Assurance d'un cheval confié ?

madstripes Je me posais cependant une question. Sur un autre sujet nous parlions du fait de la nécessité de souscrire une RCPE, même pour un cheval qui est en pension.

Mais si l'on croit la réponse qu'a eu l'auteur du post par le cabinet d'assurance, l'action d'équitation comprend également le moment où l'on s'occupe de son cheval nous-mêmes ou que l'on va le chercher au pré.

Dans ce cas, si le cheval est en pension et qu'il arrive quelque chose quand il est sous la garde du gérant, c'est sa responsabilité civile qui est engagée.

La RCPE peut être utile dans quel cas par exemple ? (pour un cheval en pension)

Dans le cas où la pension n'a pas d'assurance. C'est la garantie du propriétaire du cheval qui sera probablement recherchée.

madstripes

Merci beaucoup, c'est plus clair ! La compagnie Cheval Assur me proposait une RCPE en et en dehors de l'équitation, comme-ceci : pour que la propriétaire soit déchargée, il faut que vous preniez une responsabilité civile (En action d'équitation: quand il est monté etc, et hors action d'équitation : au pré par exemple), ainsi si le cheval créé des dommages en s'échappant de son pré par exemple, vous serez garanti.

C'est la même chose, non ?

lolytop1

Bon, ça va être un poil complexe mais je vais essayer de faire synthétique.

Imaginons la situation suivante : ton cheval est en pension. Un jour, alors que tu n'es pas dans les lieux, il s'échappe et va renverser un passant dans la rue. Ce dernier a trois actions possibles : contre toi en tant que propriétaire et donc première responsable de ton cheval, contre la pension ou contre les deux. Dans notre exemple, la victime va opter pour t'assigner seule. Tu vas alors faire une action en garantie, c'est à dire te retourner à ton tour contre la pension. Et là, les ennuis vont commencer, parce que la pension pourra se dégager de sa responsabilité en prouvant qu'elle n'a pas commis de faute. Exemple classique : le cheval était au pré, les clôtures étaient faites dans les règles de l'art, et pourtant il les a sautées alors qu'il est super calme d'habitute. Résultat : aucune faute de la pension, tu prends plein pot. Si tu n'es pas assurée, c'est avec ton argent que tu paieras.

Voilà pourquoi il faut toujours avoir une RCPE quand on est proprio, même si le cheval est en pension.

Oui

madstripes Merci beaucoup ! Donc je ne dois prendre que ça, pas besoin de prendre en plus une assurance mortalité ou quoi. Super, je transmet ça desuite à la propriétaire pour que nous puissions faire le contrat.

madstripes Merci pour ces explications, je comprends mieux !

Alors, je vous donne des nouvelles !
Le contrat est en préparation par les propriétaires, et Poney arrivera le 27 a la maison.. J'ai hâte