Poney au pair avec possibilité "d'utilisation"
Posté le 19/10/2016 à 20h41
Bonjour CA ,
Je voudrais proposer mon poney dans mon club pour leur cours mais avec la possibilité que je puisse faire de la liberté , lui apprendre des tours de spectacle et faire de la balade .
Voilà ce que j'ai trouvé sur les haras nationaux :
"Le contrat au pair avec demi-pension
Il s’agit de l’hypothèse où le propriétaire confie, en partie, son cheval au centre équestre afin qu’il soit utilisé pour les activités d’enseignement et, pour la partie restante, conserve la charge et l’utilisation de l’animal. Le propriétaire paye ainsi les frais de pension uniquement pour la part correspondant à son utilisation.
Dans cette hypothèse, il s’agit pour partie d’un contrat de prêt à usage lorsque le cheval est utilisé par le centre équestre (voir contrat de prêt à usage d’un équidé et articles 1875 et suiv. du code civil).Pour la partie restante il s’agit, juridiquement, d’un contrat de pension (cf.fiche sur le contrat de pension et articles 1915 et suiv. du code civil).
Le propriétaire est ainsi tenu de mettre son cheval à disposition du centre équestre pour les périodes pendant lesquelles ce dernier va l’utiliser. Il sera également tenu au paiement des frais de pension correspondant à son temps d’utilisation.
Le centre équestre sera quant à lui tenu d’utiliser l’animal avec respect dans le cadre de ses activités d’enseignement mais également en «bon père de famille» au sens des dispositions du contrat de pension.
Il pourra être tenu pour responsable des éventuelles blessures du cheval survenues pendant sa garde et/ou des blessures dues à une utilisation inadaptée de l’animal."
Je n'ai pas très bien compris comme ça se passerai ^^
Pourriez vous m'éclairer ? ( sur ce que je dois payer , peut faire ,.... )
merci :)