toutes les 2 inscrites en propriétaire 50/50

le club peut très bien engagé un cheval sans être propriétaire ... à votre place je ferais régulariser

Arlequin_oscar

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Posté le 12/03/2016 à 09h45

ventdusud a écrit le 12/03/2016 à 09h34:

tu aurais pu toi même être déclarée propriétaire

ma fille mineure a sa ponette inscrite à son nom et pour son poney ou elle est à 50% propriétaire avec moi ... nous sommes toutes les 2 inscrites en propriétaire 50/50

le club peut très bien engagé un cheval sans être propriétaire ... à votre place je ferais régulariser

Oui je pense que l'on ça régulariser

Dolimos

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Posté le 12/03/2016 à 09h46

arlequin_oscar a écrit le 12/03/2016 à 08h22:

D'accord merci je comprend mieux
Mais ma mère possédait et possède une licence à ce Club donc on est pas en tord ?

Ah ben si tu mère possède une License , je ne vois pas pourquoi le club ne l'a pas déclarée comme propriétaire (solution de facilité ???) .

Comme dit Ventdusud, faites régulariser cela par le club puisqu'il n'a pas fait les choses correctement au moment de l'inscription .
Là c'est le club qui est en tort puisqu'il n'a pas déclaré la bonne personne comme propriétaire . En plus ta mère est licenciée dans ce même club .... aucune excuse !!

Marineft

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Posté le 18/03/2016 à 10h17

Coucou, tout le monde ! alors j'ai precemdemment répondu à un post sur le meme sujet car j'ai eu exactement le même problème ! et bon courage pour régularisé (d'ailleurs moi c'est toujours pas fait !)

effectivement le vrai propriétaire est celui qui est déclaré au SIRE.

Le propriétaire déclaré FFE s'enregistre au moment de l'enregistrement de ton cheval sur la FFE, (et non celui qui a pris le RCPE ) mais je pense, pour avoir enregistré au moins 15 chevaux qu'il y a un problème a ce sujet sur le site de la FFE, car à chaque fois j'ai bien précisé être mandaté par le proprio, et non proprio moi meme, j'ai rempli comme demandé le numéro de licence des proprios mais plusieurs chevaux apparaissent quand même à mon nom ! Pour essayer de réglé le problème j'ai appelé la FFE à plusieurs reprise, mais j'attend toujours que ce soit réglé !

Donc si jamais quelqu'un à une meilleure solution pour solutionner le problème je suis preneuse

Flakiss

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Posté le 18/03/2016 à 10h26

dolimos a écrit le 12/03/2016 à 08h19:

Voila ! apres je ne sais pas si des controles sont faits pour verifier la concordance entre FFE et SIRE , ni si des sanctions sont prises en cas de fausse declaration ....

Oui il a des sanctions si le cheval est engagé en concours : disqualification du couple et cheval interdit de concours jusqu'à régularisation. Je crois même qu'en Amateur/Pro, l'engagement est impossible si le propriétaire déclaré n'est pas le propriétaire officiel.

Deedoocmoi

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Posté le 18/03/2016 à 10h32

flakiss a écrit le 18/03/2016 à 10h26:

Oui il a des sanctions si le cheval est engagé en concours : disqualification du couple et cheval interdit de concours jusqu'à régularisation. Je crois même qu'en Amateur/Pro, l'engagement est impossible si le propriétaire déclaré n'est pas le propriétaire officiel.

En effet, j'ai eu vent du cas en Pro. Comme il n'y a pas de Club la vérif est rapide et la sanction aussi.

La FFE a trouvé un vrai beau filon

Flakiss

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Posté le 18/03/2016 à 10h39

deedoocmoi a écrit le 18/03/2016 à 10h32:

En effet, j'ai eu vent du cas en Pro. Comme il n'y a pas de Club la vérif est rapide et la sanction aussi.

La FFE a trouvé un vrai beau filon

C'est juste que sur FFE Compet (donc engagements Ama, Pro et SHF), les vérifications sont automatiques alors que sur le SIF (engagements Club) tout est manuel d'où le fait qu'on puisse voir des chevaux engagés plus de fois qu'autorisés, des chevaux qui accèdent à des épreuves sans avoir les qualifications nécessaires...

Arlequin_oscar

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Posté le 18/03/2016 à 20h47

flakiss a écrit le 18/03/2016 à 10h39:

C'est juste que sur FFE Compet (donc engagements Ama, Pro et SHF), les vérifications sont automatiques alors que sur le SIF (engagements Club) tout est manuel d'où le fait qu'on puisse voir des chevaux engagés plus de fois qu'autorisés, des chevaux qui accèdent à des épreuves sans avoir les qualifications nécessaires...

Comment faut-il faire ? Mon poney est au nom de ma mère et sa licence est dans ce club, c'est bon ?