Responsabilité civile gardien : fonctionnement ?

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2
Auteur
1144 vues - 23 réponses - 0 j'aime - 3 abonnés

Flooraa

Expert
   

Trust : 132  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 540
Responsabilité civile gardien : fonctionnement ?
Posté le 27/06/2016 à 13h49

Bonjour à tous.

Suite à l'accident qu'à subit ma jument dans son pré (elle s'est pris le postérieur dans la clôture) en mon absence, j'entends tout et n'importe quoi concernant le fait de faire fonctionner l'assurance de la pension pour prendre en charge les frais vétérinaires occasionnés.

Le souci c'est que j'ai une clause dans mon contrat comme quoi le centre se décharge de toute responsabilité en cas d'accident de pré (je pourrais vous retrouver l'intitulé exact de la clause ce soir).

Ma question est : est ce que si la pension fait fonctionner sa RC ils vont prendre une franchise/malus/etc... ou est ce que cela ne leur portera absolument pas préjudice.

Je sais que j'ai signé une clause, je ne remets absolument pas ca en compte. De plus, la pension a été adorable avec moi depuis l'accident. Donc d'un côté je ne veux pas faire ma chieuse mais d'un autre côté si ca ne leur coûte rien de faire fonctionner leur RC et qu'il est possible d'avoir une prise en charge des frais engendrés (ou au moins une partie) je serais bien tenté de leur en parler. Mais voila avant de leur en parler je veux être sur que ca ne leur coutera rien parce que j'ai pas l'intention de faire des histoires.

Merci d'avance pour vos réponses.

Pluton100

Membre VIP
  

Trust : 31  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4588
0 j'aime    
Responsabilité civile gardien : fonctionnement ?
Posté le 27/06/2016 à 13h53

"le centre se décharge de toute responsabilité en cas d'accident de pré" = pour moi à la charge du proprio de l'équidé.

Flooraa

Expert
   

Trust : 132  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 540
0 j'aime    
Responsabilité civile gardien : fonctionnement ?
Posté le 27/06/2016 à 13h55

Oui oui je l'ai bien compris comme ca :) Mais voila c'était savoir si il était possible de le négocier à l'amiable ou pas.