Cheval sans papiers en france

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Feanor

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Cheval sans papiers en france
Posté le 04/07/2016 à 10h08
Bonjour,

Une amie a acheté une ponette, les papiers devaient être donnés un peu après mais n ont jamais été vus.

Le vétérinaire est venu, elle est pucée aux pays bas.

Nous aurions aimé savoir les démarches a faire afin qu'elle dispose de papiers français ET d'une carte propriétaire.
Car je ne connais que les démarches pour refaire des papiers français perdus, mais la il n y a ni les papiers étrangers, ni français...

Wintershine

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Cheval sans papiers en france
Posté le 04/07/2016 à 10h12
Redemandez au vendeur deja.


Tiama

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Cheval sans papiers en france
Posté le 04/07/2016 à 10h29
Pour le mien, importé d'Espagne j'ai dû faire venir le vétérinaire pour établir une fiche de signalement, puis j'ai envoyé ce document, une copie du contrat de vente, et le passeport de mon cheval, aux HN, accompagné d'un chèque (montant en fonction de la liste sur laquelle tu veux l'inscrire).

Ils m'ont renvoyé le passeport avec le numéro SIRE, ainsi que ma carte de propriété.

C'était il y a 3 ans, à voir si ça a changé depuis !

Édité par tiama le 04-07-2016 à 10h29

Feanor

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Posté le 04/07/2016 à 10h40
Le vendeur ne répond plus, la ponette a été achetée dans un cirque...

Mon amie n a que la ponette, pas de passeport, pas de contrat rien. On a juste vérifié la puce avec le vétérinaire et vu qu' elle était pucée aux pays bas. Mais mon amie n a RIEN d autre que la ponette...

Et elle sait qu'elle n aurait jamais du faire comme ça et prendre cette ponette, l éventualité quelle ai été volée est envisageable. Maintenant qu'elle la nous voulons juste savoir la procédure a suivre.


Lasbel75

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Posté le 04/07/2016 à 10h47
ça sans le poney qui a été volé.....


Totox

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Posté le 04/07/2016 à 10h48
Essayez de trouver les coordonnées du propriétaire déclaré pour etre certain qu'il ne s'agisse pas d'un vol.

Ensuite il faut lui refaire des papiers ONC francais.
http://www.ifce.fr/ifce/sire-demarches/au-cours-de-la-vie-du-cheval/importation/

Si vous avez des question le plus simple est d'appeler l'IFCE, ils seront les mieux placés pour vous répondre
08 11 90 21 31


Feanor

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Posté le 04/07/2016 à 11h14
Mais comment trouver le proprietaire puisqu elle n est pas sur les HN, on ne sait pas comment ça fonctionne aux pays bas...
Le veterinaire passe demain pour voir l âge et tout donc ils renseineront peut être...


Totox

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Posté le 04/07/2016 à 11h18
Demandes à l'IFCE qui saura croiser les bases de données.


Feanor

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Posté le 04/07/2016 à 13h13
Mais comment trouver le proprietaire puisqu elle n est pas sur les HN, on ne sait pas comment ça fonctionne aux pays bas...
Le veterinaire passe demain pour voir l âge et tout donc ils renseineront peut être...


Ncquoum

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Posté le 04/07/2016 à 13h21
Ben si y a pas de possibilité t'auras des papiers ONC et c'est tout


Totox

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Posté le 04/07/2016 à 13h24
feanor Demandes à l'IFCE qui saura croiser les bases de données


Wintershine

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Posté le 04/07/2016 à 13h24
T'as le numero de puce, donc contacter les Pays-Bas serait la premiere chose a faire. Ils parlent tous anglais, donc no soucis.


Totox

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Posté le 04/07/2016 à 13h27

wintershine a écrit le 04/07/2016 à 13h24:
T'as le numero de puce, donc contacter les Pays-Bas serait la premiere chose a faire. Ils parlent tous anglais, donc no soucis.


C'est bien Beau mais tu appelles ou aux pays bas?


Wintershine

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Posté le 04/07/2016 à 13h32
Ben tu fais des recherche sur le net pour trouver leur pendant des HN, et tu apelles.


Totox

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Posté le 04/07/2016 à 13h45
wintershine Ben y en a pas....
Aux Pays bas chaque race gère son effectif équin....
Il n'y a pas de fichier "central" comme chez nous...
Sur ce lien https://webapplicaties.agro.nl/formule1/formulier/DR/ScZoekenChipnummerPaarden.aspx/fIntroZoekenChipnummerPaarden
avec le numéro de puce tu obtiendras, uniquement si le cheval est enregistré, son studbook d'enregistrement qui pourras EVENTUELLEMENT te renseigner.
Mais ca c'est la version aléatoire. Ca ne fonctionne en général qu'avec les chevaux qui font du concours et qui ont un passeport

Donc je répète : APPELLES L'IFCE ce sont eux qui auront le plus de réponses et si non c'est de toute facon par eux qu'il faudra passer pour refaire les papiers

Édité par totox le 04-07-2016 à 13h48

Wintershine

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Posté le 04/07/2016 à 13h54
Avec la puce on devrsit quand-meme trouver la trace du Veto, et depuis quand on aurait besoin d'un studbook pour avoir un carnet d'un cheval lambda?

Comme si les Pays-Bas n'avaient pas d'organisation nationale qui s'occupe de tout ce qui est cheval et equitation.

Au pire appeler la Police pous etre sur que le poney n'est pas vole...


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